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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
642e75e28b510604f5bc1f1e
4 avril 2023
4 avril 2023
Par jugement en date du 16 mars 2021, le tribunal judiciaire des Sables d'Olonne a statué notamment comme suit : ' -condamne la SARL DEUXIEME ADRESSE à payer à Madame [S] [Y] épouse [I] et Monsieur [
Source officielleChambre sociale 4-1
65aa318f009f81000890dd60
18 janvier 2024
18 janvier 2024
D'INSTANCE ET D'ACTION N° RG 23/02475 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WBTM Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 18 Janvier 2024 Thierry
Source officielle1ère Chambre
63c79bc4da31367c908eb80f
17 janvier 2023
17 janvier 2023
EXPRO, JCP des SABLES D'OLONNE.
Source officielle1ère Chambre
6451fb8048616ed0f8cd5094
2 mai 2023
2 mai 2023
EXPRO, JCP de SABLES D'OLONNE.
Source officielleCour d'Appel
6253cd29bd3db21cbdd92729
22 septembre 2015
22 septembre 2015
X... rattaché à l'agence d'Angers (Saint Sylvain d'Anjou) a rejoint l'agence de Sablé sur Sarthe sous la direction de M. Y....
Source officielle1ère Chambre
6448c0d85ca6d8d0f8ef69de
25 avril 2023
25 avril 2023
2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/02674 - N° Portalis DBV5-V-B7G-GVBP Décision déférée à la Cour : ordonnance du 26 septembre 2022 rendue par le Président du TJ des SABLES
Source officielle1ère Chambre
64ae4b16a1775905dba3bc9a
11 juillet 2023
11 juillet 2023
EXPRO, JCP des SABLES D'OLONNE. APPELANTE : S.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre
637dc87514982305d4c2026e
4 octobre 2022
4 octobre 2022
et DOMNIN BURGAUD SARL à verser à M.
Source officielle1ère Chambre
627ca8914781dc057dee7cce
10 mai 2022
10 mai 2022
et conclusions dirigées à l'encontre de la SARL THIBAUD CONSTRUCTION et de la SARL MOREAU YVON
Source officielle1ère Chambre
67ff39b9303a1b38839f7c8b
15 avril 2025
15 avril 2025
EXPRO, JCP des SABLES D'OLONNE.
Source officielle1ère Chambre
67f5ff3de523525b14ffdabe
8 avril 2025
8 avril 2025
PACIFICA [Adresse 4] [Localité 2] ayant pour avocat Me Laura NIOCHE de la SELARL GAUVIN - ROUBERT & ASSOCIES, avocat au barreau des SABLES D'OLONNE substituée par Me Astrid GARRAUD, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd93105
1 avril 2016
1 avril 2016
Thierry X....
Source officielle1ère Chambre
65b0bfa08d0ccf000877e703
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Par acte du 26 juillet 2018 , la société Téopolitub a assigné la société SC Camilou devant le tribunal de grande instance des Sables-d'Olonne.
Source officielle1ère Chambre
64ae4b19a1775905dba3bcb0
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Thierry MONGE, Président de Chambre, et par Mme Elodie TISSERAUD, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca04bd3db21cbdd89d3b
27 novembre 2007
27 novembre 2007
BLS SERVICES 7 Avenue Jean Mermoz BP 8 16340 L ISLE D ESPAGNAC Représentée par Me Thierry MORENVILLEZ, avocat de la SCP BORDAS-MORENVILLEZ (avocats au barreau D'ANGOULEME) Suivant déclaration
Source officielle1ère Chambre
62c67c7bca9bf26379030904
5 juillet 2022
5 juillet 2022
COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 5 JUILLET 2022 Décision déférée à la Cour : Jugement au fond du 17 septembre 2019 rendu par le Tribunal de Grande Instance des SABLES
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
SARL SOCIETE DE DISTRIBUTION ET DE REDISTRIBUTION - SDR -c/Association ADAPEI DE LA GIRONDE
6033cb73812a357d928f64ea
30 mars 2017
30 mars 2017
COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 30 MARS 2017 (Rédacteur : Catherine BRISSET, conseiller,) N° de rôle : 15/05977 SARL SOCIETE
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c784
20 juin 2008
20 juin 2008
Thierry, Raymond X... Mme Y..., Georgette, Raymonde, Ginette Z... épouse X...
Source officielle1ère Chambre
69675ccdcdc6046d473cfba4
13 janvier 2026
13 janvier 2026
EXPRO, JCP des SABLES D'OLONNE. APPELANTE : S.A.
Source officielle1ère Chambre
65b0c01e8d0ccf000877e73d
23 janvier 2024
23 janvier 2024
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU23 JANVIER 2024 Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé du 26 juin 2023 rendue par le Tribunal Judiciaire des SABLES
Source officiellePage 6 sur 13
S.A.R.L. THIERRY, SABLE, Didier
Modification survenue sur l'activité. Acte en date du 30/05/2024 enregistré au LAVAL le 28/06/2024 sous le numéro Dossier 2024 00016494 référence 5304P01 2024 00902 Adresse de l'ancien propriétaire: le Bourg le Genest saint Isle 53940 Port Brillet
26/07/2024
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L'ETANG DU SABLE, MARNAT, Thierry, Jacques, Marcel
18/01/2022
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L'ETANG DU SABLE, MARNAT, Thierry, Jacques, Marcel
08/03/2018
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SABLE, Thierry, Joseph
06/04/2010
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