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1 761 résultats pour « Serna »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre

6618cf117935f50008be4385

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

COUR D'APPEL DE METZ 3ème Chambre ORDONNANCE DE JONCTION du 11 Avril 2024 MINUTE N° 24/00128 N° RG 23/01578 joint au dossier 23/01487 Madame [Z] [I] [D] Représentant : Me Séréna KASTLER

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

Ubaye Serre-Ponçon dirigéesc/M. A

DCA_23MA00771_20260209

Admin. Appel

9 février 2026

9 février 2026

K..., la société Serma, la société Rudy, l’indivision C... K... et l’indivision D...

Source officielle
CA

3ème CH Spéciale

5fd9c29973778bb980ef74e9

Appel

26 novembre 2019

26 novembre 2019

SERNY, Conseiller, faisant fonction de Président et par M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6698b082e6ed70c67f644a96

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

La société SEDNA se défend de tout manquement à ses obligations.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd9176a

Appel

11 juin 2014

11 juin 2014

Leïla, tant en son nom personnel qu'au nom de sa fille Serena Y..., après avoir déduit du refus de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf8bd3db21cbdd8ec1b

Appel

28 septembre 2011

28 septembre 2011

* * * De l'union libre ayant existé entre Monsieur Roland Y...et Madame Pamela X...est née une enfant Serena le 23 avril 2004 à AJACCIO.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

61638742947dd77ae6de0284

Appel

7 décembre 2010

7 décembre 2010

instance de Senlis Arrêt rendu le 9 avril 2009 par la Cour d'Appel d'AMIENS - RG n° 08/02383 SUR RENVOI APPELANTE SELARL SEDEX [Adresse 2] [Localité 4] représentée par la SCP FANET - SERRA

Source officielle
CA

3ème chambre

686df87ebdbdd86396f3900f

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

08/07/2025 N° RG 25/01575 - N° Portalis DBVI-V-B7J-RA2W Décision déférée - 20 Mars 2025 - Juge de l'exécution de [Localité 3] -25/00009 [E] [C] Représenté par Me Laure SERNY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c2f

Appel

4 novembre 2014

4 novembre 2014

2014 APPELANT : Monsieur Flavien X... ... 72000 LE MANS non comparant-représenté par Maître Yves PETIT, avocat au barreau du MANS INTIMES : Maître Bertrand Y..., mandataire liquidateur de SERMA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c39

Appel

4 novembre 2014

4 novembre 2014

APPELANT : Monsieur Christophe X... ... 72230 MULSANNE non comparant-représenté par Maître Yves PETIT, avocat au barreau du MANS INTIMES : Maître Bertrand Y..., mandataire liquidateur de SERMA

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00623_20231113

Admin. Appel

13 novembre 2023

13 novembre 2023

Par un mémoire, enregistré le 22 avril 2022, la société Serena, représentée par Me Savoie et Me Brochier, demande à la Cour de rejeter la requête.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6a02b5d3cdc6046d4770ac88

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

SENA RCS B 898907357 représentée par son président la SARL COMING SOON, représentée par Me Simon VANDEWEEGHE de la SELAS AGN AVOCATS PARIS, avocat au barreau de PARIS, toque : D1160 S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e376

Appel

28 juin 2011

28 juin 2011

par ministère d'avoué au visa de l'article R 723-6 deuxième alinéa du code de la sécurité sociale DEMANDEURS À LA REQUÊTE Monsieur Hubert G... ... 38000 GRENOBLE représenté par la SCP FANET SERRA

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c52994a2c4236379079b06

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 13 Juin 2022, devant : Madame DUCHAC, Présidente et Monsieur SERNY, magistrat honoraire chargé du rapport assistés de Madame

Source officielle
CA

1ère Chambre

659e48d75537980008847362

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 23 Octobre 2023, devant : Monsieur SERNY, magistrat honoraire chargé du rapport, assisté de Madame HAUGUEL, greffière présente

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

60361cb13cf5428079e96896

Appel

16 décembre 2015

16 décembre 2015

d'inscription au répertoire général : S 15/05808 Sur requête en rectification d'erreur matérielle résultant d'un arrêt rendu le 10 Mars 2015 par la Cour d'Appel de PARIS RG n° 12/00526 APPELANTE SAS SERFA

Source officielle
CA

2e chambre civile

6438f2e4a942a604f5e93691

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

, Président de chambre, chargé du rapport, et Madame Nelly CARLIER, Conseiller, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce1bd3db21cbdd91972

Appel

23 juillet 2014

23 juillet 2014

accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) Mme Catherine Y... divorcée A... née le 02 Décembre 1952 à Paris ... ... 20090 AJACCIO ayant pour avocat Me Marie Hélène CASANOVA-SERVAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c2e

Appel

4 novembre 2014

4 novembre 2014

APPELANT : Monsieur Jacky X... ... 72250 PARIGNE L'EVEQUE non comparant-représenté par Maître Yves PETIT, avocat au barreau du MANS INTIMES : Maître Bertrand Y..., mandataire liquidateur de SERMA

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fd92ec9c8c1bd0e519023c4

Appel

22 mai 2020

22 mai 2020

Dans le même temps, nous organisions le processus de passage de témoin entre vous et votre successeur au niveau de la société SERCA.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SERNAVISION

SIREN 342237039GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

21/08/2026

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Dépôts des comptes

USERNAME

SIREN 815056593GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

18/08/2026

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Dépôts des comptes

HOLDING DE SERNA

SIREN 950864637GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

18/08/2026

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Dépôts des comptes

SERNAD INVESTISSEMENT

SIREN 450528526GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AVIGNON

31/07/2026

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Modifications et radiations RCS B

SERNATHERM

SIREN 479323578GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

19/07/2026

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