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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c965bd3db21cbdd8836f
9 mars 2006
9 mars 2006
Richard X...
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd8810c
15 février 2006
15 février 2006
Madame Claude X... épouse Y... ... 92110 CLICHY LA GARENNE représentée par la SCP GALLIERE LEJEUNE MARCHAND GRAY, avoués à la Cour assistée de Me LEGALL, avocat au barreau de BERGERAC INTIME : Monsieur Ricardo
Source officielleCour d'Appel
6253c94ebd3db21cbdd87e5b
23 janvier 2006
23 janvier 2006
Richard, en ses conclusions oralement développées ; Maître CASTEX Christine, avocat au nom de X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8df83
22 mars 2011
22 mars 2011
Richard Esal'o n'ayant procédé à aucun règlement, la société ADOMA engageait une procédure à son encontre.
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fbd
17 avril 2018
17 avril 2018
C/ Maître Richard Y...
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bab2
27 décembre 2007
27 décembre 2007
Enfin, il condamnait Richard X...à payer à la demanderesse la somme de 330 000 francs CFP en application de l'article 407 du code de procédure civile.
Source officielle14e chambre
626248a0b1a50c277d4c5d46
21 avril 2022
21 avril 2022
EXPRO, JCP de PONTOISE N° RG : 21/00752 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 21.04.2022 à : Me Claire RICARD, avocat au barreau de VERSAILLES Me Marie-laure ABELLA, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cc4bbd3db21cbdd8fb44
20 septembre 2012
20 septembre 2012
Richard X... s'est opposé à de telles prétentions et l'une et l'autre parties ont par ailleurs réclamé une indemnité au titre de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
éboutait Madame Isabelle X... de sa demande en divorcec/Monsieur Richard Y
6253cb73bd3db21cbdd8d81d
28 février 2011
28 février 2011
Richard Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c852bd3db21cbdd84ead
20 avril 2000
20 avril 2000
Monsieur X... fait également valoir que la société RICHARD GREEN ne rapporte pas la preuve de l'identité du pastel litigieux et de celui qui a été vendu.
Source officielle1ère Chambre A
5fdc6fd6fde352936a2f3b95
27 novembre 2018
27 novembre 2018
de la SARL Richard immobilier, débouté cette dernière de sa demande de dommages-intérêts, condamné M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE01195_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
de Conflans-Sainte-Honorine (EHPAD Richard) lui a infligé la sanction de révocation.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00470_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Ury, rapporteur public, - et les observations de Me Pichon représentant la SARL Richard Property. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb4e
17 janvier 2012
17 janvier 2012
Débouté les époux X... de leur demande à l'encontre de la mutuelle l'Auxiliaire tant ès qualités d'assureur d'Aqua Serp que d'assureur de RICHARD Distribution.
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c53c
20 août 2008
20 août 2008
SCEA LES VIGNOBLES RICHARD X... C / SCI LES DEUX FILLES COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE Chambre 2 A ARRÊT DU 20 AOUT 2008 APPELANTS : Monsieur Richard X...
Source officielleCour d'Appel
No Portalis DBVQ-V-B7B-ELVC EARL JEAN Yc/SCEV Y
6253cdb2bd3db21cbdd942af
13 novembre 2018
13 novembre 2018
RICHARD ET JEAN-MARC [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd861c8
26 juin 2002
26 juin 2002
C/ Richard Y...
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
66ff85cba4ff9ec259c09868
3 octobre 2024
3 octobre 2024
La société Ricardo Valenzi a affirmé subir un préjudice du fait de la réalisation de ceux-ci.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cc0d
18 novembre 2008
18 novembre 2008
Considérant qu'il sera tout d'abord observé que l'appel formé par Richard X... est recevable, dès lors qu'outre ses prétentions purement salariales, Richard X... sollicitait " en tout état de cause " en
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f076
25 janvier 2012
25 janvier 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT CINQ JANVIER DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Richard X...
Source officiellePage 6 sur 392