Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY03449_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Délibéré après l’audience du 16 septembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Letellier, première conseillère, Mme Maubon, première conseillère.
Source officielleRéférés
635b71cfb201587f74be0244
20 octobre 2022
20 octobre 2022
par Me Alban POISSONNIER, avocat au barreau de Lille DÉFENDEUR : Monsieur [D] [M] né le 20 juillet 1982 à [Localité 2] demeurant [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Caroline LETELLIER
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
69610cf3cdc6046d47c03a25
8 janvier 2026
8 janvier 2026
l'exécution de [Localité 5] APPELANTE SAS HPM Nord (Hopital Privé Métropole) prise en son établissement de la Polyclinique du Bois [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Caroline Letellier
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
69610cfccdc6046d47c03b66
8 janvier 2026
8 janvier 2026
l'exécution de [Localité 5] APPELANTE SAS HPM Nord (Hopital Privé Métropole) prise en son établissement de la Polyclinique du Bois [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Caroline Letellier
Source officielle2ème chambre section A
62e37918f18708e2e904b03e
28 juillet 2022
28 juillet 2022
RG:20/01011 SCI LA PRESCILLIENNE C/ Association ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISEE DES CANAUX DE LA P LAINE D'[Localité 5] Grosse délivrée le à Me Pomiès-Richaud Me Letellier-tardy
Source officielleChambre 1-8
6791e0071c87724b5e69da1d
22 janvier 2025
22 janvier 2025
), demeurant [Adresse 5] [Adresse 1] représenté par Me Sandra JUSTON, membre de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Ludovic LETELLIER
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY01267_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Délibéré après l’audience du 31 mars 2026 à laquelle siégeaient : Mme Mauclair, présidente de la formation de jugement, Mme Letellier, première conseillère, Mme Maubon, première conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb9bd3db21cbdd9111f
13 février 2014
13 février 2014
sécurité sociale de PARIS RG no 09-04154 APPELANTE Madame Marie-Christine X... ... 75020 PARIS comparante en personne INTIMÉE CAISSE NATIONALE DU RÉGIME SOCIAL DES INDÉPENDANTS 17 rue Letellier
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
69610cf2cdc6046d47c03979
8 janvier 2026
8 janvier 2026
l'exécution de [Localité 5] APPELANTE SAS HPM Nord (Hopital Privé Métropole) prise en son établissement de la Polyclinique du Bois [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Caroline Letellier
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
69610cfacdc6046d47c03b4e
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Juge de l'exécution de Lille APPELANTE SAS HPM Nord (Hopital Privé Métropole) prise en son établissement de la Polyclinique [5] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Caroline Letellier
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
67820ac2d30fbdc4c17b9dad
10 janvier 2025
10 janvier 2025
DE LAON rendu le 06 Septembre 2024dans l'affaire l'opposant à : INTIME Monsieur [F] [B] [Adresse 7] [Localité 2] Représenté par Me Jean-françois DEJAS de la SCP MATHIEU-DEJAS-LOIZEAUX-LETISSIER
Source officielleCour d'Appel
6253c979bd3db21cbdd886f7
18 mai 2006
18 mai 2006
d'Assurances Vieillesse des Artisans substituée dans les droits de la CAVA 622 Boulevard de Belfort 59044 LILLE CEDEX prise en la personne de ses représentants légauxayant son siège social 17 rue Letellier
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY02610_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Délibéré après l’audience du 2 septembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Céline Michel, présidente de chambre, Mme Anne-Gaëlle Mauclair, présidente-assesseure, Mme Céline Letellier, première conseillère
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01694_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 14 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03310_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Délibéré après l’audience du 13 janvier 2026 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme D..., présidente- assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
Source officielle5ème chambre sociale PH
68fc5ba7af64986e40f7c5ad
24 octobre 2025
24 octobre 2025
KP1 [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Jean-luc LETENO, avocat au barreau de LYON APPELANT Madame [X] [H] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Sandy TESTUD, avocat au barreau
Source officielle1ère Chambre civile
64eedbfabb2c32d969d351e4
29 août 2023
29 août 2023
Madame [V] [R] née le 15 Novembre 1990 à [Localité 9] ([Localité 1]) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 2] Représentés par Me Jean-François DEJAS de la SCP MATHIEU-DEJAS-LOIZEAUX-LETISSIER
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY02492_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 18 novembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
Source officielle1ère ch. civile
626a2f8471469e057d789b81
27 avril 2022
27 avril 2022
née le 31 mars 1964 à Saint Omer 10 rue de Laires 62134 LISBOURG Scea DE MONTREUIL RCS de Bernay 447 955 402 22 rue Gilbert Hué, Le Grand Mesnil 27390 MONTREUIL L'ARGILLE Scea LETELLIER
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02829_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Délibéré après l'audience du 27 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Mauclair, présidente de chambre, Mme Letellier, première conseillère, Mme Maubon, première conseillère.
Source officiellePage 6 sur 20