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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11e Chambre A
Sur assignation des époux Z... dirigéec/M. Mohamed Salah X
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7 juin 2018
C/ Sandrine Y... François Z... Grosse délivrée le : à : Me Marie C... Me Christian A...
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Cour d'Appel
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21 janvier 2014
C/ Mme Sandrine Marie Bernadette Y...
Avis
CADA:20175302
25 janvier 2018
Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de copie, par envoi postal, de l’intégralité des résultats, et sans occultation, des analyses biologiques suivantes dont il a fait l'objet : 1) tout prélèvement sanguin
Chambre Sociale
69fd80b3cdc6046d47047ec4
5 mai 2026
Mme Sandrine DAVIOT et Mme Sandra LEROY, Conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
1ere Chambre Section 1
69e06e79cdc6046d4768a346
15 avril 2026
postulant) Représenté par Me Stella BISSEUIL, avocat au barreau de TOULOUSE (plaidant) CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE-GARONNE [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Sandrine
6253cd25bd3db21cbdd9265c
23 juillet 2015
RG N : 15/ 00540 AFFAIRE : Mme Sandrine, Marie-Hélène X... divorcée Y... C/ M. Olivier Bertrand Z...
Chambre 2-4
69ce0cc4cdc6046d47d3dc25
1 avril 2026
Mme [W] [R] [C] VEUVE [I] Représentant : Me Valérie BOISSET-ROBERT de la SCP CABINET ROBERT & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ORDONNANCE DE RÉOUVERTURE DES DÉBATS Madame Sandrine
6253cd5ebd3db21cbdd93171
15 avril 2016
Représenté par Me Jean-sébastien TESLER de la SELARL AD LITEM JURIS, avocat au barreau d'ESSONNE Représenté par Me Véronique KIEFFER JOLY, avocat au barreau de PARIS, toque : L0028 Madame Sandrine
6253cc9bbd3db21cbdd90ab1
25 septembre 2013
né le 01 Janvier 1946 à Nejjara Oued Nouirat (Maroc) ... 20240 GHISONACCIA assisté de Me Jean FILIPPI, avocat au barreau de BASTIA Mme Sandrine Fatima B... épouse X...
6253cd9dbd3db21cbdd93e05
21 novembre 2017
No 16/ 03565 AFFAIRE : Sandrine X...
Chambre sociale
64d5cfbc9c17ddd969ec6291
10 août 2023
la Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Président Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Sandrine
Pôle 1 - Chambre 9
66ff85d5a4ff9ec259c09936
11 janvier 2024
avocats de Melun - Vu le recours formé par : Madame [X] [T] [Adresse 2] [Localité 4] contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de MELUN dans un litige l'opposant à : Maître Sandrine
6253cc14bd3db21cbdd8f0ff
22 février 2012
No 10/ 03453 AFFAIRE : Sandrine X... C/ Me Philippe Y...-Administrateur judiciaire de ANTONNUTI DELMAS ...
6253ca41bd3db21cbdd8a7a4
14 mars 2008
-L'appel Par acte reçu au greffe du tribunal de police de LIBOURNE, appel a été interjeté par Sandrine Z..., partie civile, par l'intermédiaire de son conseil, le 21 mars 2006. IV.
2ème CH - Section 1
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26 mai 2026
RESEAU - O R D O N N A N C E - Nous, Jeanne PELLEFIGUES, Présidente de la 2ème Chambre - Section 1 - de la Cour d'Appel de PAU Assistée de Sandrine
Premier président
690aef9328bf9d42b6cc36c2
4 novembre 2025
Greffier : Sandrine COLOMBO, Greffier L'affaire a été communiquée au ministère public, représenté lors des débats par M.
6528df24aaebb88318fda492
12 octobre 2023
délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Sandrine
64d5cfbc9c17ddd969ec6293
Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Président Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Sandrine
3ème CH Spéciale
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31 juillet 2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Nous, Rémi LE HORS, Premier Président, de la Cour d'Appel de PAU, Après débats à l'audience publique du 10 juillet 2025, assisté de Sandrine
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13 septembre 2012
Joël X...et Mme Sandrine Z...se sont mariés le 7 décembre 1985.