COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 14 SEPTEMBRE 2017 N°2017/361 SP Rôle N° 15/19670 [V] [M] [H] [F] C/

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8a ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 25 AVRIL 2024 N°2024/ Rôle N° RG 20/08710 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGIIL CPCAM

Décision déférée à la Cour : arrêt de renvoi après cassation rendu le 01 juillet 2009 par la chambre sociale de la Cour de Cassation, sur pourvoi d'un arrêt rendu le 30 octobre 2007 par la cour d'appel

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 18 SEPTEMBRE 2014 N° 2014/511 JPM Rôle N° 13/21958 [R] [Y] C/ SARL MEDICOTHERA

SUR RENVOI DE CASSATION DU 09 JANVIER 2025 N° - Pages N° RG 24/00413 - N° Portalis DBVD-V-B7I-DUPI Décision déférée à la Cour : Arrêt rendu par la Cour de Cassation le 17 Janvier 2024, cassant

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-1 ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION DU 12 OCTOBRE 2020 O.B.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 8e Chambre B ARRET SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 31 MAI 2018 N°2018/303 Rôle N° N° RG 17/14848 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBAGK

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 18e Chambre ARRET SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 14 SEPTEMBRE 2018 N° 2018/ 396 Rôle N° RG 17/13051 N° Portalis DBVB-V-B7B-BA3OL

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 10 SEPTEMBRE 2015 N° 2015/560 BP Rôle N° 13/23667 [B] [K] C/ CREDIT AGRICOLE

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRET SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 20 NOVEMBRE 2012 O.B N°2012/ Rôle N° 11/19565 Société SOUTH GREEN HOUSE LLC

MOURONVALLE la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1èRE CHAMBRE CIVILE ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION DU MARDI 04 DÉCEMBRE 2018 DÉCLARATION

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8 ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 11 OCTOBRE 2022 N°2022/705 Rôle N° RG 20/12636 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGVCL

Décision déférée à la Cour : arrêt de renvoi après cassation rendu le 31 octobre 2012 par la chambre sociale de la Cour de cassation, sur pourvoi d'un arrêt rendu le 31 mars 2011 par la cour d'appel

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre A ARRET SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 27 MAI 2008 M. A. V No2008 / Rôle No 07 / 12118 France X...

renvoi après arrêt de la cour d'appel de Fort-de-France, suivant arrêt du 18 mai 2001 enregistré sous le no99/01022, statuant sur arrêt de renvoi après cassation rendu le 10 mars 2005, décision attaquée

Décision déférée à la Cour :arrêt de renvoi après cassation rendu le 10 novembre 2009 par la chambre sociale de la cour de cassation, sur pourvoi d'un arrêt rendu le 11 mars 2008 par la Cour d'Appel

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRET SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT D'IRRECEVABILITE D'APPEL DU 31 MARS 2011 N°2011/ 228 Rôle N° 08/14073 [S] [F] épouse [P

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 25 FÉVRIER 2011 N° 2011/ 99 Rôle N° 09/07506 SOCIÉTÉ IMMOTY PARTNERS C/

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre C ARRET SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT DU 10 NOVEMBRE 2010 N°2010/ 413 Rôle N° 09/07282 [D] [B] épouse [S] [U] [S] C/

, l'arrêt rendu le 8 juin 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence et renvoyé la cause et les parties devant la même cour d'appel autrement composée.