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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6ce
9 février 2011
9 février 2011
D... et Madame Roseline X... épouse B... ont donné à bail diverses parcelles de terre sur lesquelles est exploité un complexe hôtelier.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90aa0
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Pascal X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
61635154a2ead9ed860b6f61
3 novembre 2010
3 novembre 2010
à la Cour assistée de Maître VALEANU Richard avocat COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 SEPTEMBRE 2010 , en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Pascale
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT01255_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Ces deux parcelles sont par ailleurs mitoyennes de la parcelle cadastrée n° AC 669, située 3 rue du Cartage, supportant une construction protégée au titre de ce PSMV, pour laquelle le règlement de ce plan
Source officielleCour d'Appel
6253cbb3bd3db21cbdd8e07f
26 mai 2011
26 mai 2011
SECTION 2 ARRÊT DU 26/ 05/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 06610 Jugement (No) rendu le 27 Juillet 2010 par le Juge aux affaires familiales de BETHUNE REF : HA/ VV APPELANTS Monsieur Pascal
Source officielle1ère chambre civile B
627b55b076c5d9057df800b7
10 mai 2022
10 mai 2022
Cette parcelle [Cadastre 14] se poursuit ensuite par un passage plus étroit débouchant sur le chemin du cimetière, passage longeant la parcelle [Cadastre 18] (appartenant à la commune, et constituant une
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE02300_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
50, avenue du maréchal Foch, à Fontenay-Aux-Roses.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7b0
26 octobre 2011
26 octobre 2011
RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de Me Jean Sébastien DE CASALTA, avocat au barreau de BASTIA, substituant Me Stella LEONI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mademoiselle Rose
Source officielleChambre Sociale
661e14d50f653b0008df2abf
8 janvier 2024
8 janvier 2024
23/00635 - N° Portalis DBV7-V-B7H-DSQA Chambre Sociale Ordonnance de référé du Conseil de Prud'hommes de POINTE-À-PITRE, en date du 25 Mars 2019, enregistrée sous le n° 18/00123 Nous, Mme Rozenn
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f427
20 mars 2012
20 mars 2012
SOCIETE CARRER CAPPELANS APPELANTE : SAS TEREVA anciennement MARTIN BELAYSOUD représentée par ses dirigeants légaux 18 avenue d'Arsonval ZI Nord 01000 BOURG-EN-BRESSE représentée par Me Nathalie ROSE
Source officielleCour d'Appel
6253cdd5bd3db21cbdd94a8d
21 septembre 2020
21 septembre 2020
Y... ne rapporte pas la preuve de sa qualité de propriétaire relativement aux parcelles [...] et [...] litigieuses, -constater que M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca10bd3db21cbdd89f15
10 octobre 2007
10 octobre 2007
Le jardin susvisé jouxte un immeuble sis au 23 de la même rue appartenant à l'indivision ROSE (Monsieur Benjamin J..., Monsieur Benoît J..., Mademoiselle Adélaïde J..., Madame Pascale M... épouse J...,
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbc4
3 octobre 2012
3 octobre 2012
Vu les dernières écritures de Madame Pascale B... déposées au greffe le 29 mars 2012. Vu l'ordonnance de clôture du 23 mai 2012 et le renvoi à l'audience de plaidoiries du 2 juillet 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253c989bd3db21cbdd8897b
5 octobre 2006
5 octobre 2006
Appartiennent ainsi indivisément et pour moitié entre eux à Monsieur Hubert Y... et Monsieur Christian X... les parcelles suivantes : TERROIR D'ALLEMANT : * Parcelle cad. section ZC no 20 lieudit "
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
633e702bf8faf13e2e973dcd
5 octobre 2022
5 octobre 2022
PRESTIGE ROOSE [Adresse 1] [Localité 4] NON RÉPRESENTÉ (signification de la déclaration d'appel en date du 28 janvier 2021 convertie en proces-verbal de recherches conformément à l'art.659 du code
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fb6
27 février 2006
27 février 2006
Alain, en ses conclusions oralement développées ; Maître PASCAL Christian, avocat de X... Alain, en ses conclusions oralement développées ; X...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 3
6962263fcdc6046d47d46987
8 janvier 2026
8 janvier 2026
COUR D'APPEL DE [Localité 5] CHAMBRE 1 SECTION 3 ORDONNANCE DE RETRAIT DU ROLE DU 08 Janvier 2026 Minute électronique Jugement du tribunal judiciaire de Lille en date du 23 Juin 2023,
Source officielleChambre Sociale
6901af41748a422ad953cc6f
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Chambre Sociale Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BASSE TERRE, décision attaquée en date du 06 Mai 2025, enregistrée sous le n° 23/00098 Nous, Rozenn
Source officielleChambre Commerciale
6348ff8c63d497adffda4045
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Adresse 4] [Localité 3] défaillante COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente de Chambre, Mme Marie Pascale BLANCHARD, Conseillère, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d90a
9 mars 2011
9 mars 2011
cadastrées I no 583, 585 et 584, cette dernière étant contiguë avec la parcelle no 582 appartenant à Monsieur Y....
Source officiellePage 6 sur 69