terrain d'assiette et à la nature et l'ampleur du projet, qui prévoit la démolition de l'existant, la construction de six logements pour une surface de plancher de 319,77 m² et la réalisation de deux puisards

pas les ruissèlements en cas de fortes précipitations même après réalisation des travaux sur la voie publique, que M. et Mme D ont été informés de la présence, sur le terrain objet de la vente, d'un puisard

[K] n'établit pas qu'à l'occasion de travaux, les époux [Q] auraient détourné les canalisations des eaux usées du collecteur d'égout vers un puisard ; que le juge n'ayant pas à pallier la carence d'une

les parcelles enclavées du CAL PACT ; * * * * Madame [M] sollicite la réparation du trouble de jouissance en rapport avec les travaux effectués, la présence de 3 accès supplémentaires à son puisard

Greffier :Madame Maryline PUCHAUD, lors des débats,Madame Nadia FERNANDEZ, lors du prononcé de l'arrêt.DÉBATS :A l'audience publique du 07 Septembre 2006, à laquelle, sur rapport de Monsieur RÉMERY, Magistrat

visité l'immeuble à plusieurs reprises avec une personne se présentant comme un expert en immobilier et eu les clefs quinze jours avant la vente, que l'effondrement de la voûte était visible à partir du puisard

décision à intervenir ; PRÉCISER que ce dispositif comprendra l'installation de gouttières sur l'ensemble des toitures édifiée sur la parcelle ; PRECISER que ce dispositif comprendra la création de puisards

- Remise en état des bardages Atelier côté Pavillon - Clôture fond de cour suite manoeuvre véhicule - Puisard bouché, sortie bureau vestiaire rez de jardin - revêtement bitume fond de cour à droite

en supprimant en page 6 le passage suivant : "L'expert relève (page 16) que lors de la réunion du 1er octobre 2009, les parties et lui-même ont constaté que les eaux s'écoulaient normalement dans le puisard

.., au moment de la vente et du sinistre, s'effectuaient, en contravention avec la norme applicable, toutes eaux confondues (eaux de ruissellement et eaux usées, eaux vannes) et directement dans un puisard

lettre qu'elle a adressée le 19 juin 2009 au maître de l'ouvrage, au maître de l'ouvrage délégué et aux maîtres d'œuvre, elle a alerté de la nécessité de procéder à un drainage par creusement d'un puisard

’EARL La Duranderie, l’EARL Robin Patrice, l’EARL Biret Stéphane, le GAEC Le Grand R, le GAEC L’Etang, l’EARL Les Peupliers, l’EARL Le Moulin des Lignes, la SCEA Les Fiefs, la SCEA Le Puits, le GAEC Puaud

présente un défaut de fermeture et n'est pas parallèle à la première contremarche ; - l'évacuation des eaux de pluie et de ruissellement n'est pas conforme aux règles de l'art, puisque l'accès au puisard

infiltrations sont extérieures au bâtiment B et proviennent des parties communes, raison pour laquelle la charge est commune à tous les copropriétaires ; bien évidemment, l'installation par la suite d'un puisard

Ce bassin disposera en outre d'une surverse en direction d'un puisard existant.

de communication, des honoraires d’architecte, d’avocat et de notaire, des frais d’assistance administrative et de mise à disposition de personnel, au coût d’une maîtrise d’œuvre, ou de travaux sur puisard

des eaux du pavillon au collecteur public, l'absence de mise en 'uvre d'étanchéité sur la face extérieure de la partie enterrée des murs et l'insuffisance de la capacité de rétention du regard avec puisard

Recherchant la cause des désordres, l'expert a constaté que la pose de nouvelles pompes le 7 avril 2015 avait permis de réduire le niveau d'eau dans le puisard, et elle a été jugée en cela pertinente par

débouté la société BLM de sa demande en garantie contre la société Gan, - débouté les époux [S] de leurs demandes au titre du préjudice moral et de la restitution de la somme de 1200 euros au titre du puisard

[P] a réalisé un puisard en remplacement de l'épandage.