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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01178_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Durand - les conclusions de Mme Mosser, rapporteure publique, - les observations de Me Schaeffer, représentant M. A....
Source officielleChambre commerciale 3-2
69df1cafcdc6046d474759dc
14 avril 2026
14 avril 2026
] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 699 - N° du dossier 2576940 Plaidant : Me Wilfried SCHAEFFER
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
696a1e34cdc6046d47829385
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[W] [J] [Adresse 5] [Localité 12] Représenté par Me Wilfried Schaeffer de la SELEURL Schaeffer avocat, avocat au barreau de Paris, toque : D0615 INTIMÉS Mme [S] [G] [Adresse 10] [Localité
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6780b942b10ab0632f704b1a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
08 Novembre 2022 -Juge des contentieux de la protection de Paris - RG n° 22/05143 APPELANTE Madame [U] [T] épouse [H] [Adresse 11] [Localité 10] (ALGERIE) Représentée par Me Wilfried SCHAEFFER
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
603601b15f67c866ee34f45e
14 janvier 2016
14 janvier 2016
Tribunal de Grande Instance de CRETEIL - RG n° 13/03754 APPELANTS Monsieur [U] [D] Né le [Date naissance 1] 1955 à (lieu non communiqué) [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Wilfried SCHAEFFER
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61624d68ed30a8f5617382da
18 septembre 2013
18 septembre 2013
Ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Vincent RIBAUT de la SCP SCP RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque L0010 Assistée de Me Marianne SCHEUBER plaidant pour la SCP
Source officielle25e chambre MEE commune
6549e340bc1a528318e097de
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Avocats,Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0136 - N° du dossier BENLABIO et Me Muriel SCHAACK, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A474 INTIME DEFENDERESSE A L'INCIDENT
Source officielleCour d'Appel
6253c8debd3db21cbdd867d9
5 mars 2003
5 mars 2003
Attendu en outre que les époux B... dirigent deux sociétés sises en FRANCE ; la SA du GRAND PARADIS à Val d'Isère et la SA Hôtel LE DRUOS à Isola 2000 ; que Madame B... est gérante de la SARL le SCHUSS
Source officielle1ere Chambre
642e63cc826f3a04f521683a
4 avril 2023
4 avril 2023
substance que': la dénoncede leur contestation a été faite régulièrement à l'huissier poursuivant, la SARL Exact ayant été créée en 2020, par le regroupement de plusieurs études dont celle de la SCP Schaeffer
Source officielle16e chambre
6034e3678c82df0e07e3abea
8 septembre 2016
8 septembre 2016
30 Avril 2015 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : N° Section : JEX N° RG : 15/02706 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Audrey SCHAEFER
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02220_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
En troisième lieu, la circonstance que le préfet de Meurthe-et-Moselle ait indiqué de manière erronée que la sœur du requérant, chez laquelle ce dernier réside, habite au 2 rue Pierre Schaeffer à Nancy
Source officielleJEX
6349001463d497adffda4136
13 octobre 2022
13 octobre 2022
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 784 393 340 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualité audit siège Représentée par Me Michèle SCHAEFER
Source officielleCour d'Appel
6253c980bd3db21cbdd887f9
26 septembre 2006
26 septembre 2006
au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Juin 2006, en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Guy DORY, Président de Chambre, Monsieur Gérard SCHAMBER
Source officielleChambre civile 1-2
68ef2a721643bddf8ff84d2b
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Monsieur [S] [I] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Clarisse MASSALOUX, Postulant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 202 Plaidant : Me Wilfried SCHAEFFER
Source officielle2ème Chambre
6780bad4f25437b69df75a9a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[Adresse 2] Représenté par Me Didier GRANDHAYE, avocat au barreau de NANCY INTIMÉS : Monsieur [S] [X] né le 30 Mars 1987 à [Localité 7] (54), domicilié [Adresse 3] Représenté par Me Michèle SCHAEFER
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890b3
11 janvier 2007
11 janvier 2007
de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 27 Novembre 2006, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Monsieur Guy DORY, Président de Chambre, et Monsieur Gérard SCHAMBER
Source officielle2ème Chambre civile
66177da3e5d80f0008c2e72c
10 avril 2024
10 avril 2024
commerce de Coutances du 9 juin 2023 qui : - a déclaré l'action de la SCI [M] 2003 non prescrite, - a condamné la société [R] Dream à payer à la SCI [M] 2003 la somme de 11.611,84 euros au titre de scharges
Source officielleCour d'Appel
6253c894bd3db21cbdd85ae1
22 novembre 2001
22 novembre 2001
Monsieur Nicolas Z..., né le 21-07-1966 à KARLSRUHE, demeurant tous deux Lago Sant Maurici 206/7 à E-14487 EMPURIA (ESPAGNE) Représentés par Maîtres SENGEL et CROVISOER Avocats à COLMAR Plaidant: Maître SCHAEFFER
Source officielleCour d'Appel
6253c894bd3db21cbdd85ae8
22 novembre 2001
22 novembre 2001
Monsieur Nicolas Z..., né le 21-07-1966 à KARLSRUHE, demeurant tous deux Lago Sant Maurici 206/7 à E-14487 EMPURIA (ESPAGNE) Représentés par Maîtres SENGEL et CROVISOER Avocats à COLMAR Plaidant: Maître SCHAEFFER
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
615e0d34c25a97f0381f4c51
5 mars 2015
5 mars 2015
ès qualités de mandataire liquidateur de Monsieur [R] [N] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Assistée de Me Virginie SCHAUNER
Source officiellePage 6 sur 14