car les comparants sont peu nombreux, partiels et anonymes, ce qui ne permet pas d'en vérifier l'authenticité.

2016 car les comparants sont peu nombreux, partiels et anonymes, ce qui ne permet pas d'en vérifier l'authenticité.

2016 car les comparants sont peu nombreux, partiels et anonymes, ce qui ne permet pas d'en vérifier l'authenticité.

juillet 2016 car les comparants sont peu nombreux, partiels et anonymes, ce qui ne permet pas d'en vérifier l'authenticité.

Le tribunal a considéré que si l'organisme auquel la SA Floa avait eu recours était habilité à authentifier des signatures comme service de confiance, l'acte litigieux, qui ne comportait pas de référence

[M], vendeur, et la société [U], acheteur, concernant ce même tableau.

[N] [I] inscrite au tableau n°30B, n'est pas établie, débouté M.

Concernant la présence de la hernie discale, elle estime que cette dernière est bien présente dès lors qu'elle a été authentifiée par IRM et a bénéficié d'un traitement chirurgical.

, d'établir le défaut d'authenticité du vase.

[Y] et [T] [M], appelants au principal, intimés incidemment, demandent à la cour de leur donner acte de ce qu'ils tiennent à disposition de [F] [P] les tableaux qu'il réclame, d'infirmer le jugement en

[K] de ses demandes, - constater, dire et juger que la Banque Populaire du Nord produit à nouveau en cause d'appel l'attestation de preuve ICG pour authentifier la signature électronique de M.

la signature électronique des contrats ni les fichiers de preuve de cette signature, ne permettant pas d'authentifier la signature de Mme [K].

Aux termes d'un acte du 11 03 1966 [P] [D] a acquis un tableau représentant Saint [H] [S] de [T] [E], pour un montant non précisé, la mention du prix dans l'acte produit ayant été effacée.

Sur le défaut de publication et de diffusion du tableau de l'ordre.

Quand elle est apposée par un officier public, elle confère l'authenticité à l'acte.

L'employeur objecte que l'authenticité des données visées dans le tableau de synthèse produit devant la cour d'appel de Versailles ne peut être contestée, qu'il n'existe aucun élément pertinent laissant

[R] et leur assureur Axa Iard au paiement à titre principal de la somme de 792 230 euros, sauf à parfaire, au titre du préjudice résultant de la disparition des tableaux, augmentée de l'intérêt au taux

L'ANGDM réplique que la Caisse a pris en charge la maladie déclarée sans que les conditions de fond du tableau n°30B ne soient remplies.