AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA00468_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
identifie parmi les espaces remarquables caractéristiques du littoral notamment les falaises de Marégaux sur la presqu'île de Saint-Mandrier, concourant, avec les espaces naturels boisés du massif du Lazaret
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02848_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
A la reprise d'une activité cardiaque, elle a été opérée et la réalisation d'une laparotomie médiane a permis de révéler une large perforation gastrique, dont les berges ont alors été parées et suturées
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6162b2554abc2618d50e0598
5 avril 2013
5 avril 2013
Ingénierie et expertise financière [Adresse 3] [Localité 2] représenté par la SELARL HANDS Société d'Avocats (Me Luc COUTURIER) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0061) assisté de Maître Guy LAZZARINO
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00520_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
serait la cause déterminante des polypes et des adhérences du côlon ayant nécessité, le 8 novembre 2019, une colectomie pratiquée initialement par cœlioscopie, convertie, en per-opératoire, en une laparotomie
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01962_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
lesquelles l’appelante a levé le secret médical que Mme A... épouse B... souffre d’un carcinome endométrial endométrioïde de haut grade, diagnostiqué en mars 2019, ayant nécessité une chirurgie par laparotomie
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02077_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Enfin, il ressort des éléments de l'expertise que la laparotomie exploratrice, qui a été décidée dans la continuité des nombreux examens effectués et en raison d'une aggravation de l'état de santé de la
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE02655_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
B a été transféré en réanimation à l'hôpital Ambroise Paré de l'AP-HP, où a été pratiquée une troisième intervention par laparotomie afin de nettoyer le péritoine et de drainer un abcès de paroi.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL00529_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Un uroscanner a alors montré l'existence d'une plaie urétérale gauche qui a rendu nécessaire de réaliser le 2 juin 2013 une laparotomie afin de mettre en place une sonde urinaire.
Source officielleChambre civile TGI
64f2d0615aeec3d9692389bc
1 septembre 2023
1 septembre 2023
Mutuelle MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF) [Adresse 2] [Localité 7] Représentant : Me Tania LAZZAROTTO, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DATE DE CLÔTURE : 23 mars 2023 DÉBATS
Source officielleChambre civile TI
6704cb812f5f3246ff381630
4 octobre 2024
4 octobre 2024
CET (CONSEIL ETUDES TRAVAUX) [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Tania LAZZAROTTO, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DATE DE CLÔTURE : 22/02/2024 DÉBATS : en application
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03030_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire enregistrés les 22 septembre 2023 et 19 avril 2024, la société Bricoman représentée par Me De San Lazaro demande à la cour : 1°) d'annuler ce
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03036_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire enregistrés les 22 septembre 2023 et 19 avril 2024, la société Bricoman représentée par Me De San Lazaro demande à la cour : 1°) d'annuler ce
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6688de4d676b73dd81b9701e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Le chien va alors être immédiatement confié à la clinique [13], située dans le même immeuble que la clinique [12] et être opéré par le Dr [B], qui réalise une laparotomie exploratrice qui va confirmer
Source officielle1ère Chambre
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6 août 2024
6 août 2024
été communiquée en plus du compte-rendu ; elle estime que ce résultat d'examen devait être communiqué à l'expert pour trancher l'existence d'un canal cystique et donc la nécessité de réaliser une laparotomie
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00981_20240828
28 août 2024
28 août 2024
I H a présenté des douleurs abdominales importantes, des vomissements et un choc septique dans la nuit du 10 au 11 septembre 2015 nécessitant, en urgence, une réintervention exploratrice par laparotomie
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT01207_20240220
20 février 2024
20 février 2024
En troisième lieu, lors de son entretien individuel Mme B a déclaré être restée en Espagne durant trois semaines et avoir été hébergée à Lanzarote puis à Las Palmas aux Canaries, qui font parties du territoire
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT03440_20220617
17 juin 2022
17 juin 2022
C a été opéré au CHU Saint Antoine à Paris par laparotomie d'un abaissement trans-mésentrique du côlon extériorisé à l'anus, sous couvert d'une iléostomie latérale.
Source officielleCour d'Appel
Des poursuites du chef de vol des matériels ont été engagéesc/Messieurs KRONENBERGER
6253ca0fbd3db21cbdd89ed8
31 octobre 2007
31 octobre 2007
mandataire de liquidateur ad hoc de la SA DIAMIS, et es qualité d'Administrateur judiciaire, de commissaire à l'exécution du plan et de mandataire ad hoc de la SA DIAPLAST Rue de la Métallurgie ZAC Lazzaro
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03028_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire enregistrés les 22 septembre 2023 et 19 avril 2024, la société Bricoman représentée par Me De San Lazaro demande à la cour : 1°) d'annuler ce
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03032_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire enregistrés les 22 septembre 2023 et 19 avril 2024, la société Bricoman représentée par Me De San Lazaro demande à la cour : 1°) d'annuler ce
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