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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème chambre
DCA_22NT04101_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
dalle portée en béton avec quartz pour véhicules lourds.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE02834_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Délibéré après l’audience du 27 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Besson-Ledey, présidente, Mme Marc, présidente-assesseure, Mme Hameau, première conseillère.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03849_20230227
27 février 2023
27 février 2023
Vu : - l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics ; - le décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics ; - le code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9bbd3db21cbdd8b84d
22 mai 2008
22 mai 2008
La nouvelle cuisine a été livrée en mars 2006. Elle serait affectée de multiples désordres et dysfonctionnements. Les Sociétés OASIS ont refusé de solder le prix des travaux.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
64a7b07a3bcaf505db6967b1
6 juillet 2023
6 juillet 2023
moral à son égard, - de dire et juger que la société S.A.S.U BETONS FEIDT FRANCE a manqué à son obligation de sécurité de résultat à son égard, - de condamner la société S.A.S.U BETONS FEIDT FRANCE
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e01
26 septembre 2013
26 septembre 2013
. : 12/34 Décision déférée à la cour : rendue le : 21 Mars 2012 par le : Tribunal mixte de Commerce de NOUMEA Saisine de la cour : 07 Mai 2012 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANTE LA
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fc9b
15 juin 2012
15 juin 2012
Centrale des Bétons, 3.000 € à titre de dommages et intérêts pour procédure abusive, 3.000 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253c933bd3db21cbdd878db
29 septembre 2005
29 septembre 2005
C... et Marie-Christine VANLERBERGHE la somme de mille euros (1.000 ç) à titre de dommages-intérêts, ; Déboute les époux Marc C... et Marie-Christine VANLERBERGHE de leurs autres demandes ; Dit n'y avoir
Source officielleCour d'Appel
6253cb16bd3db21cbdd8cd1b
13 novembre 2008
13 novembre 2008
né le 28 Mars 1960 à CHATILLON-SUR-SEINE (21) demeurant : ...
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
615e0d42c25a97f0381f4c89
23 octobre 2013
23 octobre 2013
conforme à la norme EN 206 pour des bétons C25/30.
Source officielle2ème CH - Section 1
62f5ed7d6cb05105d4b7e647
11 août 2022
11 août 2022
Nous, Marc MAGNON, Magistrat de la Mise en Etat de la 2ème Chambre civile 1ère Section de la Cour d'Appel de PAU, Dans l'instance opposant : Monsieur [N] [D] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
660f950ba40f8b0008cb7753
4 avril 2024
4 avril 2024
avocat SAS DB ENVIRONNEMENT, n'ayant pas constitué avocat Association AGS CGEA IDF OUEST Association pour la gestion du régime de Garantie des créances des Salariés, représentée par Me Claude-marc
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
660f950ba40f8b0008cb7755
4 avril 2024
4 avril 2024
Mandataire judiciaire» de la « smta », n'ayant pas constitué avocat Association AGS CGEA IDF OUEST Association pour la gestion du régime de Garantie des créances des Salariés, représentée par Me Claude-marc
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02873_20230223
23 février 2023
23 février 2023
sur la charpente est compris dans le forfait de rémunération en vertu de l'article 1.2.2 du CCTP du marché du lot 2 ; - l'article 7.2 du CCTP du marché du lot 2 faisait obligation à l'entreprise de
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA01118_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
et en béton C30/37.
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c038
3 juin 2008
3 juin 2008
Condamne la SAS Constructions Finance à payer à Monsieur Jean Marc Y... la somme de 86 035,44 €.
Source officielleCour d'Appel
6253cba5bd3db21cbdd8de9e
27 avril 2011
27 avril 2011
méconnaissance en la matière mais aussi de la presse exercée sur son mari par leur fils Marc et ayant conduit à la séparation temporaire d'avec son époux.
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aacb
21 avril 2008
21 avril 2008
La société Macore faisait alors assigner la société Sodiac en paiement du solde du marché devant le tribunal mixte de commerce de Saint-Denis de la Réunion.
Source officielle3ème Chambre
DCA_25VE02681_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 18 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Besson-Ledey, présidente de chambre, Mme Marc, présidente assesseure, Mme Hameau, première conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd939b7
8 février 2017
8 février 2017
ARRET No ----------------------- 08 Février 2017 ----------------------- 15/ 00196 ----------------------- Marc X...
Source officiellePage 6 sur 191
BELLON, Marc, Adrian, Louis, Jean
12/03/2026
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BELLON, Anthony, Marc
20/05/2025
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Ludik cash bro, BELLON, Anthony, Marc
11/10/2022
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WILLIAMSBURG, BELLON, Anthony, Marc
27/09/2022
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BELLONI, Josepj, Marc
12/11/2021
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