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142 résultats pour « Sophie CAUSERET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre A - Commerciale

6684eabba0de54ff609f7c68

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Julien CHAPPERT, conseiller pour la présidente de chambre empêchée et par Sophie

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Les Trois O, CAUSERET, Sophie, Anne-Marie

SIREN 947579389Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy

30/11/2022

Voir →

CA

Chambre civile TGI

688c504f7cf5497475e6232d

Appel

25 juillet 2025

25 juillet 2025

mise en délibéré devant la chambre civile de la Cour composée de : Président : Monsieur Patrick CHEVRIER, président de chambre Conseiller : Madame Pauline FLAUSS, conseillère Conseiller : Madame Sophie

Source officielle
CA

Chambre sociale

6801dfcf354955cf78ced4a6

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Madame Marianne PLENACOSTE, Conseiller, magistrat rapporteur, assistée de Mme Sophie MAILLANT, Greffier, a tenu seule l'audience

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6a113758cdc6046d47a6495d

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Représentée par Me Emilie TADEO-ARNAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : C752 substituée par Me Sophie MAURA, avocat au barreau de PARIS Madame [X] [G] Mandataire judiciaire à la protection des majeurs

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

696a2637cdc6046d47836193

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 novembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Sophie

Source officielle
CA

Référés du PP

69735400cdc6046d47686498

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

immatriculée au RCS d'[Localité 8] sous le n° [N° SIREN/SIRET 5] [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LX NIMES, avocat au barreau de NIMES, représentée par Me Sophie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

67932fe99097fd849ae8ac66

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

- signé par Marie-Paule ALZEARI, et par Sophie CAPITAINE, Greffière, présente lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

1re chambre civile

627369b7a58162057dac6615

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Michel PETIT, Président de chambre, Président, Michel WACHTER, Conseiller, Sophie BAILLY, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

642d144bcb8fa004f57da0dc

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Catherine CORBEL, présidente de chambre, et par Sophie

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CA

Chambre sociale-2ème sect

660f94fca40f8b0008cb74f3

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

UNION LAITIERE DE LA MEUSE prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Sophie VINCENT de la SELAS SELAS CAYOL CAHEN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6440d812e704a005d1ed7061

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Laure DALLERY, Présidente de la chambre 5.4 Madame Sophie DEPELLEY, Conseillère Monsieur Julien

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

65a0f0ea5bbe450008b2d077

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Conseillère chargée du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre Mme Laurence ARBELLOT, Conseillère Mme Sophie

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CA

1ère Chambre

67061e30fde28ee4207110b3

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

de la SELARL GERMAIN PERREY, avocat au barreau de BESANCON Représenté par Me Caroline LEROUX, avocat au barreau de BESANCON Compagnie d'assurance CAMBTP sise [Adresse 2] Représentée par Me Sophie

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Chambre A - Commerciale

660cf2567c1ccb0008628bef

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

THIS prise en la personne de son représentant légal domicilié ès-qualité au siège social [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Sophie DUFOURGBURG, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N°

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CA

2ème CH - Section 1

62cd0f17e91c8e9fcf071329

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

[Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me François PIAULT de la SELARL SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de PAU Assistée de Me Sophie CREPIN, avocat au barreau de Toulouse INTIMEES :

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4e Chambre A

6031f41b6c33492cb231312e

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

La Cour était composée de: Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Président de chambre Madame Bernadette MALGRAS, Conseiller Madame Sophie LEONARDI, Conseiller qui

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CA

Chambre Civile

652f78fab053208318995abf

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

RCS de NANTES sous le n°419 828 181 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 4] [Localité 7] ayant pour avocat postulant et plaidant Me Anne-Sophie

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

65166cc1788aac83189e9e0d

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Juin 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Julien Richaud, chargé du rapport et Madame Sophie

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CA

Pôle 6 - Chambre 2

662b43e3fe25450008314a8c

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Eric LEGRIS, président Marie-Paule ALZEARI, présidente Christine LAGARDE, conseillère Greffière lors des débats : Madame Sophie

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CA

Pôle 4 - Chambre 13

67f6026c1c1a56b8e165202d

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Paris du 17 janvier 2022 [Adresse 4] [Localité 6] Défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Février 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Sophie

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