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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd85099
14 juin 2000
14 juin 2000
Il rappelle notamment le déroulement des soins qu'il a subi, le fait qu'au cours de ceux-ci la canine 13 s'est fracturée et qu'après l'avoir extraite, le Dr.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
670a117df178dc2492b0fc1e
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Fracture base 1re phalange 5e droit doigt. » Le premier certificat médical initial prescrivait un arrêt de travail jusqu'au dimanche 24 septembre 2017.
Source officielleChambre 4-8
64379d2e9477fe04f5cc6250
7 avril 2023
7 avril 2023
* dans les antécédents médicaux: - une fracture du fémur gauche en 1996, - un accident du travail du 16 mars 1982 (fracture du plateau tibial gauche avec ligamentoplastie du genou gauche en 1985
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd89087
27 mars 2007
27 mars 2007
du fémur gauche et surtout une fracture ouverte complexe de la jambe gauche avec perte de substance importante osseuse, cutanée et musculaire, que cette fracture a nécessité la mise en place d'un fixateur
Source officielleJuge des référés
DCA_24MA02655_20250205
5 février 2025
5 février 2025
Pris en charge à l'hôpital Sainte-Marguerite le jour même, il présentait notamment à son entrée aux urgences une fracture fermée du fémur gauche diaphysaire associant une fracture oblique longue avec un
Source officielleSécurité sociale
61630e4dda3e3d3066036744
20 mars 2012
20 mars 2012
costale, - sur le plan abdominal : des fractures multiples transversaires des vertèbres lombaires 1, 2, 3 et 4, - au niveau du bassin : une fracture sacro-iliaque, une fracture illo-pubienne bilatérale
Source officielleCh.protection sociale 4-7
65b370898c0355000835f8d3
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Aucune fracture n'est mise en évidence initialement, ni même un arrachement osseux.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
668cd245bbc9a118c6c63f53
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[W] [L] marchait à côté d'une tranchée, il a mis son pied sur un tampon qui recouvrait un regard, celui-ci a cassé et il a chuté dans le regard, lui occasionnant une contusion aux poignets et fracture
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
60354c0da668b475425c2d94
17 mai 2016
17 mai 2016
et la réticence de la bailleresse à exécuter l'ordonnance critiquée ; - condamner la SCI LZ III à remettre les locaux exploités par la société Sonia K dans leur état initial : * avant la fracturation
Source officielle5ème Chambre
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4 janvier 2023
4 janvier 2023
[D] sur les risques de fracture d'implant de manière générale ni du risque spécifique de fracture de col modulaire.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd86924
10 juin 2003
10 juin 2003
et que le radiologue Y... pouvait aisément poser le diagnostic de la fracture extra thalamique du calcanéum droit à partir du 2 décembre 1992.
Source officielle6ème chambre
DCA_19VE01270_20230222
22 février 2023
22 février 2023
Au cours de cette intervention, une fracture du fémur gauche s'est produite, découverte en salle de réveil et a nécessité la mise en place d'une prothèse fémorale cimentée et de quatre cerclages le même
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00082_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
B a fait une chute d'une échelle à l'origine d'une fracture comminutive ouverte du tiers distal des deux os de la jambe droite avec trois refends articulaires.
Source officielleChambre A - Civile
6811b6da44bf0d1935aef910
29 avril 2025
29 avril 2025
La diaphyse radiale semble un peu excentrée en antérieure, présence d'une solution de continuité olécrânienne rectiligne pouvant évoquer une fracture arrachement à ce niveau.
Source officielleCour d'Appel
6253c85dbd3db21cbdd85120
2 mai 2000
2 mai 2000
dentaires - des fractures multiples du bassin avec plaie de la fesse droite associant une fracture de l arrière-fond des cotyles, fracture des branches ischio et ilio-pubiennes gauches, un déplacement
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL03734_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Par jugement du 24 mars 2015, le tribunal des pensions militaires de Montpellier a, avant-dire droit, ordonné une expertise judiciaire limitée à l'infirmité n° 3 concernant les " séquelles de fracture
Source officielleChambre Sécurité Sociale
627df90d0d41e0057d43e552
10 mai 2022
10 mai 2022
Traumatisme thoracique, foyer de contusion pulmonaire des bases bilatérales, épanchement pleural bilatéral, fracture T11 associée à un tassement avec recul du mur postérieur, fracture arc postérieur de
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
662209709ce1420008389871
18 avril 2024
18 avril 2024
Le docteur [N] confirme à cet égard que la fracture est survenue au cours d'une période d'entraînement et sur la piste.
Source officielle1ère Chambre civile
65a0e7875bbe450008b2cc62
11 janvier 2024
11 janvier 2024
La responsabilité de la société Neuro France Implants est donc engagée et elle sera tenue de l'indemniser des conséquences dommageables de la fracture du produit fourni.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC00274_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
B... que, compte tenu des caractéristiques de sa fracture, la prise en charge opératoire de M.
Source officiellePage 6 sur 213