l'affaire à une audience ultérieure, -réservé les dépens.

L'affaire a été fixée à bref délai pour être examinée à l'audience du 11 septembre 2025, puis renvoyée à celle du 23 octobre 2025 avec clôture ordonnée au 14 octobre 2025.

à l'appel des causes, Philippe DARRACQ, en application des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de

Pour un plus ample exposé des faits, moyens et prétentions de l'appelante, il est renvoyé aux écritures de celle-ci conformément aux dispositions de l'article 455 du code de procédure civile.

les anciens articles 8-2 et 8-3 de l'ordonnance précitée, pris ensemble ; que le ministère public est donc irrecevable à demander l'annulation du jugement en chambre du conseil en ce qu'il vaut non renvoi

Par conclusions ultérieures, développées à l'audience, elle demande au premier président : - de déclarer recevable son recours et, * Principalement, - de prononcer la nullité de la décision déférée

X..., - réservé les dépens, - renvoyé l'affaire à une date ultérieure. Le premier juge a principalement retenu : - que le litige présentait un caractère indivisible, M.

Après un renvoi ordonné à la demande de l'une au moins des parties, l'affaire a été retenue à l'audience du 18 mars 2026.

L'ordonnance de clôture est intervenue le 10 mars 2026 et l'affaire a été renvoyée pour être plaidée à l'audience du 24 mars.

l'affaire à une audience ultérieure.

l'affaire à une audience ultérieure.

[X] [H] sollicite le renvoi à une audience ultérieure en vue de finaliser l'exécution de la décision.

l'affaire à une audience ultérieure.

AMA de renvoi de l'affaire devant le conseiller de la mise en état pour qu'il soit statué sur son exception d'incompétence.

La cour renvoie à ces conclusions pour le détail des moyens et arguments.

[D] [C] et Mme [T] [R] sollicitent à la cour le renvoi de leur dossier à une audience ultérieure, expliquant ne pas pouvoir être présents à l'audience du 10 juin 2024 , en raison de l'accident de voiture

des articles 939 et suivants du CPC ; L'article 446-1 alinéa 1er est applicable devant la Cour, par renvoi de l'article 946 alinéa 2 et dispose «- Les parties présentent oralement à l'audience leurs

après cassation de la SA BPALC ; recevoir l'appel de la SA BPALC ; déclarer M.

la non-comparution à l'audience ultérieure à laquelle les débats sur le fond ont été renvoyés d'un demandeur qui a initialement comparu devant le bureau de conciliation, puis devant le bureau de jugement

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 6ème chambre Renvoi après cassation ARRET No CONTRADICTOIRE DU 26 JUIN 2007 R.G. No 06/00037 AFFAIRE : S.A.