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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 4-6
63cb92909c02507c9078dc1f
20 janvier 2023
20 janvier 2023
D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-6 ARRÊT AU FOND DU 20 JANVIER 2023 N° 2023/ 018 Rôle N° RG 19/09282 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEM23 [O] [C] ÉPOUSE [N] C/ [H] [U] Société VITAME
Source officielle3e chambre
60342e21b600c71fe8f7f071
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Elle a admis avoir été informée du risque de carences vitaminiques.
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA02581_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
de Salbutamol, commercialisé notamment sous l’appellation Ventoline, et de Flixotide, pour l’asthme, ainsi que de Zithromax, un antibactérien, de Montelukast, un antihistaminique, et de Zymad, ou vitamine
Source officielle5ème chambre sociale PH
63c79b9cda31367c908eb6ff
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Elle n'a vu que ma collègue, et s'adressant à elle dit qu'elle privait les résidents de vitamine D, qu'elle n'était pas bienveillante, lui a demandé si elle ne souhaitait pas que les résidents soient bien
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT02185_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
génétiquement modifiés (OGM) comprenant des céréales issues en totalité de la production française, de sources de protéines constituées essentiellement de soja, colza et tournesol et de mélanges de vitamines
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24NC03096_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
dont les molécules sont la ciclosporine, des corticoïdes de synthèse à base de dexaméthasone et d'oxytétracycline, un collyre anti-inflammatoire contenant un dérivé de la cortisone, une pommade à la vitamine
Source officielleCour d'Appel
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6 avril 2006
6 avril 2006
Faites une cure de Supradyne 11 vitamines 9 minéraux... Un rhume ça s'est HUMEX...
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b95e
6 avril 2006
6 avril 2006
Faites une cure de Supradyne 11 vitamines 9 minéraux... Un rhume ça s'est EUMEX...
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f828
5 juin 2012
5 juin 2012
.. fait certes très essentiellement référence à l'exposition à des produits chimiques utilisés pour la fabrication des engrais, des parfums, des pesticides, des médicaments, des antibiotiques, des vitamines
Source officielleChambre 4-5
67ef73394fc2fb864ebd1d1e
3 avril 2025
3 avril 2025
recherches réalisées, l'éradication du problème de rancissement rencontré sur les produits commercialisés par la société intimée en introduisant dans les formules de fabrication des produits, de la vitamine
Source officielleChambre sociale 4-4
6968bc0ecdc6046d47600689
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Dans le cadre du challenge commercial été vitaminé, elle devait contacter chacune des agences de la zone afin de connaître le produit complémentaire à introduire dans le challenge.
Source officielle6e chambre
627df9980d41e0057d43e823
12 mai 2022
12 mai 2022
d'une souffrance au travail tandis que d'autres mentionnent des troubles manifestement associés, tels que « état d'anxiété généralisé »ou « asthénie et vertiges avec anémie [en fer] et carence en vitamine
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b95c
6 avril 2006
6 avril 2006
Faites une cure de Supradyne 11 vitamines 9 minéraux... Un rhume ça s'est HUMEX...
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
686f4ca1d3976f57d00d320e
9 juillet 2025
9 juillet 2025
répondre aux limites de traitements antérieurs : l'héparine, qui agissait sur plusieurs facteurs de la cascade de coagulation et présentait un risque élevé d'hémorragie [0006] et les antagonistes de la vitamine
Source officielleChambre Sociale
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11 janvier 2024
11 janvier 2024
Malgré les vitamines depuis la nouvelle organisation, les déplacements et la charges de travail, j'ai un coup de barre. C'est la première fois de ma vie que cela arrive.
Source officielle2ème Chambre
5fd946141af87d2d366513b6
6 mars 2020
6 mars 2020
Par dernières conclusions signifiées le 24 septembre 2019, la CRCAM d'Ille et Vilaine demande de : - dire recevables les demandes formulées par la CRCAM d'Ille et Vilaine à l'encontre de Mme [I] épouse
Source officielleAvis
CADA:20163054
8 septembre 2016
8 septembre 2016
compte-rendu intégral relatif à l'année 2002 établi par la Commission Communale des Impôts Directs dans le cadre de la modification et du surclassement de certains immeubles du quartier des cités (Viscamine
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6a16836acdc6046d471184bd
26 mai 2026
26 mai 2026
les conditions prévues au 2ème alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Odile GREVIN, Présidente, faisant fonction de Conseiller de la mise en état a signé la minute avec Madame Vitalienne
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0e34c25a97f0381f5361
12 février 2015
12 février 2015
réunit les 48 établissements de santé du groupe d'hospitalisation privée Vitalia.
Source officielle9e Chambre A
616273fe7705f25f43643fbc
31 octobre 2013
31 octobre 2013
[Z], en soutenant qu'il s'agit d'une décision du GIE Vitalia, que l'entretien préalable au licenciement a été réalisé par M.Augey, directeur des ressources humaines du GIE Vitalia, et que M.
Source officiellePage 6 sur 54
VITAMINE C
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10/07/2026
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