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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 7
6164146fd041e6bd7697c0ed
25 février 2010
25 février 2010
représentants légaux [Adresse 3] [Localité 9] - SARL TOUS SERVICES prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 11] représentées par maître Prosper SEBBAM de la SELARL ZAMOUR
Source officielleCour d'Appel
6253c9d2bd3db21cbdd894ba
4 septembre 2007
4 septembre 2007
Alain X... ... 45450 DONNERY Représenté et plaidant par Me Y... avocat au barreau de PARIS ( Cabinet ZAOUI et Y... ) APPELANT ET : SA SANDVIK prise en la personne de son représentant légal
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c951
1 juillet 2008
1 juillet 2008
: P 107 substitué par Me Cyril FRANCO, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ Monsieur Georges Y... ... 77360 VAIRES SUR MARNE comparant en personne, assisté de Me Bénédicte LITZLER (Association ZAOUI
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931be
25 avril 2016
25 avril 2016
comparaître en application des dispositions des articles 446-1 et 946 du Code de Procédure Civile SOCIETE GAZ DE FRANCE 361 avenue du Président Wilson 93210 ST DENIS Représentée par Maître Romain ZANNOU
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA02343_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 20 mai, 13 juin, 18 juillet 2022, 30 septembre et 8 décembre 2022, l'association GE RH Expert, représentée par Me Zamour
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00956_20241204
4 décembre 2024
4 décembre 2024
Delahaye, président-assesseur ; - les conclusions de Mme Regnier, rapporteure publique ; - les observations de Me Zaoui-Taieb représentant le centre hospitalier de Sambre Avesnois.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01932_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
Groutsch, rapporteur public, et les observations de Me Zaoui-Taieb, pour la CNA Hardy et le GHSC. Considérant ce qui suit : Mme F...
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6789f8a0482fcecad732feb1
16 janvier 2025
16 janvier 2025
protection de [Localité 9] APPELANT Monsieur [X], [B], [N] [H] né le 10 Octobre 1964 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Jean-Baptiste Zaarour
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
65a0f0e65bbe450008b2d075
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[M] [T] [Adresse 5] [Localité 14] (BELGIQUE) Représenté par Me Hélène WOLFF, substituée à l'audience par Me Nathalie ZAZOUN - KLEINBOURG de l'AARPI Cabinet WOLFF-ZAZOUN-KLEINBOURG, avocat au barreau
Source officielle2ème chambre
6811aeac81f47e994feb263f
29 avril 2025
29 avril 2025
MILLE VINGT CINQ *** APPELANT Monsieur [D] [I] [Adresse 3] [Localité 4] (Maroc) Représenté par Me Isabelle FAIVRE, avocat postulant au barreau de TOULOUSE Représenté par Me Nisrine EZ-ZAHOUD
Source officielleChambre commerciale 3-2
671894c6d8ceca1cd7019398
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Représentant : Me Anne-laure WIART, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 437 - N° du dossier 27275 Plaidants : Me Flavie HANNOUN de la SELAS L&A, avocat au barreau de PARIS et Me Messaoud ZAZOUN
Source officielleChambre 4-2
69d0a486cdc6046d47112eb7
3 avril 2026
3 avril 2026
Adresse 3] [Localité 1] Chambre 4-2 N° RG 25/02415 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOOHW Ordonnance n° 2026/M71 APPELANTE Madame [X] [D], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Laure ZAOUI
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
63bfb36e5e2fbe7c90043993
11 janvier 2023
11 janvier 2023
AUCHAN HYPERMARCHE Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Romain ZANNOU, avocat au barreau de PARIS
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
60359a06dd96cebe3a5a62c8
24 mars 2016
24 mars 2016
du salarié en date du 22 Octobre 2015 et de son organisation syndicale en date du 21 Octobre 2015 INTIMÉES SA EDF [Adresse 4] [Adresse 5] SIRET : 493 404 305 00044 représentée par Me Romain ZANNOU
Source officielleChambre sociale 4-3
66274efbc1c6ed00087b3e15
22 avril 2024
22 avril 2024
982 937 [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 Représentant : Me Romain ZANNOU
Source officielleChambre sociale 4-2
65a0f9d4383a880008fd0a0c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
D'ELECTRICITE (RTE) [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 et Me Romain ZANNOU
Source officielleChambre civile 1-5
697c4b53cdc6046d4736b82d
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Adresse 1] [Adresse 7] [Localité 6] Représentant : Me Baudouin DE SANTI, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 522 Plaidant : Me Fabien ESCAVABAJA, avocat du barreau de Paris, et Me Safa ZAOUI
Source officielle17e chambre
60325975fc98a68ebed34e46
21 février 2018
21 février 2018
février 2018 puis prorogé au 21 février 2018, les parties en ayant été avisées, dans l'affaire entre : Madame [B] [T] [Adresse 1] [Adresse 1] comparante en personne, assistée de Me Laure ZAOUI
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fd92fc4d9a4410f78b44826
20 mai 2020
20 mai 2020
Jugement du 02 Juin 2017 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° F13/17340 APPELANTE SAS COMPTOIR DES COTONNIERS [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Romain ZANNOU
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00653_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Chabernaud, rapporteur public, - les observations de Me Zaoui-Taieb, substituant Me Cariou, pour le centre hospitalier de Challans et de Me Dupire, substituant Me Haissant, pour les consorts E....
Source officiellePage 6 sur 9