28 novembre 1991, * sur une variété de Forsythia dénommée 'COURTALYN', délivré le 19 novembre 1991 sous le n° 6344 pour une durée de 20 ans à compter du 28 novembre 1991, * sur une variété de Malus

DBVL-V-B7G-SK64 Mme [T] [P] C/ LE CREDIT AGRICOLE DU MORBIHAN Société SELARL [Z] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me BONTE Me LE MAGUER

6] Représentant : Me Béatrice FUSENIG de la SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Maître [U] [M] Es qualité de liquidateur judiciaire de la société TP MANU

Me Mazas de la somme de 1 000 euros.

protestations et réserves d'usage, sans reconnaissance du bien fondé de la demande ou d'une quelconque responsabilité ; - Compléter la mission de l'expert judiciaire à désigner comme suit : décrire les maux

RJ-iB mesures enfants Grosse délivrée à Maître MAZURE, avocat Le DIX SEPT NOVEMBRE DEUX MILLE QUATORZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du

.-23000 GUERET Ayant pour avocat Me François MAZURE, avocat au barreau de CREUSE Madame Marinette Marcelle X..., demeurant ...-23380 GLENIC Ayant pour avocat Me François MAZURE, avocat au barreau

.-87470 PEYRAT LE CHATEAU COMPARANTE-assistée de Me Hélène MAZURE, avocat au barreau de CREUSE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 6884 du 17/ 02/ 2014 accordée par le bureau d'aide

.-23000 GUERET COMPARANT, assisté de Maître Hélène MAZURE, avocat au barreau de GUERET Madame Angéla Y..., ...-23000 GUERET COMPARANTE, assistée de Maître Hélène MAZURE, avocat au barreau de GUERET

A demande de changement de prénom-affaire gracieuse Grosse délivrée à Me MAZURE Hélène, avocat Le VINGT OCTOBRE DEUX MILLE QUATORZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit

X...réalisé le 7 janvier 2013 par le Docteur A..., médecin légiste au CHU de Nantes, que la maturation osseuse est estimée à 18 ans selon l'atlas de Greulich et Pyle. " Les données cliniques (examens

intimé, cité à personne le 15. 10. 2007, non comparant, représenté par Maître MAZE, avocat au barreau de BORDEAUX II.- COMPOSITION DE LA COUR : * lors des débats et du délibéré, Président :

RJ-iB divorce Grosse délivrée à maître MAZURE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---==oOo==--- ARRET DU 02 AVRIL 2013 ---===oOo===--- Le DEUX AVRIL DEUX

MJ/ MCM TIERCE OPPOSITION (DEMANDE EN PARTAGE) Grosse délivrée à Maître LEMASSON et Maître MAZURE, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 28 AOUT

Considérant qu'à cette date, il avait réglé toutes les sommes dues à la MAAF, à l'exception de celle concernant le malus pour un des véhicules, Monsieur X... faisait assigner la MAAF, par acte d'huissier

B, représenté par Me Mazas, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 18 décembre 2023 du tribunal administratif de Montpellier ; 2°) d'annuler l'arrêté du 24 mai 2023 par lequel le préfet

Le plan de [1] institue un malus exprimé en pourcentage de rémunération variable, lorsque le taux atteint par le salarié sur ces items est inférieur au seuil de rémunération.

assistée de Me Sylvain NAVIAUX, avocat au barreau de LISIEUX INTIMÉS : Monsieur [B] [U] né le 08 Février 1952 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Christelle MAZIER

A, représenté par Me Mazas , demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 30 janvier 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 18 novembre 2023 du préfet de l'Hérault ; 3°) d'enjoindre au préfet de l'Hérault

NON COMPARANTE-représentée par Me Hélène MAZURE, avocat au barreau de CREUSE Monsieur Stéphane Y..., demeurant ...