L'extrait K Bis de la société Le Grand Panier précise qu'elle a pour activités principales ' Commerce de fruits et légumes, alimentation générale, boucherie, charcuterie, épicerie fine et dérivés.'

-le 11 février, la responsable le voyant en train de prendre de la marchandise au rayon boucherie, récupérer un carton puis se servir de fruits et légumes et sortir le carton devant lui sans payer ; -

Outre les mentions du contrat de travail, l'employeur produit aux débats une attestation de Mme [M] qui indique être employée commerciale au rayon fruits et légumes mais également supérieure hiérarchique

SCA FRUITS LEGUMES FLEURS [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Marina CHAUVEL, avocat au barreau de ROUEN INTIMÉ : Monsieur [I] [O] [Adresse 1] [Localité 3] représenté

Il résulte de l'instruction que le local en litige, d'une surface de 2050 m2 est utilisé pour des opérations de déchargement, de stockage dans des installations réfrigérées et d'expédition de légumes déjà

Il a été affecté au rayon 'fruits et légumes' de l'entrepôt de [Localité 11].

Société BRETONNE D'EXPEDITION DE LEGUMES C/ EARL X...

B a fait l'objet d'une vérification de comptabilité portant sur son activité de vente de fruits et légumes aux Halles Castellane de Montpellier (Hérault), ainsi que d'un contrôle sur pièces portant sur

LE CLAPIER DE LA LEGUE prise en la personne de sa gérante en exercice domicilié Clapier de la Lègue- La Chêneraie, Route de Collobrières-83590 GONFARON représentée par la SCP LIBERAS- BUVAT- MICHOTEY

Les factures dont il est demandé paiement par la SAS Ribeprim concernent des livraisons de fruits et légumes au cours de l'année 2019 et des livraisons d'oeufs bio au cours de l'année 2018.

[L] au rayon 'Fruits et Légumes'.

PRIMEURS, ci-après déésignée LC PRIMEURS, exerce au marché d'intérêt national de Rungis une activité de négoce en gros de fruits et légumes.

* * * DECISION La société [5] exploite un rayon fruits et légumes dans une halle commerçante.

A la livraison intervenue le 19 février 2016, la société SOGIPHAR a refusé 12 palettes au motif que celles ci étaient livrées avec des produits alimentaires, fruits et légumes frais.

A et B, exerçait une activité de commerce de fruits et légumes. Elle a été mise en sommeil le 31 mars 2012, puis a été radiée du registre du commerce et des sociétés le 29 avril 2016.

La responsable a contacté l'autre employée fruits et légumes présente qui m'a fourni le gencod manquant en 30 secondes.

MEDIFEL (MEDIT DIFFU FRUITS LEGUMES) JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 28 Octobre 2022 selon la procédure accélérée au fond A l'audience publique des RÉFÉRÉS de

VIVO FRUITS ET LEGUMES Représentée par Me Grégory NAUD de la SELARL AVOXA NANTES, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier 220361 INTIME [M] [D] Représenté par Me Jean-david CHAUDET de la SCP