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6 959 résultats pour « Sandrine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

11e Chambre A

Sur assignation des époux Z... dirigéec/M. Mohamed Salah X

6031e87bfa806221d3aa509b

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

C/ Sandrine Y... François Z... Grosse délivrée le : à : Me Marie C... Me Christian A...

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ccb3bd3db21cbdd90fca

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

C/ Mme Sandrine Marie Bernadette Y...

Source officielle
CA

Avis

CADA:20175302

Appel

25 janvier 2018

25 janvier 2018

Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de copie, par envoi postal, de l’intégralité des résultats, et sans occultation, des analyses biologiques suivantes dont il a fait l'objet : 1) tout prélèvement sanguin

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69fd80b3cdc6046d47047ec4

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Mme Sandrine DAVIOT et Mme Sandra LEROY, Conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69e06e79cdc6046d4768a346

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

postulant) Représenté par Me Stella BISSEUIL, avocat au barreau de TOULOUSE (plaidant) CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE-GARONNE [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Sandrine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd25bd3db21cbdd9265c

Appel

23 juillet 2015

23 juillet 2015

RG N : 15/ 00540 AFFAIRE : Mme Sandrine, Marie-Hélène X... divorcée Y... C/ M. Olivier Bertrand Z...

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69ce0cc4cdc6046d47d3dc25

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Mme [W] [R] [C] VEUVE [I] Représentant : Me Valérie BOISSET-ROBERT de la SCP CABINET ROBERT & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ORDONNANCE DE RÉOUVERTURE DES DÉBATS Madame Sandrine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd93171

Appel

15 avril 2016

15 avril 2016

Représenté par Me Jean-sébastien TESLER de la SELARL AD LITEM JURIS, avocat au barreau d'ESSONNE Représenté par Me Véronique KIEFFER JOLY, avocat au barreau de PARIS, toque : L0028 Madame Sandrine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90ab1

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

né le 01 Janvier 1946 à Nejjara Oued Nouirat (Maroc) ... 20240 GHISONACCIA assisté de Me Jean FILIPPI, avocat au barreau de BASTIA Mme Sandrine Fatima B... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e05

Appel

21 novembre 2017

21 novembre 2017

No 16/ 03565 AFFAIRE : Sandrine X...

Source officielle
CA

Chambre sociale

64d5cfbc9c17ddd969ec6291

Appel

10 août 2023

10 août 2023

la Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Président Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Sandrine

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

66ff85d5a4ff9ec259c09936

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

avocats de Melun - Vu le recours formé par : Madame [X] [T] [Adresse 2] [Localité 4] contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de MELUN dans un litige l'opposant à : Maître Sandrine

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CA

Cour d'Appel

6253cc14bd3db21cbdd8f0ff

Appel

22 février 2012

22 février 2012

No 10/ 03453 AFFAIRE : Sandrine X... C/ Me Philippe Y...-Administrateur judiciaire de ANTONNUTI DELMAS ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca41bd3db21cbdd8a7a4

Appel

14 mars 2008

14 mars 2008

-L'appel Par acte reçu au greffe du tribunal de police de LIBOURNE, appel a été interjeté par Sandrine Z..., partie civile, par l'intermédiaire de son conseil, le 21 mars 2006. IV.

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CA

2ème CH - Section 1

6a167dcbcdc6046d4710ba87

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

RESEAU - O R D O N N A N C E - Nous, Jeanne PELLEFIGUES, Présidente de la 2ème Chambre - Section 1 - de la Cour d'Appel de PAU Assistée de Sandrine

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CA

Premier président

690aef9328bf9d42b6cc36c2

Appel

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Greffier : Sandrine COLOMBO, Greffier L'affaire a été communiquée au ministère public, représenté lors des débats par M.

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CA

Chambre sociale

6528df24aaebb88318fda492

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Sandrine

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CA

Chambre sociale

64d5cfbc9c17ddd969ec6293

Appel

10 août 2023

10 août 2023

Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Président Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Sandrine

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CA

3ème CH Spéciale

688c4c3c119f12788f059dd9

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Nous, Rémi LE HORS, Premier Président, de la Cour d'Appel de PAU, Après débats à l'audience publique du 10 juillet 2025, assisté de Sandrine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fae0

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Joël X...et Mme Sandrine Z...se sont mariés le 7 décembre 1985.

Source officielle