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2 352 résultats pour « Robo-Cassilde »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sociale A salle 1

5fdb33facbe8aa0aa7058afc

Appel

29 mars 2019

29 mars 2019

D... a été engagée le 2 novembre 2007 par la société Grand Casino du Touquet en qualité de changeur traiteur de monnaie dans la salle de jeux du casino.

Source officielle

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CA

Chambre Etrangers/HSC

669218a1f3a19d0db6b712bb

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Il a précisé n'avoir plus de contact avec sa mère qui est en fait décédée et remplacée par un robot.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21VE03457_20240502

Admin. Appel

2 mai 2024

2 mai 2024

quinze jours, d’une part, le nombre précis d’élèves et les critères de sélection utilisés par l’administration pour intégrer la classe de sixième section internationale - espagnol du collège Marcel Roby

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a210a72cdc6046d47090bc8

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

et de décision : B N° RG 26/03147 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNKAF Décision déférée : ordonnance rendue le 01 juin 2026, à 11h36, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire d'Evry Nous, Camille

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01462_20250711

Admin. Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 6 février 2025, la commune de Matoury, représentée par Me Magali Robo-Cassilde, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de Mme A d'une somme de

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fca7de7d0d30c6ce14af25a

Appel

29 septembre 2020

29 septembre 2020

W] [K] et Mme [T] [U] épouse [K] ont conclu avec la société ALTI IMMO, par l'intermédiaire de la société LAGRANGE PATRIMOINE CONSEIL un contrat de réservation portant sur un appartement type T3, un casier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cebd3db21cbdd8944c

Appel

8 août 2007

8 août 2007

par application de l'article 700 du nouveau code de procédure civile, Soutenant que : -il n'a pas vendu le véhicule litigieux, -le chèque de 290 000 francs a été établi pour la vente du véhicule ROBUR

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0db9c25a97f0381f4f26

Appel

28 octobre 2014

28 octobre 2014

la société IDA 2000, défenderesse à la saisine, Vu l'ordonnance de clôture du 1er juillet 2014, SUR CE, LA COUR, Considérant que la société COLINE est notamment titulaire d'un modèle de robe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98cbd3db21cbdd889e1

Appel

27 octobre 2006

27 octobre 2006

Nos articles fonds de robe sont passés de 5 à 1, et nous n'avons pas de commandes importantes pour l'avenir. Ainsi votre reclassement s'est avéré impossible.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23DA01344_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Par une requête enregistrée sous le n° 2101335, la commune de Persan, l’association Regroupement des organismes de sauvegarde de l’Oise (ROSO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf6bd3db21cbdd8c8ca

Appel

23 septembre 2008

23 septembre 2008

ROMO RAVALEMENT ARRÊT du : 23 SEPTEMBRE 2008 N° RG : 07 / 03364 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE ROMORANTIN LANTHENAY en date du 27 Novembre 2007- Section : INDUSTRIE

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01737_20251002

Admin. Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

La SAS Iadaptime, qui a pour objet de développer des robots autonomes constructeurs de logements, a sollicité le 20 avril 2022 la restitution d’une créance de crédit d’impôt recherche au titre de l’année

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CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA01250_20220517

Admin. Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Le moyen de l'association ROSO tiré de la méconnaissance de ces dispositions est donc inopérant. 41.

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CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA01251_20220517

Admin. Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Le moyen de l'association ROSO tiré de la méconnaissance de ces dispositions est donc inopérant. 41.

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CA

5ème Chambre

6312f065ef56904f13d44d9d

Appel

31 août 2022

31 août 2022

L'expertise diligentée le 26 mai 2015 à la demande de l'assureur de l'appelante a relevé que l'un des deux rotors de la machine était sectionné en son milieu et que ce rotor avait subi des recharges de

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

668cd23ebbc9a118c6c63ef1

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

par le tribunal de commerce d'Arras APPELANTE SCP Alpha Mandataires Judiciaires, prise en la personne de Maître [U] [G] en qualité de liquidateur judiciaire de la société ARB - Automatisme Robotique

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CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00720_20241105

Admin. Appel

5 novembre 2024

5 novembre 2024

est substantielle puisque le diamètre du rotor envisagé passe de 117 mètres à 136 mètres soit désormais un rayon de 68 mètres pour une aire de 14 526 m2 caractérisant une augmentation de 35,1 % de la

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CA

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b1b2

Appel

8 avril 2008

8 avril 2008

, l' équipe de nuit étant dans la nouvelle organisation complétée par un poste mixte de responsable ne pouvant être confié à Monsieur X... qui n' avait aucune connaissance en robotique.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

61609202db7ff645d856645d

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

dommages-intérêts, - de condamner la société DF Plastique à restituer à la société IKB Leasing France la presse à injecter de marque Engel modèle Victory 500/120 Power numéro de série : 155294 et d'un robot

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_24VE00821_20251021

Admin. Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

B... a demandé au tribunal administratif de Versailles d’annuler la décision du 25 novembre 2020 par laquelle l’inspectrice du travail a autorisé son licenciement par la société Kuka Automatisme Robotique

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