Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
63b54712c9018405dfcaadf6
3 janvier 2023
3 janvier 2023
[I] [W], précise à ce sujet (le piètement de fer avait cédé, dessoudé au niveau de l'accroche piètement/plateau). Un autre participant, M.
Source officielle13e chambre
602349de85ffdb3a065136ed
9 février 2021
9 février 2021
S'il est affirmé par la société Refero qu'elle n'a pas payé la cotisation pour l'année 2014, la société Verdié justifie, par les éléments communiqués sous sa pièce 4.2 bis, avoir payé à la société Refero
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02432_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
Toulouse de prononcer la décharge de la cotisation de taxe d'habitation d'un montant de 892 euros à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2022, à raison des locaux situés 13 rue François Verdier
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00089_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
C par Me Verdier, a été reçu le 24 juin 2022, postérieurement à la clôture de l'instruction fixée au 28 mars 2022. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02045_20220627
27 juin 2022
27 juin 2022
La requête a été communiquée à la commune de Canale-di-Verde, qui n'a pas produit d'observations en défense. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
68df5d7d4a4e15bf2fe4fb2e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
de BORDEAUX Demanderesse en référé suivant assignation en date du 13 août 2025, à : Monsieur [N] [P] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Absent, représenté par Me Florent VERDIER
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03941_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : -le code de l'environnement ; -le code de l'urbanisme ; -le code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f35
27 janvier 2015
27 janvier 2015
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 JANVIER 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre
Source officielleChbre de l'expropriation
678b4533fc3c89482d4f2012
17 janvier 2025
17 janvier 2025
[L], mandaté par la société La Clé des Verdisses.
Source officielle1re chambre civile
6710aa48be64d7e510244f16
15 octobre 2024
15 octobre 2024
MATTHIEU GODART, SÉVERINE DEMIERRE-BERNARD, EMMANUEL VERNIER ET RACHEL DUPUIS - BERNARD NOTAIRES expédition et
Source officielle2ème chambre
636ca61d6c7633dcd15b3a89
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Il n'est pas établi par les pièces que la société Map ait eu connaissance d'un mandat spécifique entre les deux filiales du groupe Mlplv.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00778_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
69fd8040cdc6046d470476e7
7 mai 2026
7 mai 2026
FRANFINANCE Venant aux droits de la SA SOCIETE GENERALE, agissant en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité [Adresse 1] Représentée par Me Anne-sophie VERDIER de la SELARL
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02299_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : -le code de l'environnement ; -le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc96
20 juin 2008
20 juin 2008
CELA EXPOSE, LA COUR : Considérant que les bijoux en argent peuvent noircir s'ils ne sont pas vernis ; Considérant que les bons de commandes ne précisent pas que les pièces en argent devront être
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC03006_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT01747_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
La société requérante reconnaît, dans ses écritures en appel, que " le vernis mis en œuvre peut être considéré comme étant à l'origine de la pollution ".
Source officielle1ère Chambre
5fd9d15053efa60b4f2ab4bf
19 novembre 2019
19 novembre 2019
Parallèlement, le verrier achetait à la collectivité locale le verre livré.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
695f891dcdc6046d479ca698
7 janvier 2026
7 janvier 2026
demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Anne-sophie VERDIER de la SELARL MAÎTRE ANNE-SOPHIE VERDIER, avocat au barreau de BORDEAUX Demanderesse à l'incident, Appelante d'un jugement (R.G. 23/
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee4f
2 novembre 2011
2 novembre 2011
Jugement rendu(e) le 14 Octobre 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement No RG : 08/01376 Copies exécutoires délivrées à : Me Michel VERNIER
Source officiellePage 6 sur 81