CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 728 résultats pour « Jorry »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-3

6710aa3abe64d7e510244e64

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

[V] [Z] [I] [L] Représentant : Me Jorge MENDES CONSTANTE de la SELARL MCL AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [F] [N] épouse [Z] [I] [L] Représentant : Me Jorge MENDES CONSTANTE de la SELARL

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

696223a3cdc6046d47d43d38

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[I] [D] à la société Val Joly Exploitation et à la société Eurogroup, Vu l'appel interjeté contre ce jugement le 3 février 2025 par M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

696223a6cdc6046d47d43d79

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[N] [O] à la société Val Joly Exploitation et à la société Eurogroup, Vu l'appel interjeté contre ce jugement le 3 février 2025 par M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

696223abcdc6046d47d43dc2

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[L] [H] et Mme [V] [D] épouse [H] à la société Val Joly Exploitation et à la société Eurogroup, Vu l'appel interjeté contre ce jugement le 3 février 2025 par M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

696223adcdc6046d47d43de3

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[D] [F] et Mme [M] [T] épouse [F] à la société Val Joly Exploitation et à la société Eurogroup, Vu l'appel interjeté contre ce jugement le 3 février 2025 par M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

696223afcdc6046d47d43df0

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[H] [U] et Mme [Y] [T] épouse [U] à la société Val Joly Exploitation et à la société Eurogroup, Vu l'appel interjeté contre ce jugement le 3 février 2025 par M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

696224c9cdc6046d47d45004

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[W] [O] et Mme [J] [E] à la société Val Joly Exploitation et à la société Eurogroup, Vu l'appel interjeté contre ce jugement le 3 février 2025 par M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

696224cbcdc6046d47d4500c

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[I] [J] et Mme [O] [Z] épouse [J] à la société Val Joly Exploitation et à la société Eurogroup, Vu l'appel interjeté contre ce jugement le 3 février 2025 par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a00f

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

la vente du véhicule " à professionnel en l'état " et la seconde, d'un montant de 14. 751,25 F (2. 248,81 €) correspondant à des fournitures ; que, le 27 décembre 1999, un accord est intervenu entre Jorge

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fdadadaee5fa86da9d0372b

Appel

16 mai 2019

16 mai 2019

avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [R] [Z] [G] demeurant [Adresse 4] représenté par Me François WAGNER de la SCP WAGNER - WILLM, avocat au barreau de NICE substituée par Me Thimothée JOLY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdedbd3db21cbdd94fe8

Appel

23 septembre 2021

23 septembre 2021

disposition au greffe de la Cour, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, - Signée par Madame Gwenola JOLY-COZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c954bd3db21cbdd87f59

Appel

13 février 2006

13 février 2006

DE LA RESIDENCE DU BOIS JOLI A JOUY LE MOUTIER C/ Mme Antoinette X...

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69fc2e71cdc6046d47e40b2c

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

[Q] [Y] Représentant : Me Thimothée JOLY de la SCP CABINET PIETRA & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [C] [U] [R] Représentant : Me Thimothée JOLY de la SCP CABINET PIETRA & ASSOCIES

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 2

680b1a6e2364a383b774760e

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

contentieux de la protection de [Localité 25] du 27 Mai 2024 N° RG 24/03035 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VUAY Nous, Danielle THEBAUD, Magistrat chargé de l'instruction de l'affaire assisté de Anne-Sophie JOLY

Source officielle
CA

Contestations avocats

626cd2f2bd20aa057d9f37f5

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

d'honoraires d'avocat Rendue le vingt huit avril deux mille vingt deux Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le vingt quatre mars deux mille vingt deux par Madame Gwenola JOLY-COZ

Source officielle
CA

Contestations avocats

626cd2f3bd20aa057d9f37f7

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

d'honoraires d'avocat Rendue le vingt huit avril deux mille vingt deux Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le vingt quatre mars deux mille vingt deux par Madame Gwenola JOLY-COZ

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6162dd04cadecb9ef7c7e188

Appel

20 juin 2012

20 juin 2012

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Didier JOLY, Président Hervé GUILBERT, Conseiller Mireille SEMERIVA, Conseiller ARRÊT : REPUTE CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 20 Juin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a45e

Appel

13 février 2008

13 février 2008

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur Didier JOLY, Président Madame Marie-Pierre GUIGUE, Conseiller Madame Danièle COLLIN-JELENSPERGER, Conseiller ARRET : CONTRADICTOIRE Prononcé

Source officielle
CA

1re Chambre C

6036f3dfe8f9208fd8504f71

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

Rôle N° 14/12186 [R] [S] [M] [P] épouse [S] [E] [W] [O] [L] épouse [D] [J] [C] [H] [Y] C/ [Q] [U] [T] [Z] [U] SCEA LOU JOY SCI LOU JOY [I] [B] [A] [B] [X] [B]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9fbd3db21cbdd93e6a

Appel

15 juin 2017

15 juin 2017

(aux droits duquel viennent Valérie F... veuve Z..., Joris et Jérôme Z...) deux parcelles de terre situées sur la commune de [...

Source officielle

Page 6 sur 187

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC109 résultats

Journal officiel
Créations

SARL COTE JORRY

SIREN 108800293Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

31/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ENTREPRISE FORESTIERE JORRY

SIREN 797694320Greffe du Tribunal de Commerce de saint-quentin

12/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

D. JORRY

SIREN 539097535Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

26/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

D. JORRY

SIREN 539097535Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

26/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

D. JORRY

SIREN 539097535Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

26/05/2026

Voir →