Par un contrat cadre d'étude et aménagement des NRO signé le 10 février 2010, la société Free Infrastructure, intervenant en qualité de maître de l'ouvrage, a confié, à la société Elan, la maîtrise d'oeuvre

société QUILLE en qualité d'entrepreneur général tous corps d'état ; Elle a en outre confié par contrat unique du 9 août 1989 à la société civile professionnelle d'architectes ARTEFACT la maîtrise d'oeuvre

Le maître d'oeuvre de conception était le cabinet ARCHIMED, le maître d'oeuvre d'exécution la SNC ARCOS, également chargée d'établir les métrés.

demandées par le maître d'ouvrage, alerté par le maître d'oeuvre de conception dès le 16 novembre 2022, la société DGM et avoir dû faire face aux résiliations des deux marchés confiés à l'entreprise ADC

concernant les parties communes peuvent être considérés, et non les réfections intérieures, de sorte que ceux-ci peuvent être chiffrés à hauteur de 140 000 € TTC, outre 28 740 € TTC au titre de la maîtrise d'oeuvre

était non contradictoire, effectué à sa demande et à ses frais par une société Acoes dont l'activité ne porte pas sur le diagnostic de sécurité mais sur l'assistance au maître d'ouvrage, la maîtrise d'oeuvre

[C], chargé d'une mission de maîtrise d'oeuvre de conception lors de la rénovation du bâtiment suivant contrat du 8 décembre 2011. L'expert, M. [T], a déposé son rapport le 26 mai 2020.

est nécessaire de signer un avenant régularisé ; - dans l'article 5 que les missions confiées à ARTEFACT sont l'organisation et la gestion des aspects administratifs des travaux, le choix du maître d'oeuvre

Par la STE V.S.O (chargée de la confection de la couverture en toile de la structure métallique et de sa pose), la tout sous le contrôle de la STE SOCOTEC.

société PETROTECHNIK suivant ordonnance de référé du 21 juin 2012 rendue à la requête de la société FRANKLIN FUELING SYSTEMS FRANCE ; - la SAS CAMPENON BERNARD INDUSTRIE en sa qualité de maître d'oeuvre

[T] [C], architecte, un contrat d'architecte avec mission complète de maîtrise d'oeuvre, de conception, et d'exécution de ce projet (leur pièce 1).

27 minutes 34 secondes précisément, la société DEVON STOCKAGE a envoyé le courriel suivant à son agent de MARSEILLE, ainsi qu'à Madame [I] son architecte chargée d'une mission complète de maîtrise d'oeuvre

Elle énonce que la SARL [T] a commis différentes fautes dans sa mission de maîtrise d'oeuvre dans la mesure où son dossier n'était pas terminé, où les erreurs de conception étaient nombreuses, et où l'ensemble

qu'elle a été l'instigatrice d'un proramme de rénovation d'envergure et que son dirigeant a établi lui-même les plans d'exécution ce qui est de nature à lui conférer, à minima, la qualité de maître d'oeuvre

Elle a sous-traité la maîtrise d'oeuvre d'exécution à POLYTEC. - SPIE BATIGNOLLES OUEST titulaire des lots no2 et 3 «clos et couvert» et «dallage». - USUREAU titulaire du lot no 4 « second oeœuvre, plâtre

Aux termes de ce devis, cette mission comprenait non seulement les travaux eux-mêmes, mais également la maîtrise d'oeuvre de l'opération.

à la SARL [...] architectes une mission de maîtrise d'oeuvre de conception portant sur la construction d'un quartier résidentiel dénommé 'les [Adresse 8]' dans la commune du [Localité 9] (Martinique).

et Monsieur [Z], architecte, il n'est pas contesté que ce dernier est intervenu au titre d'une mission complète de maîtrise d'oeuvre, incluant la conception et le suivi des travaux de 'restauration à