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2 080 résultats pour « Stephan STADE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétentions

68709fd0f0cfe7ae188fea80

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

ALGÉRIE ) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Non Comparant et représenté par Maître Stéphanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c64e

Appel

4 septembre 2008

4 septembre 2008

D'APPEL DE BORDEAUX ---------------------------------------------- PP Le : 04 Septembre 2008 CHAMBRE SOCIALE-SECTION B PRUD'HOMMES No de rôle : 08 / 465 Mademoiselle Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

6163c2c21a5f0a71dc3c91d7

Appel

12 octobre 2010

12 octobre 2010

Kelian Production, SAS Stéphane Kelian, SAS Stéphane Kelian Commercial, SAS Stéphane Kelian Accessoires, SAS Kelian Paris, SAS Kelian France, SAS Mosquitos Distribution, SAS Mosquitos Commercial et Style

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca54bd3db21cbdd8ab24

Appel

12 février 2008

12 février 2008

AFFAIRE N : 07 / 00227 Jugement du 14 Novembre 2006 Tribunal de Grande Instance du MANS no d'inscription au RG de première instance 05 / 03850 ARRET DU 12 FEVRIER 2008 APPELANTS : Monsieur Stéphane

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

68f07c058df3795388ea9abc

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

décision : B N° RG 25/05559 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CMCWP Décision déférée : ordonnance rendue le 12 octobre 2025, à 19h53, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

ETRANGERS

63ca43339066fd7c90fc2908

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Toulouse ordonnant le maintien au centre de rétention de : [C] [L] né le 26 Juin 1998 à [Localité 1] (MAROC) de nationalité Marocaine Vu l'appel formé le 16/01/2023 à 11 h 56 par courriel, par Me Stéphanie

Source officielle
CA

14e Chambre

6032e32133e159572b08864b

Appel

8 novembre 2017

8 novembre 2017

MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Samuel PROTON DE LA CHAPELLE, avocat au barreau de GRASSE Me Stéphane

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CA

4e Chambre A

60352c42bf7e2156d5f72eb9

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

N° 2016/ 374 Rôle N° 14/24104 [B] [M] C/ Syndicat des copropriétaires LES BOIS MURES Grosse délivrée le : à : SCP ROUSSEAU & ASSOCIES Me Stéphane

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

6684eb29a0de54ff609f81d0

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

de la date de l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 2], - à l'intéressé, - au préfet de l'Eure, - à Mme Stéphanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2ebd3db21cbdd92828

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

Le Lycée Polyvalent Le Mans Sud a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Melle Stéphanie X... et les 39 autres salariés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88bbd3db21cbdd85954

Appel

1 juin 2001

1 juin 2001

Stéphane D..., 115, rue Cardinet à PARIS 17ème, et renvoyé l'affaire à l'audience du 4 Mai 2001.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd92290

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

née le 11 Septembre 1941 à Ajaccio ... 20000 AJACCIO assistée de Me Stéphane RECCHI de la SCP MORELLI MAUREL ET ASSOCIES, avocat au barreau D'AJACCIO M. Louis Y...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

687f1b16367fac10b162e5d9

Appel

19 juillet 2025

19 juillet 2025

de décision : B N° RG 25/03906 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLVHL Décision déférée : ordonnance rendue le 18 juillet 2025, à 10h46, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire d'Evry Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

696f3859cdc6046d47f553dc

Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

N° RG 26/00295 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CMSET Décision déférée : ordonnance rendue le 16 janvier 2026, à 14h55, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Evry-Courcouronnes Nous, Stéphanie

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CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd90355

Appel

5 mars 2013

5 mars 2013

Il n'y a pas lieu de faire application de l'article 700 du CPC au profit de Mme Y..., à quelque stade du procès que ce soit.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

68f07c028df3795388ea9a84

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

décision : B N° RG 25/05587 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CMC4C Décision déférée : ordonnance rendue le 10 octobre 2025, à 15h28, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

64379e239477fe04f5cc65af

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

RG 23/01390 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHNBU Décision déférée : ordonnance rendue le 09 avril 2023, à 12h47, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64379e249477fe04f5cc65b9

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

RG 23/01395 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHNB6 Décision déférée : ordonnance rendue le 09 avril 2023, à 15h23, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64379e249477fe04f5cc65bb

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

RG 23/01396 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHNB7 Décision déférée : ordonnance rendue le 08 avril 2023, à 11h08, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64379e249477fe04f5cc65bd

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

RG 23/01397 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHNCB Décision déférée : ordonnance rendue le 08 avril 2023, à 12h38, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie

Source officielle

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