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178 résultats pour « Zaaboub »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème Chambre

DCA_22PA02343_20240405

Admin. Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 20 mai, 13 juin, 18 juillet 2022, 30 septembre et 8 décembre 2022, l'association GE RH Expert, représentée par Me Zamour

Source officielle

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA00956_20241204

Admin. Appel

4 décembre 2024

4 décembre 2024

Delahaye, président-assesseur ; - les conclusions de Mme Regnier, rapporteure publique ; - les observations de Me Zaoui-Taieb représentant le centre hospitalier de Sambre Avesnois.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA01932_20260318

Admin. Appel

18 mars 2026

18 mars 2026

Groutsch, rapporteur public, et les observations de Me Zaoui-Taieb, pour la CNA Hardy et le GHSC. Considérant ce qui suit : Mme F...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

65a0f0e65bbe450008b2d075

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[M] [T] [Adresse 5] [Localité 14] (BELGIQUE) Représenté par Me Hélène WOLFF, substituée à l'audience par Me Nathalie ZAZOUN - KLEINBOURG de l'AARPI Cabinet WOLFF-ZAZOUN-KLEINBOURG, avocat au barreau

Source officielle
CA

2ème chambre

6811aeac81f47e994feb263f

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

MILLE VINGT CINQ *** APPELANT Monsieur [D] [I] [Adresse 3] [Localité 4] (Maroc) Représenté par Me Isabelle FAIVRE, avocat postulant au barreau de TOULOUSE Représenté par Me Nisrine EZ-ZAHOUD

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

671894c6d8ceca1cd7019398

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Représentant : Me Anne-laure WIART, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 437 - N° du dossier 27275 Plaidants : Me Flavie HANNOUN de la SELAS L&A, avocat au barreau de PARIS et Me Messaoud ZAZOUN

Source officielle
CA

Chambre 4-2

69d0a486cdc6046d47112eb7

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

Adresse 3] [Localité 1] Chambre 4-2 N° RG 25/02415 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOOHW Ordonnance n° 2026/M71 APPELANTE Madame [X] [D], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Laure ZAOUI

Source officielle
CA

Référés

69eaffa8cdc6046d47579f50

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

JUDICIAIRES prise en la personne de Maître [E] [V], es qualités d'admnistrateur judiciaire de la SAS TRAITEMENT ET VALORISATION DE DECHETS [Adresse 3] [Localité 3] Ayant pour avocat Me Jean-baptiste ZAAROUR

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

63bfb36e5e2fbe7c90043993

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

AUCHAN HYPERMARCHE Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Romain ZANNOU, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6780bc727876e75543d1c5aa

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[Adresse 6] [Localité 8] Représentée par Me Jean-Baptiste Zaarour, avocat au barreau de Valenciennes, avocat constitué MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT : Stéfanie Joubert GREFFIER : Harmony Poyteau

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

67ef6e2b47c7caf29d4c500b

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

protection de Valenciennes APPELANT Monsieur [V] [L] [J] né le 28 Avril 1971 à [Localité 5] (Belgique) de nationalité Italienne [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Jean-Baptiste Zaarour

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

60359a06dd96cebe3a5a62c8

Appel

24 mars 2016

24 mars 2016

du salarié en date du 22 Octobre 2015 et de son organisation syndicale en date du 21 Octobre 2015 INTIMÉES SA EDF [Adresse 4] [Adresse 5] SIRET : 493 404 305 00044 représentée par Me Romain ZANNOU

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

66274efbc1c6ed00087b3e15

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

982 937 [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 Représentant : Me Romain ZANNOU

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

65a0f9d4383a880008fd0a0c

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

D'ELECTRICITE (RTE) [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 et Me Romain ZANNOU

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

697c4b53cdc6046d4736b82d

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Adresse 1] [Adresse 7] [Localité 6] Représentant : Me Baudouin DE SANTI, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 522 Plaidant : Me Fabien ESCAVABAJA, avocat du barreau de Paris, et Me Safa ZAOUI

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CA

17e chambre

60325975fc98a68ebed34e46

Appel

21 février 2018

21 février 2018

février 2018 puis prorogé au 21 février 2018, les parties en ayant été avisées, dans l'affaire entre : Madame [B] [T] [Adresse 1] [Adresse 1] comparante en personne, assistée de Me Laure ZAOUI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fd92fc4d9a4410f78b44826

Appel

20 mai 2020

20 mai 2020

Jugement du 02 Juin 2017 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° F13/17340 APPELANTE SAS COMPTOIR DES COTONNIERS [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Romain ZANNOU

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CAA

5ème chambre

DCA_24NT00588_20250114

Admin. Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

En premier lieu, il ressort des pièces du dossier, s'agissant de Mme E D née le 5 juin 1999 à Zabul, que M.

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CAA

4ème chambre

DCA_25NT00653_20260327

Admin. Appel

27 mars 2026

27 mars 2026

Chabernaud, rapporteur public, - les observations de Me Zaoui-Taieb, substituant Me Cariou, pour le centre hospitalier de Challans et de Me Dupire, substituant Me Haissant, pour les consorts E....

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CA

Chambre commerciale

665abae297d5920008107f16

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

Denis (REUNION) du 22/08/2018 [Adresse 2] [Localité 8] Représentant : Me Alexandre ALQUIER de la SELARL ALQUIER & ASSOCIÉS, Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION - Me Messaoud ZAZOUN

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