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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea38
19 décembre 2011
19 décembre 2011
Yves X...
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85b9f
14 décembre 2001
14 décembre 2001
Dès lors infirmer le jugement entrepris en toutes ses dispositions et, statuant à nouveau, condamner solidairement Monsieur Yves X... et Madame Marianne Y... à payer à la SA BANQUE SOFINCO avec intérêts
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba5b
9 mai 2008
9 mai 2008
Yves X... y a renoncé. Il a remis sa démission par lettre du 10 juin 1997 et a conclu le même jour un nouveau contrat de médecin résident.
Source officielle1ère ch. civile
6711fafd7603bf88a1884bdf
16 octobre 2024
16 octobre 2024
, - confirmé de ce chef, statuant à nouveau et y ajoutant, - débouté l'association d'éducation populaire Saint-Yves de ses prétentions, - condamné l'association d'éducation populaire Saint-Yves à payer
Source officielleCour d'Appel
6253c9afbd3db21cbdd8904b
16 janvier 2007
16 janvier 2007
Déclare irrecevables les pièces nouvelles mentionnées dans le bordereau annexé aux conclusions du 29 novembre 2006 de la société HU-VE.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec3f
24 janvier 2012
24 janvier 2012
Yves X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90f85
19 décembre 2013
19 décembre 2013
COUR D'APPEL DE NOUMÉA 341 Arrêt du 19 Décembre 2013 Chambre Civile Numéro R.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1bbd3db21cbdd8cdc1
26 novembre 2008
26 novembre 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : la SCP GIDE-LOYRETTE-NOUEL EXPÉDITIONS à : URSSAF DU LOIRET SA LA NOUVELLE REPUBLIQUE DU CENTRE OUEST DRASS ORLÉANS
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c3a
9 février 2017
9 février 2017
Les témoins indiquent que, fort de cet accord, le mandataire de Evia X...a voté en faveur du changement de destination du lot appartenant à Yves Y....
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61625103929f6bffa995b3cd
18 mars 2014
18 mars 2014
La Cour observe d'une part que ces pièces ont été régulièrement communiquées à la société Yves Rocher et d'autre part que la société Yves Rocher appuie elle même son argumentation sur des attestations
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f69
4 novembre 2013
4 novembre 2013
COUR D'APPEL DE NOUMÉA 267 Arrêt du 04 Novembre 2013 Chambre Civile Numéro R.
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a04
18 août 2014
18 août 2014
Statuant à nouveau de ce seul chef, Fixe la créance de Monsieur X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd91708
24 avril 2014
24 avril 2014
...-98800 NOUMEA Comparante Mme Claudine dit Clothilde X... ...-98800 NOUMEA Comparante INTIMÉ M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90dca
17 octobre 2013
17 octobre 2013
COUR D'APPEL DE NOUMÉA Arrêt du 17 Octobre 2013 Chambre Civile 241 Numéro R.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1bbd3db21cbdd8cdc4
26 novembre 2008
26 novembre 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : la SCP GIDE-LOYRETTE-NOUEL EXPÉDITIONS à : UNION POUR LE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS
Source officielle4ème Chambre
6346596ec024d1adffef76cc
11 octobre 2022
11 octobre 2022
[Adresse 1] [Adresse 8] [Localité 6] Représentée par Me Dominique LE COULS-BOUVET de la SCP PHILIPPE COLLEU, DOMINIQUE LE COULS-BOUVET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Yves
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE00901_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
C et de la société Yves H et Associés.
Source officielle2ème Chambre
5fca8b3ee894f77d4a8f718d
11 septembre 2020
11 septembre 2020
[L] [B] [M] a fait assigner la Société Civile Professionnelle Dominique Bouteiller Catherine Maire Xavier Chabran Pierre-Yves Boutin (désormais la SCP Dominique Bouteiller Xavier Chabran Pierre-Yves Boutin
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90f95
18 novembre 2013
18 novembre 2013
de NOUMEA (RG no12/821) Saisine de la cour : 14 Décembre 2012 APPELANT LA PAYEUSE DE LA NOUVELLE-CALEDONIE Elisant domicile en ses bureaux - 17 bis, rue Georges Clémenceau - BP.
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859c7
7 septembre 2001
7 septembre 2001
, - Déboute la CRECHE PARENTALE LES P'TITS LOUPS de sa demande en dommages et intérêts, - Condamne Monsieur et Madame Jean-Yves X... à la somme de 3.000 francs sur le fondement de l'article 700 du Nouveau
Source officiellePage 6 sur 261
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SARL BUREAU DE COURTAGE YVES NOUVEL
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SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN SA, LES PETITS FILS DE BENOIT LAFONT ; BENOIT LAFONT ; MARC PIERRE SIGNERIN ; YVES GROS ; LAURENCE DUMAS ; VINCENT DUMAS ; LES HÉRITIERS DE FRANÇOIS PAQUET, S.N.J.P.
05/07/2020
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SCI NOUVELLE SAINT YVES
Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur l'administration
17/06/2020
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