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16 799 résultats pour « Nathalie Jourde »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bb6

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

G : 14/00633 Mme Nathalie X... C/ Mme Doriss X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c7bd3db21cbdd86414

Appel

21 octobre 2002

21 octobre 2002

Arrêt n° Dossier n° 2002/135 Affaire Nathalie X... C/ S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca48bd3db21cbdd8a90a

Appel

12 septembre 2007

12 septembre 2007

-débouté Nathalie et Dimitri X... de leur demande d'attribution préférentielle du...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c902bd3db21cbdd86fef

Appel

30 avril 2004

30 avril 2004

UCB PHARMA C/ Nathalie X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a1ec

Appel

5 juin 2007

5 juin 2007

Madame Nathalie X... épouse Y... ... 49150 BOCE représentée par Maître Jean-Marc LAGOUCHE (SCP), avocat au barreau de SAUMUR, INTIMES : Monsieur Michel Z... ... 49150 ST MARTIN D ARCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89abd3db21cbdd85bea

Appel

13 décembre 2001

13 décembre 2001

Nathalie C/ une décision rendue par leTribunal Correctionnel de CHARLEVILLE-MEZIERES du 17 OCTOBRE 2001. ARRÊT DU 13 DECEMBRE 2001 PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb39bd3db21cbdd8d23d

Appel

13 décembre 2001

13 décembre 2001

Nathalie C / une décision rendue par leTribunal Correctionnel de CHARLEVILLE-MEZIERES du 17 OCTOBRE 2001. ARRÊT DU 13 DECEMBRE 2001 PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Nathalie épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b92f

Appel

13 mai 2008

13 mai 2008

instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes d'ANGERS, décision attaquée en date du 20 Juin 2007, enregistrée sous le no 06 / 00174 ARRÊT DU 13 Mai 2008 APPELANTE : Madame Nathalie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6fbd3db21cbdd901a4

Appel

23 janvier 2013

23 janvier 2013

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS JANVIER DEUX MILLE TREIZE APPELANTS : Madame Nathalie Catherine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5c7

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

Préjudice de Nathalie X... : Les conclusions de l'expertise du professeur I... en date du 23 mars 2005 relativement aux préjudices présentés par Nathalie X... sont les suivantes : Nathalie est sévèrement

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

69e07e6acdc6046d476a9985

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE PARTIE(S) INTERVENANTE(S) * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 12 Mars 2026 en audience publique devant Nathalie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd92861

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

du jour de son licenciement au jour du présent arrêt dans la limite de deux mois d'indemnités de chômage.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd8946b

Appel

14 mai 2007

14 mai 2007

Nathalie X... a relevé appel du jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb38bd3db21cbdd8d204

Appel

25 juin 2009

25 juin 2009

S'agissant de l'avance sur la communauté, il conteste l'analyse faite par Nathalie Z...

Source officielle
CA

6ème Chambre

69eafc91cdc6046d47572aff

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Ce commandement a été dénoncé le même jour à la société Bâtir et [M], créancier inscrit.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 06 Décembre 2000c/Monsieur Y

6253c8a3bd3db21cbdd85d55

Appel

12 décembre 2001

12 décembre 2001

Elle dit n'avoir jamais eu de conversation directe avec Monsieur Y... mais avoir entendu la discussion, Nathalie E... ayant mis en marche l'amplificateur et avoir entendu insulter Nathalie E... et sa mère

Source officielle
CA

Chambre des étrangers

633e6fecf8faf13e2e973cdb

Appel

23 août 2022

23 août 2022

N°37 DOSSIER: N° RG 22/00073 - N° Portalis DBV6-V-B7G-BILX2 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 23 août 2022 à 14h00 [P] [D] LIMOGES, le 23 août 2022 à 14h00 Madame Nathalie

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f1a00ecdc6046d47ee5a05

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

de retard ; - S'est réservé le cas échéant la liquidation de l'astreinte ; - Dit que la société A2C 74 devra notifier au moins huit jours avant par lettre recommandée avec avis de réception à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4ec

Appel

18 février 2008

18 février 2008

Z...pris en sa qualité de représentante légale de son fils mineur Arthur ... 92300 LEVALLOIS PERRET représentée par la SCP BASKAL-CHALUT-NATAL, avoués à la Cour assistée de Me Marie-Hélène A..., avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6ebd3db21cbdd8b01b

Appel

7 juin 2007

7 juin 2007

ARRET No DU 07 Juin 2007 ------------ 06 / 01813 ------------ Nathalie, Suzanne, Jocelyne X...

Source officielle

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