Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY01267_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Délibéré après l’audience du 31 mars 2026 à laquelle siégeaient : Mme Mauclair, présidente de la formation de jugement, Mme Letellier, première conseillère, Mme Maubon, première conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb9bd3db21cbdd9111f
13 février 2014
13 février 2014
sécurité sociale de PARIS RG no 09-04154 APPELANTE Madame Marie-Christine X... ... 75020 PARIS comparante en personne INTIMÉE CAISSE NATIONALE DU RÉGIME SOCIAL DES INDÉPENDANTS 17 rue Letellier
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
69610cf2cdc6046d47c03979
8 janvier 2026
8 janvier 2026
l'exécution de [Localité 5] APPELANTE SAS HPM Nord (Hopital Privé Métropole) prise en son établissement de la Polyclinique du Bois [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Caroline Letellier
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
69610cfacdc6046d47c03b4e
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Juge de l'exécution de Lille APPELANTE SAS HPM Nord (Hopital Privé Métropole) prise en son établissement de la Polyclinique [5] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Caroline Letellier
Source officielleCour d'Appel
6253c979bd3db21cbdd886f7
18 mai 2006
18 mai 2006
d'Assurances Vieillesse des Artisans substituée dans les droits de la CAVA 622 Boulevard de Belfort 59044 LILLE CEDEX prise en la personne de ses représentants légauxayant son siège social 17 rue Letellier
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY02610_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Délibéré après l’audience du 2 septembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Céline Michel, présidente de chambre, Mme Anne-Gaëlle Mauclair, présidente-assesseure, Mme Céline Letellier, première conseillère
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01694_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 14 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03310_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Délibéré après l’audience du 13 janvier 2026 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme D..., présidente- assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
Source officielleChambre Sociale
662b4401fe25450008314cdc
25 avril 2024
25 avril 2024
LEPILLIER de la SELARL LEPILLIER BOISSEAU, avocat au barreau du HAVRE substituée par Me Anne-Sophie MARTEL, avocat au barreau du HAVRE Madame [C] [G] [Adresse 6] [Localité 2] représentée
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93ce3
27 juillet 2017
27 juillet 2017
LEPELTIER-DUREL, conseiller, déléguée par le premier président, et Ghislaine LEPELLEY, greffière. DÉCISION Nous, A.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY02492_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 18 novembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
5fdaf68a0617868a32eed3fe
2 mai 2019
2 mai 2019
Gilles Grardel, avocat au barreau de Lille représentée par Me François Deleforge, avocat au barreau de Douai DÉFENDERESSE à la déclaration de saisine SCP Fonteyne Bosquillon de Jenlis Boudry Lesselin
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2d5
29 janvier 2008
29 janvier 2008
X... livrait à la société Av'trade d'environ 7500 kg de letchis qui donnaient lieu à un règlement de la somme de 10 875 € par la société exportatrice.
Source officielle1ère Chambre
DCA_20VE03336_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
Article 3 : L'État versera à Me Leperlier-Roy, avocate de M.
Source officielle1ère ch. civile
626a2f8471469e057d789b81
27 avril 2022
27 avril 2022
née le 31 mars 1964 à Saint Omer 10 rue de Laires 62134 LISBOURG Scea DE MONTREUIL RCS de Bernay 447 955 402 22 rue Gilbert Hué, Le Grand Mesnil 27390 MONTREUIL L'ARGILLE Scea LETELLIER
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02829_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Délibéré après l'audience du 27 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Mauclair, présidente de chambre, Mme Letellier, première conseillère, Mme Maubon, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY01238_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Après avoir entendu au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Letellier, – et les observations de Me Zouine, pour Mme B... A.... Considérant ce qui suit : 1. Mme B...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY02324_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Délibéré après l’audience du 31 mars 2026 à laquelle siégeaient : Mme Mauclair, présidente de la formation de jugement, Mme Letellier, première conseillère, Mme Maubon, première conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a280
5 décembre 2007
5 décembre 2007
JOBIN, avoués à la Cour assistée de la SCP LENTALI-PIETRI-DUCOS, avocats au barreau d'AJACCIO INTIMES : S. A. R.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd92297
15 avril 2015
15 avril 2015
né le 23 Décembre 1938 à NANTUA (01130) ... 62000 DAINVILLE assisté de Me Robert DUCOS de la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocat au barreau d'AJACCIO M. Eugène X...
Source officiellePage 6 sur 36