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716 résultats pour « Vaudel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9dabd3db21cbdd895e5

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

par les sociétés EMP et DEVINEAU qualifiées " d'associés " convenus de constituer ensemble une société commune et de " prendre " la société SOTEDISA pour commercialiser en ESPAGNE leurs produits (la vaisselle

Source officielle

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CA

1re chambre sociale

6319873051eeae4f1309d180

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

portant les références suivantes : ' Lave-vaisselle de marque WHIRPOOL ' ADPL7270WH, d'un montant TTC de 392,99 € ' Lave-vaisselle WHIRPOOL ' WFC3C26FX, d'un montant TTC de 452,99 € ' Une cuisinière

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d3bd3db21cbdd894e0

Appel

22 mai 2007

22 mai 2007

Il a été procédé à l'expertise des bijoux et vaisselles présentés à l'expert.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

697c4d67cdc6046d473732c6

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

En complément d'actes relevant des actes essentiels, ce temps intègre aussi les activités relatives à la préparation des repas et à la vaisselle.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

642bbfcdd49e0104f58f00ec

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

[J] a exercé la profession de vendeur de produits gros électroménager depuis janvier 1992, et exposait les articles ( fours micro-ondes, lave-linge, lave-vaisselle, réfrigérateurs, congélateurs...) en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb69bd3db21cbdd8d6a9

Appel

8 février 2011

8 février 2011

somme de 16. 750, 00 € au titre de l'occupation de son bien de février 2004 à février 2006, - de dire que Madame Y... devra rapporter à la communauté une somme de 2. 000, 00 € correspondant à de la vaisselle

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CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee52

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

Enfin, il lui était reproché d'avoir utilisé le coin cafétéria pour faire la vaisselle de ces animaux, l'ensemble de ces faits correspondant à un comportement non professionnel.

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CA

17e Chambre

61631214615c943a65e04325

Appel

18 octobre 2011

18 octobre 2011

fidèles - démotivation du personnel avec dégradation du climat social en raison d'une baisse des salaires, d'un turn-over important et d'une utilisation de plus en plus fréquente d'extras - achat de vaisselle

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CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd3c

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

EXPOSE DE L'AFFAIRE Exposant qu'ayant constaté qu'au mépris de leurs droits la SAS PROCHIMIE, devenue SA SAGEPRO, a fabriqué et commercialisé des flacons de produits destinés à laver la vaisselle reproduisant

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CA

Cour d'Appel

6253ca2ebd3db21cbdd8a478

Appel

18 janvier 2008

18 janvier 2008

A.N.A.R.) 51 rue de la Raie 58000 NEVERS Représentée par Me CLEME, collaboratrice de Me Denis THURIOT (avocat au barreau de NEVERS) INTIMÉ : Monsieur Bernard X... ... 58640 VARENNES VAUZELLES

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CA

Chambre 2 A

68f1d74f7ffb526292dd6ecb

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[G] : un aspirateur Rowenta, un radiateur [Localité 3], un nettoyeur vapeur, un sac baby corne, un téléviseur et un lave-vaisselle de marque Haier, un climatiseur, et un lave-linge Continental Edison,

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CA

Avis

CADA:20170958

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

’Anish KAPOOR lors de l’exposition « KAPOOR Versailles » en 2015, à savoir : 1) les photographies des différentes métamorphoses de « Dirty Corner » lors de cette exposition, consécutives aux actes vandales

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CA

2e chambre sociale

67f8aaa53b6868ad1f983830

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

[N] qui a occupé le gîte 120 du 18 juillet au 1er août 2020 qui fait état d'une mauvaise qualité de la propreté à l'arrivée (ménage et vaisselle à refaire) ; L'état des lieux non signé du gîte 211 utilisé

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CA

Cour d'Appel

6253c868bd3db21cbdd85358

Appel

7 novembre 2000

7 novembre 2000

. ******* Didier X... a été engagé, le 7 mars 1994, par la société BERGUE, en qualité de Directeur Commercial de la branche quincaillerie-vaisselle-cadeaux.

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CA

Chambre sociale

6160964b41ad74d62c181888

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

afin qu'il détermine si la pathologie a été directement causée par le travail habituel de la victime, ce qu'il n'a pas admis au regard de ses activités habituelles, la préparation des légumes et la vaisselle

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CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c208

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

LA SARL GESTAM dont le siège social est La Roseraie RN 7 - 58640 VARENNES VAUZELLES prise en la personne de son représentant légal représentée par la SCP BOLLONJEON-ARNAUD-BOLLONJEON, avoués à la Cour

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CA

Chambre 1-1

6970f159cdc6046d4720ab5a

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Il n'est donc plus fait état de la hotte aspirante, du four Arthur Martin, du lave-vaisselle, et du réfrigérateur.

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

68de07221bc19e7640ea3e9b

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Elle ajoute que les salariés étaient souvent en manque de produits d'entretien pour laver les sols, de sorte qu'ils étaient obligés de prendre du produit vaisselle, et de demander aux magasins de [Localité

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CAA

6ème chambre

DCA_21NT00025_20220719

Admin. Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Le 13 janvier 2014, alors qu'elle manipulait un panier d'assiettes pour le placer dans le lave-vaisselle, Mme B a ressenti une vive douleur.

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CA

2e chambre sociale

691edeb90faf9858cdf8c1e0

Appel

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Or, la société créée par Mme [N] commercialise des produits de vaisselles et de matériels durables et réemployables à destination des professionnels de la restauration.

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