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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Ch Sécurité Sociale
6981a324cdc6046d47b7956e
28 janvier 2026
28 janvier 2026
[D] [M], directeur, en vertu d'un pouvoir spécial INTIMÉES : Madame [F] [I] [Adresse 6] [Localité 4] comparante en personne, assistée de Me Anaïs MEVEL, avocat au barreau de BREST [10] [Adresse
Source officielle1ère Chambre civile
627ca6894781dc057dee7948
10 mai 2022
10 mai 2022
motifs que la cour approuve que le premier juge a rejetéla demande, étant observé que Mme [G] n'apporte en appel aucun éclaircissement sur l'auteur réel du courriel très injurieux du 17 avril 2018 à 'memel
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE01564_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 11 juin 2024, Mme E G, représentée par Me Mengelle, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre
Source officielleChambre Sociale
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8 avril 2025
8 avril 2025
Ce résultat vient fragiliser le groupe récemment formé puisque Cryla group doit faire face à ses dettes contractées notamment pour acquérir en 2018 et 2019 les filiales [W], Serode et Megep.
Source officielleChambre 1-3
6364bad2e405357f749ea747
20 octobre 2022
20 octobre 2022
ZAVARRO - SELURL, avocat au barreau de MARSEILLE ayant pour avocat plaidant Me Emmanuel TOURON de l'AARPI TOURON MEVEL ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS S.A.
Source officielle1ère chambre civile B
6163f370700ef6338d4113ae
17 décembre 2009
17 décembre 2009
Chalet un prêt immobilier dit prêt relais de 600.000 francs par acte authentique du 28 février 1991, remboursable en deux ans, avec garantie hypothécaire de premier rang sur un appartement acquis à Mégève
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc70
7 mai 2008
7 mai 2008
MENGELLE, Marie-Christine Z... ép. C...
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7c9
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Société NPO SARL Cie L'EQUITE SA COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE A ARRET DU 13 DECEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Gérard X... ... ... 74120 MEGEVE représenté par Maître DE
Source officielleChambre civile 1-6
6960aae3cdc6046d47b74bb8
8 janvier 2026
8 janvier 2026
24/06352 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 08.01.2026 à : Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES Me Jean-Armand MEGGLE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6528df02aaebb88318fda3cf
11 octobre 2023
11 octobre 2023
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 2] - [Localité 4] représentée par Me Frédéric GODARD-AUGUSTE de la SELAS DS AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX, assistée de Me MEVEL
Source officielle1ère chambre civile A
6032285c9eb06e5f5a4ab110
5 avril 2018
5 avril 2018
La société Chatron Michaud architectes est en charge de la maîtrise d'oeuvre d'exécution et la société Megève design, architecte d'intérieur, suit les travaux de second oeuvre.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b7bd3db21cbdd891c2
13 février 2007
13 février 2007
Chemin du Mur 63115 MEZEL Représenté et plaidant par Me Geneviève PILLIE-VEZINE avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND ASSEDIC 91 Avenue Edouard Michelin 63055 CLERMONT FERRAND CEDEX 9 Convoquée
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
626a2f7871469e057d789b2a
27 avril 2022
27 avril 2022
APPELANTE : L'ASSOCIATION LES AMITIES D'ARMOR [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Marine KERROS de la SELARL MAZE-CALVEZ & ASSOCIES, avocat au barreau de BREST substituée par Me Anaïs MEVEL
Source officielleChambre Sociale
626cd2efbd20aa057d9f37e9
28 avril 2022
28 avril 2022
la Selarl Jurispol, représentée par Me Yves PIRIOU, avocat au barreau de Papeete ; Intimée : Mme [K] [N], née le 27 mars 1986 à Papeete, de nationalité française, demeurant à Papeete Quartier Meuel
Source officielle1ère Chambre
627b552376c5d9057df7ffde
10 mai 2022
10 mai 2022
LES FLOCONS D'ARGENT Caducité d'appel à son égard, dont le siège social est situé 36/36 rue du Beau Soleil - 74120 MEGEVE Sans avocat constitué -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR :
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6162c1c634defd4c4b3b459a
20 décembre 2012
20 décembre 2012
[Z] (Directrice) en vertu d'un pouvoir spécial assistée par Me Stéphane BOURQUELOT, avocat au barreau de LYON INTIMEES Madame [D] [P] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Emily MENGELLE
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac36
11 mars 2008
11 mars 2008
Yvan X... ... 63115 MEZEL Représenté et plaidant par Me Françoise Y... avocat au barreau de MARSEILLE APPELANT ET : S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92ff1
1 mars 2016
1 mars 2016
vestiaire : R016 Société SWISSINCENSE ASSEMBLEE GENERALE agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Flossenmatt 10-6045- MEGGEN
Source officielleChambre 1-2
6364ba94e405357f749ea6ac
3 novembre 2022
3 novembre 2022
LITIGE : Par acte authentique du 20 juillet 2012, le GFA [Adresse 13] a vendu à la SCI Méo et Fils, une propriété bâtie et non bâtie comprenant un hangar, une bergerie et une fromagerie située à Mezel
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
5fdd47b3a4cb24afc3911fcd
21 septembre 2018
21 septembre 2018
versent aux débats un tableau des 27 lots acquis par l'entremise de la société Apollonia dans le cadre d'investissements défiscalisants, faisant état d'un endettement de 5 254 396 € : - le premier à Megève
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