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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8c6bd3db21cbdd863d9
5 décembre 2002
5 décembre 2002
Pour la réalisation de documents promotionnels de sa saison 1995/1996, le THEATRE DE SAINT-QUENTIN EN YVELINES a eu recours aux services de Madame Catherine X..., graphiste indépendante.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68676bcefdaf41a8356be5ba
3 juillet 2025
3 juillet 2025
BMA prise en la personne de Me [T] [B] ès qualités d'administrateur judiciaire de la SAS France INTERVENTION nommée par le Tribunal de commerce de SAINT-QUENTIN suivant jugement du 16 juin 2023 ouvrant
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64d32c8fab0b21d969c8349d
26 juillet 2023
26 juillet 2023
. : Numéro : du : 21 Juin 2023 RG : N° RG 23/02723 - N° Portalis DBV4-V-B7H-IZRJ Décision attaquée : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT-QUENTIN en date du 25 Novembre
Source officielle1ère Chambre civile
6412c28d314ae0a62152c8f1
5 octobre 2022
5 octobre 2022
, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN S.E.L.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f7c
11 mars 2004
11 mars 2004
C/ L'UNION SPORTIVE DE GUISE CPAM DE SAINT QUENTIN B./BG.
Source officielleCour d'Appel
6253cc79bd3db21cbdd9031f
4 mars 2013
4 mars 2013
Par une ordonnance de placement provisoire du 23 avril 2012, Quentin était confié au service FAR du CDEF.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b25
7 octobre 2013
7 octobre 2013
LA COUR Faits, procédure Pascal Y... et Marie-Christine X... se sont mariés le 17 juillet 1993, après adoption d'un régime de séparation de biens, et ont eu un enfant, Quentin, né le 6 mars 1994
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c664
4 juillet 2008
4 juillet 2008
paritaire des baux ruraux de SAINT LO en date du 30 Juin 2006- RG no 51-05 / 0006 COUR D'APPEL DE CAEN TROISIEME CHAMBRE-SECTION SOCIALE 1 ARRET DU 04 JUILLET 2008 APPELANTE : EARL DU CLOS QUENTIN
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
63b7cc8e6b63637c907b78da
5 janvier 2023
5 janvier 2023
DE FRANCE FLR COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 05 JANVIER 2023 F N° RG 21/02938 - N° Portalis DBV4-V-B7F-ID46 JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-QUENTIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162cc38fea1086acdbe4200
24 février 2012
24 février 2012
APPELANTE : Société de droit espagnol SANTIAGO PONS QUINTANA S.A prise en la personne de son représentant légal, ayant son siège [Adresse 1]), représentée par Maître Dominique OLIVIER, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cb59bd3db21cbdd8d5a5
27 janvier 2011
27 janvier 2011
.-59280 ARMENTIERES représentée par Me QUIGNON, avoué à la Cour assistée de Me David-franck PAWLETTA, avocat au barreau de LILLE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e286
16 juin 2011
16 juin 2011
représentée par Me QUIGNON, avoué à la Cour assistée de la Me VILLAIN, avocat au barreau de CAMBRAI bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 10174 du 23/ 11/ 2010 accordée
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01739_20240212
12 février 2024
12 février 2024
A, représenté par Me Quinson, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du 20 mars 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté préfectoral du 18 novembre 2022 ; 3°) sur
Source officielleCour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b478
7 mai 2008
7 mai 2008
Sur appel d'un jugement du Tribunal Correctionnel de SAINT- QUENTIN en date du 19 Juin 2007, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur FOUCART, Conseillers : Monsieur
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63660b1abb0cef7f74279225
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Par jugement du 5 décembre 2016, le conseil de prud'hommes de Saint-Quentin, saisi par M.
Source officielle1ère chambre 1ère section
616258f3a2370d151415abf2
20 mars 2014
20 mars 2014
N° 12/08826 AFFAIRE : [P] [H] C/ LE COMPTABLE DES IMPOTS DE SAINT QUENTIN EST Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 12 Décembre 2012 par le Tribunal de Grande Instance de
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69e7061fcdc6046d47fa02d6
20 avril 2026
20 avril 2026
[W] alias [X] [C] [S] [A] né le 10 Janvier 1990 à [Localité 1] de nationalité Libanaise anciennement MAINTENU en zone d'attente de l'aéroport de [Localité 2]-Charles-de-Gaulle, assisté de Me Quentin
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02723_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Par arrêté du 25 octobre 2023, le maire de la commune de Quintal a délivré un permis de construire de régularisation.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931e3
28 avril 2016
28 avril 2016
de l'Estran 7 Chaussée Ville Chérel-50170 PONTORSON LE MINISTÈRE PUBLIC : En l'absence de Jacky COULON, avocat général auquel l'affaire a été régulièrement communiquée, Devant Nous, Agnès QUANTIN
Source officielleCour d'Appel
6253c906bd3db21cbdd870a8
1 février 2005
1 février 2005
DUCAMP ZAC LA VALLEE Rue Antoine Parmentier 02315 ST QUENTIN Représentée par la SCP LE ROY, avoué à la Cour et plaidant par Me DERREUMAUX substituant la SCP VIGNON, avocats au barreau de SAINT QUENTIN
Source officiellePage 6 sur 155
QUINTON DECELERS BROSSERIE INDUSTRIELLE
09/07/2026
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QUINTON DECELERS BROSSERIE INDUSTRIELLE
09/07/2026
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Ecurie LEPRINCE QUINTON
02/07/2026
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SCI LISA QUINTON
30/06/2026
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QUINTON, Jean-François
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
12/06/2026
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