HONFLEURAISE DE MENUISERIE MÉTALLIQUE Zone industrielle Avenue du Président Duchesne 14600 HONFLEUR représentée par la SCP DUPAS-TRAUTVETTER YGOUF BALAVOINE, avoués à la Cour assistée de Me C.

Code de la propriété intellectuelle et que la société MAROTTE détient les droits d'auteur sur le modèle de panneaux FOLD, * dit que le modèle de panneaux fabriqués et posé par les sociétés MOINET MENUISERIE

somme de 20 930 euros, outre intérêts au taux légal à compter du 2 juillet 2011 jusqu'à parfait paiement et 13,50 euros au titre des frais de lettre de change impayées, condamné la SARL LUTHRINGER MENUISERIE

C s'est absenté du camp de rupture organisé du 25 septembre au 5 octobre 2017 aux Ménuires pour six mineurs placés sous main de justice, afin de se rendre en Algérie pour des motifs personnels.

CHAURAY [Localité 149] Représentées et assistées de Maître SANS, avocat au barreau de TARBES Maître [RO] [UH] es-qualités de liquidateur judiciaire de la SARL AVERAL MENUISERIES dont

Edi Y..., artisan menuisier, a fait l'acquisition auprès de Mme Sylviane X... d'un bateau d'occasion de marque Chiavari, Yacht Riviera, dénommé REVA 3, immatriculé sous le no ..., au prix de 15 000 000

Suivant deux devis des 14 et 17 juin 2019, la SARL Etari s'est vu confier les lots n°2 «'gros 'uvre'», n°5 «'menuiseries extérieures'», n°7 «'cloisons -doublage - faux plafond -peinture'», n°10 «'menuiserie

Le lot n°6 menuiseries extérieures aluminium et le lot n°8 menuiseries intérieures bois ont été confiés à la société Etablissements Groleau par marchés séparés datés des 24 mars et 27 mai 2014 pour des

commercialiser les profilés, joints et accessoires permettant à ses clients professionnels de la menuiserie de fabriquer et mettre en 'uvre des menuiseries.

TN BAT a quant à elle le 3 mai 2010 proposé quatre devis pour des travaux de peinture sur cages d'escalier, divers travaux de maçonnerie, plâtrerie et huisserie, des prestations d'électricité, de menuiserie

bois, la fourniture et pose de staff et de menuiseries pvc, des démolitions et un nettoyage (86.133,69 euros HT), et que des travaux dits "hors marché" dans le décompte général établi par l'entrepreneur

X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 17 novembre 2016, à la suite du refus opposé par le directeur de l'agence de l'eau Rhin-Meuse

Il a continué à l'expiration de ce contrat à exercer au sein de cette entreprise les mêmes fonctions, décrites dans d'autres documents par l'employeur comme des fonctions de menuisier ou de " menuisier

Or il y a eu omission de demander l'autorisation de changement de menuiseries extérieures lors de la déclaration, - la SMO a souscrit l'obligation de réaliser des plans détaillés d'exécution, or elle

Si, au vu de la dernière facture versée aux débats, émanant de l'entreprise Menuiserie JR 24 les intimés ont fait réaliser les travaux pour un coût supérieur de 30 786, 14 euros, ce choix leur est personnel

Suivant devis accepté du 17 mai 2021, ils ont confié à la société LB Concept des travaux de menuiserie extérieure comportant la fourniture et la pose de fenêtres et de volets roulants pour la somme de

Cette cuisine a été réalisée sur la base du devis en date du 8 octobre 2009 n° 0910225 d'un montant de': menuiserie': 37 114 euros HT (39 155,27 euros TTC) et marbrerie': 4 640 euros HT.

reconstruction ; si la SCI C a porté en déduction de son résultat de l'exercice correspondant des dépenses se rapportant à la rénovation de certaines parties existantes, à des interventions sur les menuiseries

extérieure en aluminium du bureau technique désordre n° 2.5 déformation du dormant de la menuiserie extérieure en aluminium du local commercial n° 1 désordre n° 2.6 déformation du dormant de la menuiserie

[M] [L], gérant, dit avoir commandé les menuiseries, la peinture et le parquet pour la maison. - Mme [L] a réglé les factures de fournitures à l'EARL [L] en sus du devis initial.