No 10/ 02733 AFFAIRE : Hadjiratou X...veuve Y... C/ S. A. CAPRON ...

Un diagnostic de carcinome a été porté le 23 avril 2004, alors qu' il était âgé de 61 ans.

. *** FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Mme [M] [S] veuve [R] a bénéficié de précédentes mesures pendant 50 mois en janvier 2019 et septembre 2022.

DEBOUTER Mme [I] [R] veuve [H] de sa demande de conversion de l'usufruit en capital. DEBOUTER Mme [I] [R] veuve [H] de ses demandes de récompenses.

Société COOPERATION VERLAGS AG, SA de droit liechtensteinois, n°FL-0001.003.458-6 Staedtle 36 [...]

veuve invalide.

11649 Décision déférée à la Cour Ordonnance rendue 'en la forme des référés' le 19 Mai 2010 par le Tribunal de Grande Instance de Paris sous le RG n° 10/50601 APPELANTE Madame [F] [X] veuve

C / Jeanine Simone Blanche A... veuve B... S. A. ALLIANZ IARD anciennement dénommée ASSURANCES GÉNÉRALES DE FRANCE IART Jacques D... S. A.

X... jusqu'au 12 mars 2002, date du décès de Madame Veuve E...

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-2 ARRÊT DU 27 OCTOBRE 2022 N° 2022/ 692 Rôle N° RG 21/14386 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIGVQ [A] [R] veuve [W] C/ S.A.

SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 29 SEPTEMBRE 2011 (Rédacteur : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président) SÉCURITÉ SOCIALE N° de rôle : 10/06725 CT Madame [F] [T] veuve

[L] [A] formule ses demandes uniquement à l'encontre de la succession de sa mère, Mme [W] [V] Veuve [A].

Enfin, j'exprime le désir qu 'en cas de décès en métropole ma dépouille mortelle soit rapatriée en Polynésie afin d'y être enterré et que les démarches soient faites auprès de la CPS pour l'allocation

C... veuve A... décédée le 14 / 02 / 2006 né le 18 Mars 1936 à FONTAINEBLEAU (77300) de nationalité Française ... ...

Jean-Louis Y... en leur qualité d'ayant droit de Marcel Y... et Mme Sylvie E... veuve Y..., agissant en qualité de représentant légal de ses enfants mineurs, Olivier Y... et Alice Y..., ayants droit de

[G] [Z], aux droits duquel viennent Mme [E] [K] [R] veuve [Z], Mme [M] [Z] et Mme [T] [Z], à compter du ler juillet 2016, ' l'usufruit des parts que possédait M.

Enfin, la décision de rejeter la demande de communication de l'acte de dépôt notarié du testament de [G] [N], alors que M.

Mme [I] [G] [D] [L] [V] veuvre [Q], M.