Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC02466_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 novembre 2019, l'Office national des forêts, représenté par la SCP Delvolvé et Trichet, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY03619_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
C..., représenté par Me Massin-Trachet, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement de la magistrate désignée par la présidente du tribunal administratif de Lyon du 7 novembre 2024 ; 2°) d’annuler
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb40
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Boulevard de la Bretonnière ZI 49124 ST BARTHELEMY D'ANJOU représentée par Maître Philippe TROUCHET, avocat au barreau de PARIS INTIMEE et incidemment appelante : Madame Chantal X... ...
Source officielleChambre 1-4
662209599ce142000838954b
18 avril 2024
18 avril 2024
établi par le docteur [H] le 28 juillet 2015 mentionnant que leur fille [K], née en novembre 2009, présente depuis l'âge de 22 mois des épisodes d'infection ORL et de crise d'asthme ou la pharyngite, trachéite
Source officielle1ère Chambre civile
65449cf9c71a6a83181c8d2e
31 octobre 2023
31 octobre 2023
ou respiratoire, sachant que la patiente présente d'autres pathologies dont une urinaire ; - en 2008, madame [R] consulte le docteur [M] 8 fois et une seule fois pour de la toux, une fois pour une trachéite
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
5fda15b2d4877d5924b2adca
1 octobre 2019
1 octobre 2019
avec la société PARIS [Localité 12] à verser à la société SUSHI [Localité 10] la somme de 122 343, 74 euros à parfaire ; - de condamner in solidum la société GAN Assurances avec la société PARIS TROUCHET
Source officielle2ème Chambre
DCA_18VE01431_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
l'exposition à la pollution atmosphérique est susceptible d'avoir des conséquences négatives en termes d'aggravation sur les maladies respiratoires, et en particulier l'asthme, la bronchite, la laryngite, la trachéite
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC02498_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
C un mémoire en défense, enregistré le 21 novembre 2019, l'Office national des forêts, représenté C la SCP Delvolvé et Trichet, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC02482_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 novembre 2019, l'Office national des forêts, représenté par la SCP Delvolvé et Trichet, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros
Source officielleCour d'Appel
6253c9c4bd3db21cbdd892da
25 septembre 2007
25 septembre 2007
d'appel du 22 juin 2007) La CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU CENTRE EST, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis 1 rue Pierre de Truchis
Source officielle1re chambre sociale
65b20d60c4cf860008dff4cb
24 janvier 2024
24 janvier 2024
diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] Représentée par Me Mélanie MARREC de la SELARL LEXEM CONSEIL, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me TROCHERIS
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00236_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
ressort des études médicales versées au dossier que l'exposition à la pollution atmosphérique est susceptible d'aggraver les maladies respiratoires telles que l'asthme, la bronchite, la laryngite, la trachéite
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00237_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
ressort des études médicales versées au dossier que l'exposition à la pollution atmosphérique est susceptible d'aggraver les maladies respiratoires telles que l'asthme, la bronchite, la laryngite, la trachéite
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00238_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
ressort des études médicales versées au dossier que l'exposition à la pollution atmosphérique est susceptible d'aggraver les maladies respiratoires telles que l'asthme, la bronchite, la laryngite, la trachéite
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00243_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
ressort des études médicales versées au dossier que l'exposition à la pollution atmosphérique est susceptible d'aggraver les maladies respiratoires telles que l'asthme, la bronchite, la laryngite, la trachéite
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00247_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
ressort des études médicales versées au dossier que l'exposition à la pollution atmosphérique est susceptible d'aggraver les maladies respiratoires telles que l'asthme, la bronchite, la laryngite, la trachéite
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00252_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
ressort des études médicales versées au dossier que l'exposition à la pollution atmosphérique est susceptible d'aggraver les maladies respiratoires telles que l'asthme, la bronchite, la laryngite, la trachéite
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89ad1
11 septembre 2007
11 septembre 2007
La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Association AREPA en la personne de son représentant légal ... 92245 MALAKOFF Représentée par Me Philippe TROUCHET
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a7c
10 novembre 2015
10 novembre 2015
Georges X... était âgé de 51 ans à la date du 19 avril 2007 correspondant à la première constatation médicale de la silicose dont il est atteint ; en raison de " signes pulmonaires " banals avec toux et trachéite
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03165_20240205
5 février 2024
5 février 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 20 décembre 2022, la Banque de France représentée par Maîtres Delvolvé et Trichet, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à
Source officiellePage 6 sur 7