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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-3
68788725e2f36c9774d80942
11 juillet 2025
11 juillet 2025
COPPANO, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANT S.A.S.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT03484_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Vu le mémoire de désistement de Mme E, représentée par le cabinet d'avocats Teissonniere Topaloff Lafforgue Andreu et Associés enregistré le 24 juin 2024. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3e chambre civile
62da3e612eb797effb0703fe
21 juillet 2022
21 juillet 2022
PIERRA MENTA [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Sophie RUFFIE de la SCP D'AVOCATS MARGUERIT- BAYSSET- RUFFIE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.A.R.L.
Source officielle2e chambre 2e section
5fde8042c098115755746015
28 juin 2018
28 juin 2018
Représentant : Me Sophie E..., Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES Représentant : Me Franck ASTIER, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : INTIMÉ À TITRE PRINCIPAL APPELANT INCIDEMMENT
Source officielleCour d'Appel
6253ccc8bd3db21cbdd9143f
14 avril 2014
14 avril 2014
Disons que l'avocat et le ou les officiers publics ou ministériels seront désignés respectivement par le bâtonnier de l'Ordre des avocats du barreau de RENNES et par le président de l'organisme professionnel
Source officielle14e Chambre
6033f62dd28bf8a6aa78c92b
24 février 2017
24 février 2017
naissance 1] 1941 et décédé le [Date décès 1]/2010, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Julie ANDREU de la SELARL SELARL TEISSONNIERE-TOPALOFF-LAFFORGUE-ANDREU, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleChambre 4-8a
66a9d37c05566a2f16fd86d1
30 juillet 2024
30 juillet 2024
Copie exécutoire délivrée le : 30/07/2024 à : - Me Julie ANDREU, avocat au barreau de Marseille - [3] Décision déférée à la Cour : Jugement du Pole
Source officielleChambre 1-11 référés
68f71572a0214f9bf6ab1558
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 04 Juillet 2025.
Source officielle1ère chambre civile A
69d5ec38cdc6046d477bde80
7 avril 2026
7 avril 2026
, avocat au barreau d'AIN APPELANT Monsieur [M] [F] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Marius-Andrei BADESCU, avocat au barreau de LYON Madame [H] [Q] [B] épouse [F] [Adresse 2] [Localité
Source officielle14e Chambre
603337a7ec05fda8692dc817
25 août 2017
25 août 2017
de la SELARL SELARL TEISSONNIERE-TOPALOFF-LAFFORGUE-ANDREU, avocat au barreau de MARSEILLE Me Louis VANEECLOO, avocat au barreau de LILLE CPCAM DES BOUCHES DU RHONE Copie certifiée conforme
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900ff
11 janvier 2013
11 janvier 2013
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Mademoiselle Andréa Y... ... 29510 BRIEC Appelante, comparante en personne,
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9d1
14 décembre 2011
14 décembre 2011
née le 07 Février 1961 à SALON DE PROVENCE (13300) ... 20110 PROPRIANO ayant pour avocat la SCP TERTIAN-BAGNOLI, avocats au barreau de MARSEILLE INTIME : FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01919_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Par des mémoires enregistrés les 13 et 20 juin 2024, le préfet de la Gironde a soutenu qu'il a convoqué M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d738
14 février 2011
14 février 2011
née le 29 Décembre 1959 à LYON (69006) ... 69140 RILLIEUX-LA-PAPE représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Laurence GAILLOT, avocat au barreau de LYON (bénéficie
Source officielleChambre civile 1-7
6901ad9b748a422ad953527a
28 octobre 2025
28 octobre 2025
civile 1-7 Code nac : 78J N° N° RG 25/00344 - N° Portalis DBV3-V-B7J-W6XF Article L16B du livre des procédures fiscales Copies exécutoires délivrées le : à : Mme [L] Me ANDREZ
Source officielleChambre 4-3
6710aa3cbe64d7e510244e7a
16 octobre 2024
16 octobre 2024
au barreau de MARSEILLE - Me Fabrice ANDRAC, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANTE Association SERENA, demeurant [Adresse 5] - [Localité 2] représentée par Me
Source officielle2ème Chambre
63104b704709e24f13d55396
30 août 2022
30 août 2022
Le rapport d'expertise judiciaire a été déposé le 13 juin 2016.
Source officielleChambre sociale
644b6381c51457d0f882dc7a
27 avril 2023
27 avril 2023
[U] [L] [Adresse 2] [Adresse 13] [Localité 4] représentée par Me Guillaume BERNARD de la SELARL TEISSONNIERE TOPALOFF LAFFORGUE ANDREU ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS [C] [L] épouse [H] es
Source officielleCour d'Appel
6253caf8bd3db21cbdd8c926
22 mai 2008
22 mai 2008
X..., née le 9 juillet 1969 à Papeete, de nationalité française, demeurant à Taravao ; 10- Mademoiselle Andréa Carol G..., née le 21 février 1958 à Auckland-Nouvelle Zélande, de nationalité française
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6162d677a2a5768a176c5599
26 mars 2013
26 mars 2013
J125 assistée de Me Iwona JOWIK, de la SELARL COPERNIC AVOCATS, toque : K0187 et Me Andréa PINNA, avocats plaidant du barreau de PARIS, toque : T12 S.A.
Source officiellePage 6 sur 48