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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
69d09ee6cdc6046d4710b785
3 avril 2026
3 avril 2026
Le côté jeune est mis en avant par la tenue, le décolleté qui parait ouvert négligemment mais totalement maitrisé ainsi que le pendentif par-dessus le chemisier.
Source officielle5ème chambre sociale PH
6868b37d75a2d196dbc191a7
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Mais la répétition, ça me ronge petit à petit.
Source officielleCHAMBRE 7 SECTION 2
6162f6f0b807dfe813d296e0
5 avril 2012
5 avril 2012
Juge aux affaires familiales de LILLE REF : CG/DV APPELANTE Madame [A] [Z] [E] [B] épouse [I] née le [Date naissance 1] 1946 à [Localité 12] demeurant [Adresse 6] représentée par Me Roger
Source officielleCour d'Appel
6253c992bd3db21cbdd88ad4
25 octobre 2006
25 octobre 2006
En outre, depuis votre entrée dans notre société en tant que directeur des développements, vous refusez d'assumer toutes les obligations essentielles qui découlent du lien de subordination et de votre
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68f1d25de5a8ebce715482aa
15 octobre 2025
15 octobre 2025
représentée par Me Juliette POUYET, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Nastasya COFFOURNIC, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : L'[14] [Adresse 13] [Localité 2] représentée par Me Sabrina ROGER
Source officielleChambre 4-1
600fe8222ac11d01ee3329e1
22 janvier 2021
22 janvier 2021
C/ [H] [B] Copie exécutoire délivrée le : 22 JANVIER 2021 à : Me Philippe SANSEVERINO de la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE Me Roger
Source officielle2ème Chambre
63ca42d69066fd7c90fc2638
19 janvier 2023
19 janvier 2023
responsabilités des désordres et la réparation des dommages L'article 640 du code civil dispose que les fonds inférieurs sont assujettis envers ceux qui sont plus élevés à recevoir les eaux qui en découlent
Source officielle1re chambre 1re section
60365248af8aa7b34d508718
12 novembre 2015
12 novembre 2015
Adresse 9] [Localité 1] Représentant : Me Emmanuel JULLIEN de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20090423 Plaidant par Maitre ROL
Source officielle1ere Chambre Section 1
686f4a0f1cd28a275e6bd933
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Manuel FURET de la SELARL CLF, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES Madame [K] [U] [Adresse 3] [Localité 11] Représentée par Me Luc PERROUIN de la SCP PAMPONNEAU TERRIE PERROUIN BELLEN-ROTGER
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931b4
20 janvier 2016
20 janvier 2016
Boulevard Victor Hugo 92115 CLICHY Représentant : Me Guillaume ROLAND de la SCPA ROLAND DUJARDINS, avocat au barreau de PARIS INTIME : Monsieur Bruno X... ... 11100 NARBONNE Représentant : Me Roger
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0d44c25a97f0381f4c92
2 juillet 2014
2 juillet 2014
LE GRAND BLEU agissant par son représentant légal domicilié ès qualités audit siège Ayant son siège social [Adresse 18] [Localité 23] tous Représentés par Me Roger CONGOS membre de la SCP CONGOS-VANDENDAELE
Source officielleChambre 4-1
600fe8222ac11d01ee3329e0
22 janvier 2021
22 janvier 2021
Rôle N° RG 18/16214 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDFVU [T] [Y] C/ EURL MEDITERRANEENNE DE VOYAGEURS Copie exécutoire délivrée le : 22 JANVIER 2021 à : Me Roger
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd8693a
7 octobre 2003
7 octobre 2003
. ----------------------- ARRÊT n° 03/331 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du sept Octobre deux mille trois par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, La COUR d'APPEL D'AGEN
Source officielle2° chambre
6031e4b96e19db1e3435acca
12 juin 2018
12 juin 2018
CM-CIC-Factor ne peut être reçu, - elle détient une créance de dommages intérêts envers Groupe Azur Armatures, du fait de manquements contractuels, ces créances comportent un lien de connexité puisqu'elles découlent
Source officielleCour d'Appel
6253c844bd3db21cbdd84bdf
19 juin 1997
19 juin 1997
structure, fondés sur une classification identique des paramètres des familles de produits ; que, de même, les sous classifications desdits paramètres sont tout à fait semblables ; que ces similitudes ne découlent
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL03586_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
B, propriétaire d'un appartement au sein de la marina de Port Camargue, au Grau-du-Roi (Gard), a signé un contrat d'occupation du plan d'eau, lui permettant d'amarrer un bateau au droit de sa propriété
Source officielle12e chambre
60324b5a2b7d9981353fc780
6 mars 2018
6 mars 2018
Commerce de NANTERRE N° chambre : 1 N° Section : N° RG : 2012F03983 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe DEBRAY, Me Martine DUPUIS Me Bertrand ROL
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6162678812fe6a3e85a6c862
6 novembre 2013
6 novembre 2013
agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 5] [Localité 5] Représentée par : Me Vincent RIBAUT de la SCP RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assistée de : Me Roger
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6035916e3056efb62d7b5de2
31 mars 2016
31 mars 2016
DOUAI INTIMÉES SAS BA BAT agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés es qualité au dit siège Ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Roger
Source officielleChambre civile 1-5
6789f233e53fca3659f672d4
16 janvier 2025
16 janvier 2025
dispositions des articles 263 et suivants du code de procédure civile et qu'il déposera son rapport en un exemplaire original sous format papier et en copie sous la forme d'un fichier pdf enregistré sur un cd-rom
Source officiellePage 6 sur 13