De l'ensemble de ces motifs les premiers juges concluent que les demanderesses, 'échouant ainsi à rapporter la preuve de la captation fautive du style [K] [M] et à individualiser les efforts financiers

, ce qui revient à établir que les modèles de chaussures CHANEL concernés constituent des valeurs économiques individualisées.

au vu d'un plan personnalisé de compensation (PPC), établi par l'équipe pluridisciplinaire de la MDPH, et nonobstant l'opposition du père de l'enfant, qui sollicitait l'octroi d'une aide humaine individualisée

salariés de droit privé, pour des manquements à l'obligation de tenue de documents de décompte individuel du temps de travail lorsque les salariés d'un établissement sont soumis au régime d'horaires individualisés

de l'habitation, jusqu'au 31 mars 2017 pour mettre en service des appareils permettant l'individualisation des frais de chauffage ; - dans l'attente de l'installation des appareils permettant d'individualiser

jointe le ministère public absent Vu les dispositions des articles L. 742-1 et suivants et R743-10 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; Vu l'extrait individualisé

public abse Vu les dispositions des articles L. 742-1 et suivants et R. 743-10 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; Vu l'extrait individualisé

rendu l'ordonnance suivante : Vu les dispositions des articles L. 742-1 et suivants et R743-10 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; Vu l'extrait individualisé

Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Aimilia IOANNIDOU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0712 DEFENDERESSE Et comme partie jointe le ministère public absent Vu l'extrait individualisé

jointe le ministère public absent Vu les dispositions des articles L. 742-1 et suivants et R. 743-10 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; Vu l'extrait individualisé

L'agent judiciaire de l'Etat considère que la première facture du 26 novembre 2021, relative aux diligences effectuées au stade de l'information judiciaire, n'individualise pas suffisamment les prestations

chauffage commun à tout ou partie des locaux occupés à titre privatif et fournissant à chacun de ces locaux une quantité de chaleur réglable par l'occupant doit être muni d'appareils permettant d'individualiser

Il soutient que : - le jugement attaqué est insuffisamment motivé ; - il est entaché de défaut d’examen sérieux et individualisé de sa situation personnelle ; - les premiers juges ont méconnu leur

à l'article L311-6 du même code, à savoir les éléments relatifs à sa situation personnelle (date de naissance, adresse privée, situation de famille, horaires de travail) ainsi que les éléments individualisés

entre le public et l’administration, à savoir les éléments relatifs à sa situation personnelle (date de naissance, adresse privée, situation de famille, horaires de travail) ainsi que les éléments individualisés

public et l'administration, à savoir les éléments relatifs à la situation personnelle de l'agent (date de naissance, adresse privée, situation de famille, horaires de travail) ainsi que les éléments individualisés

des parcelles de chaque propriétaire ; c) la situation de chaque parcelle (paiement de la participation, dation, vente sous seing privé à l'AFUA ou à un promoteur, autre situation) ; d) le relevé individualisé

En effet les moyens soulevés consistent exclusivement en des développements stéréotypés et non individualisés, qui ne critiquent pas la motivation du premier juge : S'agissant du rappel du "pouvoir

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combinaison de ces dispositions, d'une part, que les salariés travaillant sur le même site ou dans le même établissement peuvent être soumis à un régime horaire collectif ou à un régime horaire individualisé