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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca7bbd3db21cbdd8b248
31 janvier 2007
31 janvier 2007
02919 COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE 1 CABINET 1 ARRÊT DU 31 JANVIER 2007 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DU HAVRE du 3 juin 2005 APPELANTE : Madame Nicole
Source officielleCour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd8707c
1 juin 2004
1 juin 2004
Nä 03/00693 AFFAIRE : Nicole X... C/ S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a7bd3db21cbdd85e08
7 février 2002
7 février 2002
RUOL, avocats au barreau de VALENCIENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 591780029905135 du 02/07/1999 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) INTIMEE : Madame Nicole
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904cf
18 janvier 2013
18 janvier 2013
En outre, Madame Nicole X... et Monsieur Alain X... ne la connaissent pas et n'ont jamais entretenu de relations avec elle.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a92b
17 janvier 2008
17 janvier 2008
dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame Nicole X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0c9
17 janvier 2008
17 janvier 2008
dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame Nicole X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd912bb
19 mars 2014
19 mars 2014
Un rapport disciplinaire a été rendu le 21 août 2012, après que maître Jérôme E..., maître Nicole A... et maître Martine X... aient été entendus.
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd878a6
28 juin 2005
28 juin 2005
Partielle numéro 31555/2004/013468 du 06/10/2004 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de TOULOUSE) Madame Nicole Y... 8O, rue de la Paix BAT.
Source officielleCour d'Appel
6253c8febd3db21cbdd86f2a
27 janvier 2004
27 janvier 2004
l'audience (sans opposition des parties dûment avisées) et en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, magistrats ayant participé au délibéré, en présence, lors des débats tenus en audience publique, de Nicole
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad3a
12 mars 2008
12 mars 2008
Succombant, Nicole X... supportera les entiers dépens de première instance et d' appel.
Source officielleChambre civile TGI
6308625b5d4f3fc56380b128
23 août 2022
23 août 2022
: Me Nicole COHEN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION S.C.I.
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA06080_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Nicot Frigo & Services a demandé au tribunal administratif de Paris de prononcer la restitution, à concurrence de 264 075
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c7a
31 octobre 2013
31 octobre 2013
C/ Nicole michelle marie-annick Y... P-L. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dc99
14 avril 2011
14 avril 2011
, avoués à la Cour assisté de Me HAMANI YEKKEN, avocat au barreau de BOULOGNE SUR MER (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/ 10/ 012383 du 14/ 12/ 2010) INTIMÉE Madame Nicole
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00211_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
dans le cadre d'un projet de réalisation d'une centrale solaire au sol sur le territoire de la commune de Nicole.
Source officielleCour d'Appel
6253cba1bd3db21cbdd8de6c
16 mai 2011
16 mai 2011
de ROANNE a principalement, vu l'ordonnance sur tentative de conciliation du 5 décembre 2008 : - prononcé le divorce des époux Nicole Z...
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fdb7afb4d4c3f596692884d
6 mars 2019
6 mars 2019
L'EURL Garage Nico exerce une activité de vente de véhicules et de dépannage.
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8becb
29 mai 2007
29 mai 2007
représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE C/ Nicole Y... représentée par la SCP B. CHATEAU - O. PASSERA René Z... représenté par la SCP B. CHATEAU - O.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943cf
12 février 2019
12 février 2019
* * * * * Exposé du litige : Mme Nathalie Y... et Mme Nicole Z... ont fait assigner M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b41f
11 mars 2008
11 mars 2008
No 07 / 4375 AFFAIRE : Mme Nicole X... veuve Y... C / Mme Gervaise Y... épouse AB... ...
Source officiellePage 6 sur 275