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119 résultats pour « Lipp »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 7

68e8949bd8f6cc6d55dd3ec6

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

GROUPE LIP [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Marion SIMONET, avocat au barreau de LYON, toque : 1733 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Juin 2025 en formation

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

63b6770ea853827c9026d04e

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 04 JANVIER 2023 PRUD'HOMMES N° RG 19/05405 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-LIPS

Source officielle
CA

15e chambre

5fd95717a52fbc40d4c60964

Appel

19 février 2020

19 février 2020

erreurs dans ce dossier ont impacté la qualité de service que nous nous engageons à rendre à nos clients et entachaient notre réputation quant à la compétence juridique de nos équipes Dans le mandat LIPS

Source officielle
CA

12e chambre

65336b79bb40ec8318f31e88

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Le 1er décembre 2015, elle a été engagée par la société 4U Médical en qualité de responsable projet « instruments et lipo feeling » puis son contrat de travail a été transféré le 1er avril 2016 à la société

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

68f86837d7e432441d85bfac

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

des personnes accueillies dans le cadre de chimiothérapies ou radiothérapies, ainsi qu'à accompagner la fin de vie des personnes accueillies en soins palliatifs, service dans lequel se trouvent des LISP

Source officielle
CA

1re chambre sociale

627ca8204781dc057dee7ab6

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

son égard tel que cela résulte des pièces communiquées et des explications fournies à la cour (perception de l'allocation de retour à l'emploi du 8 mai 2015 au 31 août 2018 et missions d'intérim chez Lip

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac5bd3db21cbdd8c026

Appel

18 juin 2008

18 juin 2008

Hakim) une réquisition au Lips à Lille déterminait la nature exacte de la poudre blanche découverte dans le congélateur sous forme de boudin (102 grammes et 122 grammes).

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

635236648c924eadffcc463b

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Pour en justifier, Mme [D] se prévaut du questionnaire de Leymann Lipt qu'elle a renseigné le 27 avril 2016, de son dossier médical, des réponses de M.[T], son responsable hiérarchique, de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

661e14d90f653b0008df2b1b

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

MOUTON LAGARRIGUE, avocat au barreau de NANCY INTIMÉS : Monsieur [M] [W] domicilié professionnellement Polyclinique [18] - [Adresse 14] Représenté par Me Maxime JOFFROY de la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

686f4ca9d3976f57d00d327e

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

immatriculée au RCS sous le numéro [N° SIREN/SIRET 6] [Adresse 36] [Localité 1] Représentée par Me Sylvain JACQUES de la SELARL SOPHIA LEGAL SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me LIPP

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6610e5eb74ef9f00086f65f0

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

immatriculée au RCS d'ARRAS sous le numéro 490 561 982 Représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée de Me Marion LIPS

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fdd1b5816700d84bc90c238

Appel

11 octobre 2018

11 octobre 2018

de douche, le siège de douche, le fauteuil roulant en milieu humide, le fauteuil roulant Hélium comprenant le coussin d'assise, la 3ème roue, les roues tout terrain, l'assistance électrique stricker lipo

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

65dee07e7f398b00089bfafe

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

GONDRAND en date du 11 août 2014 dont certaines établies à destination de trois sociétés qui étaient également les clientes de la société MAGHREB SOLUTIONS (MALHERBE TRANSPORTS, BONNETERIE D'ARMOR, LIPPI

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6163ca2c76640886b9a7268d

Appel

30 juin 2010

30 juin 2010

Madame [I] [N], médecin, a été admise le 15 juillet 2004 à l'hôpital privé de la Seine Saint Denis pour y subir, sous anesthésie générale, un mini-lifting et une lipo-aspiration.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

642fb5e1cece1704f574744f

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 06 AVRIL 2023 N° RG 19/05404 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-LIPQ SARL ENERGIE CONCEPT c

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

67948304c6ca88188aff6a9c

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

clientèle de Maghreb Solutions * les documents ' papiers saisis' qui comprennent la copie des factures au nom de clientes de Maghreb Solutions, telles que Bonneterie d'Armor, Malherbe Transports, Lippi

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c307

Appel

14 décembre 2007

14 décembre 2007

Plusieurs centaines de personnes étaient entendues, et faisaient l'objet de prélèvements aux fins d'analyses ADN confiées au Laboratoire de Police Scientifique de TOULOUSE (LIPS) (D665 à D1950).

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

61609e50264c7ed035b03c62

Appel

25 juin 2014

25 juin 2014

au titre de ces dommages'; subsidiairement de recevoir ses recours en garantie, - dire qu'elle a préfinancé les investigations réalisées par les entreprises ETPI pour un montant de 1.444,19 € TTC et LIP

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21PA02783_20240426

Admin. Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Mantz, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Lips substituant Me Dreyfus, représentant les sociétés Inéo SCLE Ferroviaire et TSO Caténaires et de Me Monfront

Source officielle

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