Elle invoque le rapport de son expert [T] concluant à un endommagement de la pompe suite à une tension anormale de la courroie, c'est-à-dire selon elle, un défaut de montage.

Page 33 : Avis de l'expert : Il est incontestable que des dysfonctionnements ont été constatés lors de la réunion d'expertise.

Elle estime que les deux situations sont imbriquées et qu'elle a pris l'initiative de faire réaliser une contre-expertise par le Docteur [M] [A] expert médical.

être annexées au 1er rapport définitif dans lequel devront figurer impérativement : - la liste exhaustive des pièces par lui consultées ; - le nom des personnes convoquées aux apparitions d'expertise

Le 30 août 2016, la MACSF a missionné le docteur [M] [A], en qualité d'expert pour procéder à l'examen de Mme [P]. Les conclusions de son rapport, daté du 20 mars 2017, sont les suivantes : '(...)

Les experts ont déposé leur rapport le 15 janvier 2018. Les 18 et 21 janvier 2019, M. 

 : -de confirmer le rapport d'expertise et ses conclusions, -de confirmer le jugement rendu le 21 février 2022 par le pôle social du tribunal judiciaire de Nanterre en ce qu'il a confirmé le taux d'incapacité

Elle ajoute que l'expert a intégré à son rapport et a fait droit aux demandes non contradictoires de M. et Mme [I], produites le 28 juillet 2025, soit six mois après le terme du délai accordé.

Le Dr [B] a rendu son rapport d'expertise le 24 juin 2023 conclu en ces termes : ' M.

En l'espèce, le rapport d'expertise précité met en évidence la non-conformité de la courroie de distribution dont il précise qu'elle nécessitait un remplacement.

L'expert judiciaire a déposé son rapport 16 juin 2021.

[M] ne sont pas légalement admissibles, - juger en outre qu'il n'entre pas dans les missions de l'expert judiciaire : - d'apprécier lui-même la conformité ou non de décisions de gestion d'une société

Par suite, le tribunal a rappelé que si le juge ne pouvait refuser d'examiner une pièce régulièrement versée aux débats, il ne pouvait fonder sa décision exclusivement sur une expertise non judiciaire

que les parties devront être associées aux opérations d'expertise (dires, pré-rapport, etc.), - statuer sur le fond du litige à l'issue de la mesure d'instruction, - condamner la CPAM aux entiers dépens

[T], expert, a déposé son rapport définitif.

Le docteur [W], désigné comme expert médical a déposé son rapport le 22 février 2011. M. [Y], architecte, a déposé son rapport le 24 juin 2013.

[K] ; Nommer tel expert avec pour mission de: 1 - Prendre connaissance de l'entier dossier médical de M.

Elle produit une note du docteur [Y] médecin mandaté par ses soins, lequel critique les conclusions du rapport et la motivation des premiers juges et considère qu'un taux de 7% est plus adapté à la réalité

d'expertise rendu le 16 octobre 2024 par le Dr [T], - ordonner une expertise médicale afin d'évaluer si son état de santé est ou non consolidé, tant à la date du 8 février 2019 tant à la date du 5 novembre

Le rapport d'expertise a été déposé le 22 juin 2020.