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11 257 résultats pour « Penso »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c95fbd3db21cbdd881f1

Appel

13 avril 2006

13 avril 2006

PESSO, conseiller C. CHASSAGNE, conseiller Greffier, lors des débats : P.

Source officielle

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CA

Première Présidence

644b6379c51457d0f882dc4b

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Cette décision était prise sur la base d'un certificat médical du Docteur [U] [A] de [Localité 7] médecins, constatant, en date du 04 avril 2023 à 19h40, les symptômes suivants: 'Pensée décousue, délire

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

68105eb7f4420d4e95ca2a24

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

[Z] se contient dans le service, qu'il présente une désorganisation psychique avec hermétisme de la pensée majeure, que la méfiance, les interprétations ainsi qu'un probable vécu hallucinatoire viennent

Source officielle
CA

Chambre pôle social

69fd71bfcdc6046d47026fbb

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Il pense donc avoir fait tous les courriers prévus par les textes et estime, par conséquent, que son appel est régulier.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

69e9a902cdc6046d4737761e

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

Elle expose qu'à 40 ans elle pense avoir beaucoup mûri et qu'elle demande une mesure de contre-expertise.

Source officielle
CA

1ère Chambre section B

69e9b02ccdc6046d4738245d

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

Elle pense que M. [E] a avisé les pompiers et usé de la procédure pour faire obstacle à la procédure de divorce. Elle a produit des attestations au soutien de ses observations.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20205517

Appel

21 janvier 2021

21 janvier 2021

En l'absence d'éléments particuliers de nature à laisser penser que la demanderesse ne serait pas titulaire de l'autorité parentale à l'égard de son enfant mineur, elle émet donc, en l'état des informations

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

68edd8f187178132e1935042

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Il a ajouté qu'il ne pense pas qu'un tel traitement lui corresponde, qu'il l'accepte le traitement jusquà un certain point.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91cbd3db21cbdd8743c

Appel

21 octobre 2004

21 octobre 2004

qu'il est de jurisprudence constante qu'un salarié ne peut être sanctionné pour s'être retiré d'une situation de travail s'il avait un motif raisonnable de penser qu'elle présentait un danger grave et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8bec8

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

PESSO, conseiller C. CHASSAGNE, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : D.

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CAA

4ème chambre

DCA_21PA01051_20220408

Admin. Appel

8 avril 2022

8 avril 2022

de l'article L. 228-1 du code de la sécurité intérieure : " Aux seules fins de prévenir la commission d'actes de terrorisme, toute personne à l'égard de laquelle il existe des raisons sérieuses de penser

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

6440d820e704a005d1ed70e5

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

et l'attaquent', - 'Alors le frère c'est encore plus compliqué j'ai envie de dire, parce qu'on est, il n'y a pas d'échelle dans l'horreur de ce qu'a subi [P], mais malgré tout, le frère, vous avez pensé

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

696b2a8acdc6046d479d4d28

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Selon l'avis motivé du médecin psychiatre du 9 janvier 2026, [H] [J] présente une amélioration clinique sur le plan de l'organisation de la pensée, les interactions interpersonnelles étant de meilleure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ésenté le 8 Septembre 2001 une demande en récusationc/Madame la Juge X

6253c899bd3db21cbdd85ba1

Appel

7 décembre 2001

7 décembre 2001

critiques contre Madame la Juge X..., sans cependant viser expressément l'un des 8 cas de récusation limitativement énumérés par l'article 341 dudit code; que la teneur de cette requête écrite conduit à penser

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CA

Chambre 4-6

6868b6bf2f06adf21413c3f7

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[K]': «'une grosse pensée à la secrétaire qui a de magnifiques yeux''» «'Des bisous et peut être un jour des câlins'» M.

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CA

Chambre des Etrangers

6778cef751d7dea0bca2b3f3

Appel

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Ces éléments constituent des raisons plausibles de penser que le délit de vente frauduleuse de tabac était en train de se commettre, délit puni d'une peine d'emprisonnement. L'interpellation de M.

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CA

Chambre Premier Président

665abad297d5920008107e02

Appel

4 janvier 2024

4 janvier 2024

Il a expliqué avoir cassé la porte de ses voisins car il pense que ceux-ci lisent dans ses pensées.

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

672cb58b802f3d66aeefff4f

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

[W] présente depuis le 27 septembre 2024 des idées délirantes à thématique mystique et de persécution, une symptomatologie thymique avec accélération de la pensée, logorrhée, instabilité psychomotrice,

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00859_20240118

Admin. Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

de l'article L. 228-1 du code de la sécurité intérieure : " Aux seules fins de prévenir la commission d'actes de terrorisme, toute personne à l'égard de laquelle il existe des raisons sérieuses de penser

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc6bd3db21cbdd913e9

Appel

8 avril 2014

8 avril 2014

Nous pensons que votre profil et vos qualités seraient utiles dans d'autres entreprises... ».

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