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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre
6034d76b6ca8060262560485
15 septembre 2016
15 septembre 2016
D'OISE, vestiaire : 13 - N° du dossier 291113 Représentant : Me PAIELLA, Plaidant, avocat au barreau du VAL D'OISE substituant Me Julien AUCHET de la SCP d'Avocats FARGE, COLAS & Associés, avocat au
Source officielleChambre 3 A
687f1bd4367fac10b162e679
21 juillet 2025
21 juillet 2025
MINUTE N° 25/358 Copie exécutoire à : - Me Valérie SPIESER copie à : - Me Laurence FRICK - greffe du JCP du TJ Mulhouse Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162efb98fe037d2cb4a059e
1 mars 2012
1 mars 2012
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Marc DAUGE, Président Monsieur Bruno BLANC, Conseiller Madame Marie-Antoinette COLAS, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6034c652014015b13c1994cb
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, conseiller Madame Chantal
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6034dcaa7dee0d07687368f9
14 septembre 2016
14 septembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, conseiller Madame Chantal
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
603592bf808896b76c21d997
30 mars 2016
30 mars 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, conseiller Madame Chantal
Source officielle2e Chambre
6032f554892f2d68c6ae8a54
26 octobre 2017
26 octobre 2017
COHEN VAN HERPEN, avocat au barreau de PARIS S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c940bd3db21cbdd87b8c
17 janvier 2006
17 janvier 2006
Valérie, Avocate au Barreau de PARIS Société LES TRANSPORTS PERONNET prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social Allée de la Girardière - ZI Molina la Chazote BP n 623 42041
Source officielleChambre 4-8b
68e9e9ebbb2ead0a581fb0a0
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Portalis DBVB-V-B7I-BN2OB Société [5] C/ MSA PROVENCE AZUR Copie exécutoire délivrée le 10 octobre 2025: à : Me Xavier COLAS
Source officielle16e chambre
5fda7a0bc362aa052e98eb62
27 juin 2019
27 juin 2019
nac : 76B 16e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 27 JUIN 2019 N° RG 17/04356 - N° Portalis DBV3-V-B7B-RTJ2 AFFAIRE : [Z] [E] C/ Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE VAL
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6319866d51eeae4f1309cff2
7 septembre 2022
7 septembre 2022
la commune de [Localité 19], appartenant à la société Gascogne Matériaux, pour un prix de 570 Euros. 3) Trois parcelles de terres situées sur la commune de [Localité 19], appartenant à la société Colas
Source officielle16e chambre
5fdad583ec4ff468217746cb
16 mai 2019
16 mai 2019
Mutuel Val de France de ce qu'aucune demande n'est formée à son encontre par M.
Source officielle17e chambre
60327bf84a3c7fb00e7b33ed
24 janvier 2018
24 janvier 2018
Le tableau s'échelonne de 850 colis par heure à 1300 colis par heure et prévoit une augmentation de la prime tous les 25 colis.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
643a42d6d83dbd04f5fb2af0
14 avril 2023
14 avril 2023
° 20/01530 APPELANTE S.A.S. [5] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Bertrand PATRIGEON, avocat au barreau de PARIS, toque : K0073 INTIMÉE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAL
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
5fdbd098315bd9af6f35d6ed
25 janvier 2019
25 janvier 2019
en cette qualité audit siège Représentée par et assistée de Me Sophie ECHEGU-SANCHEZ, avocate au barreau de PARIS, toque : E1130 substituée à l'audience par Me Damarys ELTER, avocate au barreau du VAL
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6688de39676b73dd81b96ef4
5 juillet 2024
5 juillet 2024
- signé par Valérie Guillaudier, conseillère faisant fonction de présidente et par Céline Richard, greffière, présente lors de la mise à disposition. EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE M.
Source officielleCour d'Appel
6253c947bd3db21cbdd87d3b
4 octobre 2005
4 octobre 2005
04 OCTOBRE 2005 APPELANTS : Monsieur Eric X... né le 09 Février 1961 à LYON (69000) 4 Rue Ernest Renan 95210 ST GRATIEN représenté par la SCP ALDEBERT-PERICCHI, avoués à la Cour assisté de Me Pierre COLA
Source officielle2ème Chambre
69674c35cdc6046d473b72f2
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[A] a découvert la présence de fissures sur le pont, fissures dissimulées sous un tapis collé à même le pont.' M.
Source officielle1ère Chambre civile
662b43a9fe2545000831476c
25 avril 2024
25 avril 2024
AXA FRANCE IARD LA CAISSE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES PARIS VAL DE LOIRE -GROUPAMA PARIS VAL DE LOIRE [L] DB/SGS/DPC/VB COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU
Source officielleCour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b40
30 novembre 2015
30 novembre 2015
Signé par Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, président, et par Madame Valérie Souriant, greffier, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 6 sur 36