Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 6
60342c66566ffd1e4cc3ad2b
27 janvier 2017
27 janvier 2017
FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES La MACIF a conclu avec la SOCIETE IMMOBILIER D'EXPLOITATION MACIF (SIEM) une convention de sous location de locaux à usage de bureaux dans un immeuble
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bda
17 mai 2017
17 mai 2017
Guy REMIGEREAU Huissiers de Justice associés à MONTARGIS en date du 28 mars 2017D'UNE PART II-Monsieur Jean-Marc Y... ... Madame Nicole Z...épouse Y... ...
Source officielleChambre 1-3
665aba2297d59200081070b7
25 janvier 2024
25 janvier 2024
du 20 mars 2013.
Source officielle1ere Chambre Section 1
650bdeefbeee0f8318b97452
5 septembre 2023
5 septembre 2023
MACIF S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fd1
22 janvier 2014
22 janvier 2014
née le 15 Mars 1925 à SANTA MARIA POGGIO (20221) ... 20221 SANT ANDREA DI COTONE non comparante M. Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
6253c91fbd3db21cbdd874f3
22 avril 2005
22 avril 2005
No 03/04844 AFFAIRE : Société MACIF C/ Stéphane X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aec3
21 novembre 2007
21 novembre 2007
publiquement par Madame Marie-France FARINA, présidente - signé par Madame Marie-France FARINA, présidente et par Madame Marie-Hélène ROULLET, greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92965
29 octobre 2015
29 octobre 2015
La Sas Isor perdu ce marché à compter du 1er mars 2013 au profit de la Sas Tefid. Contestant le fait que Maria X...
Source officielleChambre 1-8
697267ffcdc6046d475175bf
21 janvier 2026
21 janvier 2026
PLAISANCE YACHTING SERVICES [G] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marjorie MEUNIER Me Jean-Marc CABRESPINES Décision déférée
Source officielleChambre A - Civile
65bb44ee1712fc000885e7cd
23 janvier 2024
23 janvier 2024
mise hors de cause de la MACIF, - ordonné une expertise médicale au contradictoire de la MACIF, - condamné la MACIF à payer à Mme [M] la somme de 2 000 euros de provision, - statuant à nouveau, constater
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c21
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Les postes qui seront envoyés en partie au Maroc concerne la préparation montage.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd93117
5 avril 2016
5 avril 2016
Jean-Marc Kegham Z..., Mme Joëlle, Henriette B... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c23
8 décembre 2015
8 décembre 2015
de janvier, février, mars, juin, juillet et septembre 2007 et de mars 2008 de Mme H... ouvrière qualifiée qui, pour ceux de 2007, portent la mention " forfait Maroc " et, pour celui de 2008, un avantage
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c48
8 décembre 2015
8 décembre 2015
L'instance opposant Mme Maria G... à Me I...
Source officielle3ème chambre
64a660b0bbd03a05db9654c0
5 juillet 2023
5 juillet 2023
FAITS Le 16 mars 2018, Mme [C] [E], assurée auprès de la Compagnie d'Assurance Macif et Mme [B] [V], assurée auprès de la SA Maaf Assurances, se sont percutées alors qu'elles circulaient à pied dans
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
616263c310de15342de147c5
21 janvier 2014
21 janvier 2014
INTIMÉE La Société d'Assurance Mutuelle - MACIF, agissant poursuites et diligences de son Président et tous représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c25
8 décembre 2015
8 décembre 2015
L'instance opposant Mme Maria-Isabelle X... à Me B...
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5ab
7 octobre 2008
7 octobre 2008
née le 20 Mars 1962 à MENDE (48000) ... représentée par la SCP M.
Source officielleChambre civile 1-3
67932e4720da87ff5e011311
23 janvier 2025
23 janvier 2025
° Chambre : 2 N° Section : N° RG : 21/03468 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire CHARTON Me Anne-laure DUMEAU Me Sandy CHIN-NIN Me Marc
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b22e
14 février 2007
14 février 2007
Ils ont ajouté que Roger E... a, lui même, commis une faute, raison pour laquelle ils ont appelé en garantie ce dernier, sa compagnie d' assurance la MACIF et son employeur.
Source officiellePage 6 sur 70