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A B, qui exerçait en qualité de praticien hospitalier à l'hôpital de Quimperlé, dépendant du groupe hospitalier Bretagne Sud a, par une décision du 15 septembre 2021, été suspendu de ses fonctions avec

Source officielle

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Annonces BODACC25 résultats

Journal officiel

Immatriculations

Services aux défunts, Quimbel, Aurore, Denise

SIREN 984693861Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles

22/02/2024

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Dépôts des comptes

QVA QUIMBEL-VECCHIA ET ASSOCIES

SIREN 538752684Greffe du Tribunal de Commerce de versailles

28/07/2023

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Dépôts des comptes

QVA QUIMBEL-VECCHIA ET ASSOCIES

SIREN 538752684Greffe du Tribunal de Commerce de versailles

24/06/2022

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Dépôts des comptes

QVA QUIMBEL-VECCHIA ET ASSOCIES

SIREN 538752684GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

24/06/2021

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Dépôts des comptes

QVA QUIMBEL-VECCHIA ET ASSOCIES

SIREN 538752684GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

05/07/2020

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Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c89e

Appel

3 octobre 2008

COMPAGNIE NANTAISE D'ASSURANCES MARITIMES ET TERRESTRES ayant son siège 46 bis, rue des Hauts Pavés-44000 NANTES représentés par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN, avoués à la Cour assistés de Me Michel QUIMBERT

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2ème CHAMBRE CIVILE

DBVJ-V-B7B-JVHW SARL GMB GESTIONc/Monsieur T

5fdb8150c0779c5fbc9510af

Appel

28 février 2019

né le [...] à QUIMPERLE (29) de nationalité Française, demeurant [...]

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Pôle 6 - Chambre 7

6036145c9811e278818a44c3

Appel

17 décembre 2015

Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° 10/08101 APPELANT Monsieur [L] [P] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1942 comparant en personne, assisté de Me Michel QUIMBERT

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Cour d'Appel

6253c8b2bd3db21cbdd86019

Appel

3 mai 2002

RENNES du 19mars 1998 Arrêt de la Cour de Cassation du 21 novembre 2000 ARRÊT RENDU LE 03 Mai 2002 AUDIENCE SOLENNELLE DEMANDEUR AU RENVOI APRES CASSATION: Monsieur Gilbert X... 20 cité de Ty Lan 29300 QUIMPERLE

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Cour d'Appel

6253c958bd3db21cbdd88035

Appel

18 mai 2006

épouse LE X..., née le 4 mars 1959 à VANNES (56), et, d'autre part, en qualité d'acquéreurs, Thierry Jean-Claude Marie Y..., né le 17 mai 1962 à VANNES (56), et Armelle C..., née le 22 mars 1962 à QUIMPERLE

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Cour d'Appel

6253caa3bd3db21cbdd8b9e7

Appel

23 mai 2006

SECTION DE LA COUR D'APPEL DE LIMOGES, le VINGT TROIS MAI DEUX MILLE SIX, a été rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur Pascal X..., de nationalité française, né le 9 novembre 1965 à QUIMPERLE

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Cour d'Appel

6253cbdabd3db21cbdd8e761

Appel

31 octobre 2011

née le 02 Mars 1953 à QUIMPERLE (29300) ... 69210 SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de la SELARL ROUSSET-BERT-TERESZKO-LAVIROTTE, avocats

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Pôle 5 - Chambre 6

6164045360406d79e4fdeff7

Appel

29 octobre 2009

Instance de Paris (9ème Ch-1ère section) RG: 02/00857 DEMANDEUR : Monsieur [L] [M] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par la SCP GUIZARD, avoué à la Cour assisté par Maître Patrick QUIBEZ

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Cour d'Appel

6253cd32bd3db21cbdd928ea

Appel

20 octobre 2015

Il ressort des comptes-rendus de réunions de chantiers produits par le salarié au titre des années 2009, 2010 et 2011 que les chantiers qui lui étaient attribués étaient situés en Bretagne (Quimperlé,

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Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd91151

Appel

19 février 2014

, avocat au barreau des SABLES D'OLONNE SA OCEA dont le siège social est Quai de la Cabaude-85100 LES SABLES D'OLONNE représentée par Me Philippe PASTAUD, avocat au barreau de LIMOGES et Me QUIMBERT

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Pôle 1 - Chambre 3

6162b6174785972364720309

Appel

20 mars 2012

11/55055 APPELANTE Société NYKCOOL AB [Adresse 6] [Localité 1] SUEDE Représentée par : la SCP DUBOSCQ-PELLERIN (avocats au barreau de PARIS, toque : L0018) assistée de : Me Michel QUIMBERT

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Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd85846

Appel

18 septembre 2001

l'audiovisuel (C.S.A.) en date du 12 mai 1992, cette société est autorisée, en qualité de service de catégorie C, à émettre le programme Skyrock sur les villes de Vannes, Quimper, Ploùrmel, Brest et Quimperlé

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Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 02 Décembre 2004c/Monsieur X

6253c93dbd3db21cbdd87b08

Appel

17 novembre 2005

Sur la carte IGN au 1 / 25000 de la région de QUIMPERLÉ-PONT-AVEN, ce ruisseau, qui apparaît comme prenant sa source au lieudit..., comme l'ont constaté les agents techniques, est effectivement représenté

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Cour d'Appel

6253cab2bd3db21cbdd8bc93

Appel

4 juin 2008

née le 3 Mai 1958 à QUIMPERLE ... 72380 LA GUIERCHE représentée par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour-No du dossier 30042 assistée de Maître GUYOMARD, avocat au barreau d'ALENCON.

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Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd92776

Appel

29 septembre 2015

né le 24 Mai 1982 à REDON (35) ... 29300 QUIMPERLE Représenté par Me Elizabeth RINCAZAUX de la SELARL PLOTEAU/ LE MAGUER/ RINCAZAUX/ LE GOFF, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de LORIENT

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Pôle 4 - Chambre 2

642e75a88b510604f5bc1d60

Appel

5 avril 2023

DUJARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D2153 Ayant pour avocat plaidant Me Marc GIOMMONI de la SELARL GIOMMONI LA RIVIERE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : B0855 substitué par Me Elsa QUIBEL

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Chambre Commerciale

6163a6121d97f2f687d91381

Appel

16 septembre 2010

diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par la SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC, avoués à la Cour assistée de Me QUIMBERT

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Cour d'Appel

6253caa2bd3db21cbdd8b9e2

Appel

8 janvier 2008

Le Cam 56322 LORIENT CEDEX représentée par la SCP GAUVAIN & DEMIDOFF, avoués assistée de Me Michel QUIMBERT, avocat INTIMÉE : S.A.R.L.

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CAA

4ème chambre

DCA_22NT00205_20220429

Admin. Appel

29 avril 2022

n'apporte toutefois aucun élément de nature à établir le caractère stable de la relation entretenue avec l'intéressée, de même que l'existence d'une communauté de vie effective, Mme A étant domiciliée à Quimperlé

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