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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
60353d7fb0f2626729e74df8
26 mai 2016
26 mai 2016
par Me Nathalie MICAULT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1235 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 Mars 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marthe-Elisabeth
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd85077
26 juillet 2000
26 juillet 2000
ARRET DU 26 JUILLET 2000 N.G ----------------------- 99/00267 ----------------------- Marthe X... C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92874
15 octobre 2015
15 octobre 2015
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Septembre 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marthe-Elisabeth
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd90640
11 mars 2013
11 mars 2013
La naissance de Maraea n'a pas été déclarée dans le délai légal auprès du service de l'état civil compétent.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162677a12fe6a3e85a6c783
26 septembre 2013
26 septembre 2013
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Septembre 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marthe-Elisabeth
Source officielleCour d'Appel
6253c866bd3db21cbdd85313
3 novembre 2000
3 novembre 2000
d'instance de SANNOIS d'une requête tendant à être autorisée à prendre connaissance au bureau de l'enregistrement de la déclaration de succession souscrite après le décès de Madame Madeleine X..., Marthe
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b16
3 novembre 2000
3 novembre 2000
d'instance de SANNOIS d'une requête tendant à être autorisée à prendre connaissance au bureau de l'enregistrement de la déclaration de succession souscrite après le décès de Madame Madeleine Andrée, Marthe
Source officielleCour d'Appel
6253c936bd3db21cbdd8795e
24 novembre 2005
24 novembre 2005
COUDURIER, avocat au barreau de NIMES Madame Marthe C... B... du Maure 69280 STE CONSORCE représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour INTIMES : Monsieur D...
Source officielleChambre 1-6
6789fc4a11ec33b4fa0f17cc
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Organisme CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Jean-françois JOURDAN - Me Sandra JUSTON - Me Bruno ZANDOTTI - Me Gilles MARTHA
Source officielleChambre 1-11 référés
67189476d8ceca1cd7018e5e
22 octobre 2024
22 octobre 2024
DBVB-V-B7I-BNKO6 [R] [J] C/ [G] [U] épouse [S] Organisme CAISSE COMMUNE DE SECURITE SOCIALE DES HAUTES ALPE S Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gilles MARTHA
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c47c
15 octobre 2008
15 octobre 2008
Maria De nationalité française, divorcé, gérant de société Demeurant... Prévenu, appelant, comparant, libre (O. C. J. du 18 / 01 / 2007, Modification du C.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6036a7db7d675f499f1db1b8
17 septembre 2015
17 septembre 2015
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Juin 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marthe-Elisabeth
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd9375f
10 novembre 2016
10 novembre 2016
décision attaquée en date du 27 Mars 2015, enregistrée sous le no 15/ A/ 00050 APPELANT : Monsieur Jean-Paul X... ... 97110 POINTE-A-PITRE Non Comparant, ni représenté INTIMES : Madame Marthe
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd92887
15 octobre 2015
15 octobre 2015
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Septembre 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marthe-Elisabeth
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
63be63ed13ef607c90ab6740
10 janvier 2023
10 janvier 2023
La transmission universelle de patrimoine n'étant intervenue que postérieurement à l'assignation du PRS, les dépens du référé seront laissés à la charge de la société Mancha Holding.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
60360ac126cfde6f73021c42
7 décembre 2015
7 décembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marthe-Elisabeth OPPELT-RÉVENEAU, Présidente, Mme Camille-Julia GUILLERMET, Vice-Présidente Placée M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd92569
22 juin 2015
22 juin 2015
Denis Forestier Habitation Desmarais 97125 BOUILLANTE Représentée par Maître Jan-marc FERLY (Toque 26) substitué par Maître PIERRE-LOUIS, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Madame Rose Marthe
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7ba
25 mars 2008
25 mars 2008
Marthe " ; Que le second prénom de la défunte était Marthe ; Que les premiers juges ont justement relevé : " Il est de surcroît produit un courrier manuscrit de cette dernière (la défunte) qui déclare
Source officielle1ère Chambre
6162b2564abc2618d50e059d
26 janvier 2012
26 janvier 2012
Certes, le marché de l'entreprise [W] ne comporte que le poste engazonnement, et non la plantation des arbres et des arbustes, mais l'expert a noté que le marché précise en son article 1 que la décomposition
Source officielleCour d'Appel
6253cb59bd3db21cbdd8d5a0
24 janvier 2011
24 janvier 2011
Janvier 2011 Ordonnance (No 09/03835) rendu le 16 Novembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE RG N : 10/09161 joint au dossier 10/8961 APPELANTE Madame Annie Marie-Marthe
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