Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Edouard LOOS, Président Madame Sylvie CASTERMANS, Conseillère Monsieur Stanislas de CHERGÉ, Conseiller

Monsieur Edouard Y... est décédé le 30 septembre 2000 laissant pour lui succéder sa veuve Madame Brigitte X... et ses deux filles Madame Marie-Laure Y... épouse Z... et Madame Frédérique Y... épouse A.

No 16/ 03166 AFFAIRE : Pierre Edouard Gilbert X...

LOOS, Président Madame Sylvie CASTERMANS, Conseillère Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Conseillère qui en ont délibéré, Un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur Edouard LOOS dans

cour composée de : Président : André BEAUCLAIR, Président de chambre, qui a fait un rapport oral à l'audience qui en a rendu compte dans le délibéré de la cour composée outre eux-mêmes de : Edward

audience publique le 17 décembre 2024 devant la cour composée de : Président : Stéphane BROSSARD, Premier Président, qui a fait un rapport oral à l'audience Assesseurs : Valérie SCHMIDT, Conseiller Edward

Président : André BEAUCLAIR, Président de chambre, qui a fait un rapport oral à l'audience, en présence de [F] [M], magistrat stagiaire, qui en a rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : EDWARD

d'inscription au répertoire général : 08 / 6851 Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 SEPTEMBRE 2008 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER No RG 06 / 4589 APPELANTS : Monsieur John Edward

S'agissant d'Edgar, âgé de 9 ans et dont les besoins sont moins coûteux, il y a lieu de réduire la contribution paternelle à la somme de 400 ¿/ mois.

Rôle N° 16/16348 - N° Portalis DBVB-V-B7A-7GVQ [X] [P] [C] [P] épouse [V] [I] [P] épouse [O] [L] [P] C/ [U] [A] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Edouard

DÉFENDEUR Monsieur [H] [P] [Adresse 3] [Localité 3] Représenté par la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 Assisté de Me Hélène HENRIOT substituant Me Edouard

la RATP à sa demande de communication d'une copie des documents suivants : 1) les données actualisées de l'étude des causes de décès générales et spécifiques des agents de la RATP (dite la cohorte d'EDGAR

au barreau d'ANNECY -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 28 juin 2022 par Monsieur Edouard

Edouard LOOS, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, chargé du rapport.

08 février 2022 - Tribunal Judiciaire de PARIS- RG n° 20/05974 APPELANT Monsieur [O] [F] né le [Date naissance 2] 1954 à [Localité 6] (13) [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Edouard

par Me Pierre-Joseph BOILLOT, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 Octobre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Edouard

N° RG 21/02437 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BG65L CAISSE DE PREVOYANCE ET DE RETRAITE DES NOTAIRES C/ [N] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Laurent DELVOLVE - Me Edouard

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Edouard LOOS, Président Madame Sylvie CASTERMANS, Conseillère Monsieur Stanislas de CHERGÉ, conseiller

Avocats développement, avocat au barreau de PARIS, toque : C1015 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Mars 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Edouard

proximité de Lagny sur Marne le 13 Février 2023 Appelante : Madame [S] [L], représentée par Me Alexandre SEBBAN, avocat au barreau de PARIS Intimés : Monsieur [B] [V], représenté par Me Edouard