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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bb6
8 décembre 2015
G : 14/00633 Mme Nathalie X... C/ Mme Doriss X...
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21 octobre 2002
Arrêt n° Dossier n° 2002/135 Affaire Nathalie X... C/ S.A.
6253ca48bd3db21cbdd8a90a
12 septembre 2007
-débouté Nathalie et Dimitri X... de leur demande d'attribution préférentielle du...
6253c902bd3db21cbdd86fef
30 avril 2004
UCB PHARMA C/ Nathalie X...
6253ca20bd3db21cbdd8a1ec
5 juin 2007
Madame Nathalie X... épouse Y... ... 49150 BOCE représentée par Maître Jean-Marc LAGOUCHE (SCP), avocat au barreau de SAUMUR, INTIMES : Monsieur Michel Z... ... 49150 ST MARTIN D ARCE
6253c89abd3db21cbdd85bea
13 décembre 2001
Nathalie C/ une décision rendue par leTribunal Correctionnel de CHARLEVILLE-MEZIERES du 17 OCTOBRE 2001. ARRÊT DU 13 DECEMBRE 2001 PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X...
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Nathalie C / une décision rendue par leTribunal Correctionnel de CHARLEVILLE-MEZIERES du 17 OCTOBRE 2001. ARRÊT DU 13 DECEMBRE 2001 PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Nathalie épouse Y...
6253ca9fbd3db21cbdd8b92f
13 mai 2008
instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes d'ANGERS, décision attaquée en date du 20 Juin 2007, enregistrée sous le no 06 / 00174 ARRÊT DU 13 Mai 2008 APPELANTE : Madame Nathalie
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23 janvier 2013
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS JANVIER DEUX MILLE TREIZE APPELANTS : Madame Nathalie Catherine X...
6253cadebd3db21cbdd8c5c7
15 octobre 2008
Préjudice de Nathalie X... : Les conclusions de l'expertise du professeur I... en date du 23 mars 2005 relativement aux préjudices présentés par Nathalie X... sont les suivantes : Nathalie est sévèrement
Chambre 1-11 référés
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15 avril 2026
AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE PARTIE(S) INTERVENANTE(S) * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 12 Mars 2026 en audience publique devant Nathalie
6253cd2fbd3db21cbdd92861
13 octobre 2015
du jour de son licenciement au jour du présent arrêt dans la limite de deux mois d'indemnités de chômage.
6253c9cfbd3db21cbdd8946b
14 mai 2007
Nathalie X... a relevé appel du jugement.
6253cb38bd3db21cbdd8d204
25 juin 2009
S'agissant de l'avance sur la communauté, il conteste l'analyse faite par Nathalie Z...
6ème Chambre
69eafc91cdc6046d47572aff
23 avril 2026
Ce commandement a été dénoncé le même jour à la société Bâtir et [M], créancier inscrit.
Monsieur le Procureur de la République, le 06 Décembre 2000c/Monsieur Y
6253c8a3bd3db21cbdd85d55
12 décembre 2001
Elle dit n'avoir jamais eu de conversation directe avec Monsieur Y... mais avoir entendu la discussion, Nathalie E... ayant mis en marche l'amplificateur et avoir entendu insulter Nathalie E... et sa mère
Chambre des étrangers
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23 août 2022
N°37 DOSSIER: N° RG 22/00073 - N° Portalis DBV6-V-B7G-BILX2 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 23 août 2022 à 14h00 [P] [D] LIMOGES, le 23 août 2022 à 14h00 Madame Nathalie
1ère Chambre
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28 avril 2026
de retard ; - S'est réservé le cas échéant la liquidation de l'astreinte ; - Dit que la société A2C 74 devra notifier au moins huit jours avant par lettre recommandée avec avis de réception à M.
6253cadabd3db21cbdd8c4ec
18 février 2008
Z...pris en sa qualité de représentante légale de son fils mineur Arthur ... 92300 LEVALLOIS PERRET représentée par la SCP BASKAL-CHALUT-NATAL, avoués à la Cour assistée de Me Marie-Hélène A..., avocat
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7 juin 2007
ARRET No DU 07 Juin 2007 ------------ 06 / 01813 ------------ Nathalie, Suzanne, Jocelyne X...
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