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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20MA00468_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

identifie parmi les espaces remarquables caractéristiques du littoral notamment les falaises de Marégaux sur la presqu'île de Saint-Mandrier, concourant, avec les espaces naturels boisés du massif du Lazaret

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02848_20230131

Admin. Appel

31 janvier 2023

31 janvier 2023

A la reprise d'une activité cardiaque, elle a été opérée et la réalisation d'une laparotomie médiane a permis de révéler une large perforation gastrique, dont les berges ont alors été parées et suturées

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162b2554abc2618d50e0598

Appel

5 avril 2013

5 avril 2013

Ingénierie et expertise financière [Adresse 3] [Localité 2] représenté par la SELARL HANDS Société d'Avocats (Me Luc COUTURIER) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0061) assisté de Maître Guy LAZZARINO

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL00520_20260407

Admin. Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

serait la cause déterminante des polypes et des adhérences du côlon ayant nécessité, le 8 novembre 2019, une colectomie pratiquée initialement par cœlioscopie, convertie, en per-opératoire, en une laparotomie

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24TL01962_20251230

Admin. Appel

30 décembre 2025

30 décembre 2025

lesquelles l’appelante a levé le secret médical que Mme A... épouse B... souffre d’un carcinome endométrial endométrioïde de haut grade, diagnostiqué en mars 2019, ayant nécessité une chirurgie par laparotomie

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02077_20241018

Admin. Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Enfin, il ressort des éléments de l'expertise que la laparotomie exploratrice, qui a été décidée dans la continuité des nombreux examens effectués et en raison d'une aggravation de l'état de santé de la

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE02655_20230620

Admin. Appel

20 juin 2023

20 juin 2023

B a été transféré en réanimation à l'hôpital Ambroise Paré de l'AP-HP, où a été pratiquée une troisième intervention par laparotomie afin de nettoyer le péritoine et de drainer un abcès de paroi.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL00529_20230314

Admin. Appel

14 mars 2023

14 mars 2023

Un uroscanner a alors montré l'existence d'une plaie urétérale gauche qui a rendu nécessaire de réaliser le 2 juin 2013 une laparotomie afin de mettre en place une sonde urinaire.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

64f2d0615aeec3d9692389bc

Appel

1 septembre 2023

1 septembre 2023

Mutuelle MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF) [Adresse 2] [Localité 7] Représentant : Me Tania LAZZAROTTO, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DATE DE CLÔTURE : 23 mars 2023 DÉBATS

Source officielle
CA

Chambre civile TI

6704cb812f5f3246ff381630

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

CET (CONSEIL ETUDES TRAVAUX) [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Tania LAZZAROTTO, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DATE DE CLÔTURE : 22/02/2024 DÉBATS : en application

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03030_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire enregistrés les 22 septembre 2023 et 19 avril 2024, la société Bricoman représentée par Me De San Lazaro demande à la cour : 1°) d'annuler ce

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03036_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire enregistrés les 22 septembre 2023 et 19 avril 2024, la société Bricoman représentée par Me De San Lazaro demande à la cour : 1°) d'annuler ce

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6688de4d676b73dd81b9701e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Le chien va alors être immédiatement confié à la clinique [13], située dans le même immeuble que la clinique [12] et être opéré par le Dr [B], qui réalise une laparotomie exploratrice qui va confirmer

Source officielle
CA

1ère Chambre

66b30e002f025c562a9888fd

Appel

6 août 2024

6 août 2024

été communiquée en plus du compte-rendu ; elle estime que ce résultat d'examen devait être communiqué à l'expert pour trancher l'existence d'un canal cystique et donc la nécessité de réaliser une laparotomie

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00981_20240828

Admin. Appel

28 août 2024

28 août 2024

I H a présenté des douleurs abdominales importantes, des vomissements et un choc septique dans la nuit du 10 au 11 septembre 2015 nécessitant, en urgence, une réintervention exploratrice par laparotomie

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23NT01207_20240220

Admin. Appel

20 février 2024

20 février 2024

En troisième lieu, lors de son entretien individuel Mme B a déclaré être restée en Espagne durant trois semaines et avoir été hébergée à Lanzarote puis à Las Palmas aux Canaries, qui font parties du territoire

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21NT03440_20220617

Admin. Appel

17 juin 2022

17 juin 2022

C a été opéré au CHU Saint Antoine à Paris par laparotomie d'un abaissement trans-mésentrique du côlon extériorisé à l'anus, sous couvert d'une iléostomie latérale.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Des poursuites du chef de vol des matériels ont été engagéesc/Messieurs KRONENBERGER

6253ca0fbd3db21cbdd89ed8

Appel

31 octobre 2007

31 octobre 2007

mandataire de liquidateur ad hoc de la SA DIAMIS, et es qualité d'Administrateur judiciaire, de commissaire à l'exécution du plan et de mandataire ad hoc de la SA DIAPLAST Rue de la Métallurgie ZAC Lazzaro

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03028_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire enregistrés les 22 septembre 2023 et 19 avril 2024, la société Bricoman représentée par Me De San Lazaro demande à la cour : 1°) d'annuler ce

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03032_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire enregistrés les 22 septembre 2023 et 19 avril 2024, la société Bricoman représentée par Me De San Lazaro demande à la cour : 1°) d'annuler ce

Source officielle

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