Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd86950
24 juin 2003
24 juin 2003
ARRET DU 24 JUIN 2003 NR/NG ----------------------- 02/00759 ----------------------- Marcel B.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6688de42676b73dd81b96f74
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ET ROBERT DE LACOUR ; ' DÉBOUTER la fondation MARCELLE ET ROBERT DE LACOUR de l'intégralité de ses demandes, fins et prétentions; ' CONDAMNER la fondation MARCELLE ET ROBERT DE LACOUR à verser
Source officielle5ème chambre
DCA_19VE02376_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Par un courrier du 4 septembre 2013, l'OPIEVOY a notifié à la SAS Marcel Hamon le décompte général de ce marché dont le solde s'élevait à la somme de 24 026,02 euros TTC au débit de la SAS Marcel Hamon
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
60329a3d7befbe0ec22e1fa4
21 décembre 2017
21 décembre 2017
de liquidateur de la SARL La Faim de Journée du surplus de ses demandes, - débouté la société SCI 580 rue Marcel d'Assault de l'intégralité de ses demandes, - condamné la SCI 580 rue Marcel d'Assault
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e42
12 décembre 2017
12 décembre 2017
Monsieur Marcel X... a interjeté appel de ce jugement le 7 janvier 2016.
Source officielleCour d'Appel
6253cc33bd3db21cbdd8f730
16 mai 2012
16 mai 2012
, Déboute Monsieur Marcel X...de l'ensemble de ses demandes au titre du divorce pour faute, Y ajoutant, Dit que la résidence séparée des époux s'organise comme suit, Madame Véronique Denise Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca8ebd3db21cbdd8b5c3
3 novembre 1999
3 novembre 1999
Christian Y...Jean- Marcel S. C. P SOREL DESSART SOREL C / PROGEMO S. C.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b29
9 janvier 2008
9 janvier 2008
le travail, lui ne pouvant pas le faire venant de faire un infarctus.
Source officielleCour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd87089
6 mai 2004
6 mai 2004
Marcel A... Infirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM B... PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT B... 06 MAI 2004 COMPOSITION DE LA COUR LORS B...
Source officielleCour d'Appel
6253ca60bd3db21cbdd8adb6
16 octobre 2007
16 octobre 2007
II / Motifs de la décision Marcel Y... impute la rupture à son employeur en raison des heures supplémentaires effectuées et non réglées.
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852c7
9 janvier 2001
9 janvier 2001
Marcel C/ Maître D..., ès- quaIités CGEA UNEDIC AGS de RENNES. Jugement du C.P.H. LE MANS du 05 Mars 1999. ARRÊT RENDU LE 09 Janvier 2001 APPELANT: Monsieur Marcel Y... Le Rose ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4c6
12 avril 2012
12 avril 2012
Marcel Z...et Bruno X..., détenant respectivement 400 000 parts et 100 000 parts. M. Marcel Z..., décédé le 11 mars 2007, était le gérant de cette société jusqu'en 2007.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6163e0fc925cfde12668378e
2 juin 2010
2 juin 2010
- signé par Monsieur Marcel FOULON, président et par Madame Lydie GIRIER-DUFOURNIER, greffier auquel la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c84b
20 novembre 2008
20 novembre 2008
Monsieur U...Jean-Marc, le 18 Mai 2007 contre Monsieur G...Jean-Marcel, Monsieur EEEEE...José, Madame FFFFF... null...
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8cab7
20 octobre 2008
20 octobre 2008
La société SOPAFISA ayant rapidement fait défaut dans le remboursement son emprunt, la garantie consentie par Marcelle Z... a été mobilisée.
Source officielle16e chambre
6037314c1287920c5bf31244
21 mai 2015
21 mai 2015
a : - Rejeté l'ensemble des demandes de la SCI SAINT MARCEL ; - Dit que la vente aux enchères aura lieu ce jour ; - Condamné la SCI SAINT MARCEL a payer à la société BANQUE POPULAIRE VAL DE FRANCE
Source officielleCour d'Appel
6253c9aabd3db21cbdd88fac
22 décembre 2006
22 décembre 2006
Marcel X....
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad36
30 janvier 2008
30 janvier 2008
FOULON, Président - signé par Monsieur Marcel FOULON, président et par Hadji MZE MCHINDA , greffier présent lors du prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1f7
31 octobre 2007
31 octobre 2007
- Commis Monsieur CARRIERE H... vice-Président ou son délégataire pour surveiller lesdites opérations et faire rapport s'il y a lieu.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92bf6
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Marcel X...
Source officiellePage 6 sur 180
FAURE, Nicole Marcelle, JANET
02/06/2026
Voir →
FAURE, Agnès, Marcelle, Henriette, Faure
02/02/2026
Voir →
FAURE, Marie, Marcelle, Delilas, COMPAGNON
25/09/2025
Voir →
Aux Bonnes Saveurs, FAURE, Agnès, Marcelle, Henriette, Faure
23/11/2023
Voir →
Aux Bonnes Saveurs, FAURE, Agnès, Marcelle, Henriette, Faure
03/08/2023
Voir →