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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e Chambre
61636a8822908a2ec611e8a8
7 mars 2011
7 mars 2011
personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège sis, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Cécile SCHWAL, avocat au barreau de NICE substitué par Me Carole PENARD
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6620b8cfbd6a8f00086abafb
17 avril 2024
17 avril 2024
ARM IMMOBILIER (Enseigne AIM IMMOBILIER) prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 5] Ayant Me Michel PEIGNARD, Avocat au Barreau de VANNES, pour Avocat constitué
Source officielle2ème chambre section C
69b91866cdc6046d47f33928
24 juillet 2025
24 juillet 2025
MALERBA Copie exécutoire délivrée le à : Selarl Lamy SCP Penard...
Source officielleRéférés du PP
65b4ae897ef77d000880b4ac
26 janvier 2024
26 janvier 2024
exploitant en son nom propre qu'ès qualités d'ayant cause de Monsieur [D] [V], décédé le [Date naissance 2] 2015 à [Localité 5] Beauregard [Localité 5] représentée par Me Caroline BEVERAGGI de la SCP PENARD-OOSTERLYNCK
Source officielle3e Chambre B
6162cf6d8b4dc27576e7b744
27 septembre 2012
27 septembre 2012
[B] RCS ANTIBES 352 808 364 venant aux droits de la SNC [N] [B] prise en la personne de ses représentants légaux en exercice sise [Adresse 6] représentée par la SCP REBSTOCK/PENARD/CERDA, avocats
Source officielle2ème chambre section B
62c52989a2c4236379079a31
4 juillet 2022
4 juillet 2022
RTE - RESEAU DE TRANSPORT D'ELECTRICITE représentée par le Président de son directoire [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Caroline BEVERAGGI de la SCP PENARD-OOSTERLYNCK-BEVERAGGI
Source officielleRéférés du PP
635b7206b201587f74be0388
14 octobre 2022
14 octobre 2022
[Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Nicolas OOSTERLYNCK de la SCP PENARD-OOSTERLYNCK, avocat au barreau d'AVIGNON, et par Me Sarah JOURNO, avocat au barreau de GRASSE DEMANDERESSE
Source officielleCour d'Appel
6253c8c8bd3db21cbdd86432
18 octobre 2002
18 octobre 2002
Z... pour avocat Maître LEBAHR du barreau de TOULOUSE INTIME (E/S) SA B Z... pour avocat Maître PENARD du barreau de CARPENTRAS FAITS ET PRETENTIONS DES PARTIES M.
Source officielleCour d'Appel
B..., le 05 Avril 2002 Monsieur Z... C..., le 11 Avril 2002c/Monsieur EL Y
6253c8efbd3db21cbdd86bcf
18 septembre 2003
18 septembre 2003
Me ROCHETTE, loco Me BILLET, Avocat pour l'ex-prévenu, a déposé des conclusions qu'il a développées en plaidant ; Me PENARD, Avocat pour la partie civile Z..., a déposé des conclusions qu'il a développées
Source officielleCour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a643
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Pont de l'Aygues RN 7-518 Route de Lyon 84100 ORANGE représentée par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assistée de la SCP PENARD OOSTERLYNCK, avocats au barreau de CARPENTRAS INTIMÉE : SA
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
634f9593b5afe5adfff28a6e
18 octobre 2022
18 octobre 2022
date du 31 août 2021 suivant déclaration d'appel du 28 septembre 2021 APPELANTE : Mme [Z] [N] divorcée [T] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Andrée PERONNARD-PERROT
Source officiellechambre sociale
6163eba2667415156fa41e87
1 juillet 2009
1 juillet 2009
Représenté par la SCP FOLCO - TOURETTE (avocat au barreau de GRENOBLE) INTIMES ET APPELANTS INCIDENTS : Monsieur [W] [R] [Adresse 1] [Localité 2] Comparant et assisté par Me Andrée PERONNARD-PERROT
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6e0
3 avril 2008
3 avril 2008
BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER, poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés ès qualités au siège social, La Croix des Archers 56200 LA GACILLY assistée de Me Michel PEIGNARD
Source officielle4ème chambre commerciale
63bfb3175e2fbe7c9004380e
11 janvier 2023
11 janvier 2023
suite adresse : [Adresse 12] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 10] Représentée par Me Nicolas OOSTERLYNCK de la SCP PENARD-OOSTERLYNCK-BEVERAGGI
Source officielle17e Chambre B
6162f3be24fee0dd3d006073
24 janvier 2012
24 janvier 2012
N° 2012/ Rôle N° 10/15180 ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 06 (APAJH 06) C/ [Z] [E] Grosse délivrée le : à : Me Carole PENARD
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65a62a8b448a370008a71fe9
15 janvier 2024
15 janvier 2024
des travaux susceptibles de provoquer cette maladie, notamment : - préparation et manipulation des fourrures et feutres naturels, - emploi de plumes et duvets, - ouverture de balles, cardage, peignage
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f353
24 janvier 2012
24 janvier 2012
comparantes, non représentées INTIMÉ : Monsieur Bernard Y... ... 84110 ST MARCELLIN LES VAISON représenté par la SCP BREUILLOT & VARO, avocats au barreau de CARPENTRAS substituée par Maître Vincent PENARD
Source officielle9e Chambre B
60323534dd015b6bb5bd208d
16 mars 2018
16 mars 2018
FOND DU 16 MARS 2018 N° 2018/ Rôle N° 15/06760 Société TFN PROPRETE SUD EST AIX C/ [T] [H] Grosse délivrée le : à : Mme Elodie CHAPT, juriste Me Vincent PENARD
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5af
14 octobre 2008
14 octobre 2008
bureau d'aide juridictionnelle de Nîmes) INTIMES : Monsieur Daniel Y... ... ... 84200 CARPENTRAS représenté par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assisté de la SCP PENARD
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea8f
15 février 2011
15 février 2011
légaux en exercice, domiciliés ès qualités au siège social situé 15, rue du Moulin Bailly 92270 BOIS COLOMBES Rep/assistant : la SCP CURAT- JARRICOT (avoués à la Cour) Rep/assistant : la SCP PENARD-OOSTERLYNCK
Source officiellePage 6 sur 13