[J] C/ SAS BOCCA NISSA Copie exécutoire délivrée le:30/04/2026 à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Agnès ERMENEUX Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce

MONSIEUR LE GREFFIER EN CHEF DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE GRASSE Grosse délivrée à : BOTTAI ERMENEUX réf Décision déférée à la Cour : Jugement sur incident du Tribunal de Grande Instance

Rôle N° 11/16370 [C] [T] [I] C/ [L] [S] [Y] [P] Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX SCP MAYNARD Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue

N°2011/ Rôle N° 10/13271 [O] [J] C/ SAS CLINIQUE [3] Grosse délivrée le : à :la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE la SCP BLANC-CHERFILS

Etablissement Public [Établissement 1] Etablissement Public MONSIEUR LE RESPONSABLE DU SIP 2/15/16IÈME ARRONDI SSEMENTS Grosse délivrée le : à : Me Serge TAVITIAN Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY

Il a été libéré en euros. A la suite de défauts de paiement la banque a prononcé la déchéance du terme par lettre recommandée avec avis de réception du 25 octobre 2019.

3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 07 MARS 2013 N° 2013/112 Rôle N° 12/04365 SARL EGSC C/ [T] [U] SAS BMTI Grosse délivrée le : à : la SCP ERMENEUX

ERMENEUX- CHAMPLY- LEVAIQUE, avoués à la Cour, la S. C. P.

demeurant [Adresse 3] représenté par Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Laure ATIAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-2 N° RG 25/02578 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOO2T Ordonnance n° 2026/M21 Madame [L] [O] représentée par Me Agnès ERMENEUX

EN PROVENCE représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, Assistée de Me Ouarda MESELLEM, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE Monsieur M'Barek Z...

Grosse délivrée le : à : SCP BLANC SCP ERMENEUX réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de MARSEILLE en date du 29 Juin 2007 enregistré au répertoire général sous

IARD ASSURANCES MUTUELLES [S] [R] Grosse délivrée le : à : SCP BOTTAÏ SCP ERMENEUX SCP BLANC SCP LIBERAS SCP COHEN Décision déférée à la Cour : Jugement

N°2024/250 Rôle N° RG 23/08131 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLPJU [E] [D] C/ La [4] - [4] Copie exécutoire délivrée le : 25 juillet 2024 à : - Me Agnès ERMENEUX

C ARRÊT AU FOND DU 08 FEVRIER 2018 N° 2018/059 Rôle N° 16/01128 [Z] [T] C/ [O] [A] [F] [Q] épouse [A] Grosse délivrée le : à :Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY

N° RG 21/12051 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH6FJ SA [12] SA [11] C/ [X] [K] [U] [P] épouse [K] La [9] Copie exécutoire délivrée le : 17 Mai 2022 à : Me ERMENEUX

N° RG 19/16719 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFC2B [W] [M] C/ [U], [O], [L] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Martine DESOMBRE Me Agnès ERMENEUX

N° 14/11959 SARL SOCIETE LA MAISON C/ [D] [H] [Y] [G] Grosse délivrée le : à : Me Frédéric KIEFFER SCP FRANCOIS-CARREAU FRANCOIS TRAMIER DUFLOT SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD