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12 379 résultats pour « Ben-Attia »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fda0909e36ae04b83638fd0

Appel

10 octobre 2019

10 octobre 2019

Elle fait également valoir que dans le cadre des entretiens annuels d'appréciation, elle avait attiré son attention sur la nécessité de respecter les règles de sécurité.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c990bd3db21cbdd88a8d

Appel

5 octobre 2006

5 octobre 2006

n'a été prospecté, les rendez vous pris ne concernant que des clients déjà acquis ; Considérant que par courriers électroniques des 27 janvier, 25 mars et 29 avril 2004 la direction de la société a attiré

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a3bd3db21cbdd88e10

Appel

17 novembre 2006

17 novembre 2006

comportant un séquence sur le port par certaines femmes du monokini, dans laquelle se trouve la scène litigieuse, que le présentateur commente en introduction comme suit "inconvénient, le monokini attire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cdb8

Appel

26 novembre 2008

26 novembre 2008

société UFIFRANCE reproche à Monsieur A... d'une part d'avoir refusé de restituer les dossiers de certains clients qu'il suivait, et d'autre part d'être intervenu auprès de certains clients pour les attirer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc93bd3db21cbdd908d6

Appel

15 juillet 2013

15 juillet 2013

X... ayant été attirée par ailleurs sur le fait que M. Y...n'effectuait pas régulièrement ses versements en caisse. La Société CASINO DU GOSIER conteste les critiques formulées par M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

62c7ca70cb8dca058e3e7be0

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

La société Bec Rives s'est opposée aux prétentions adverses.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01088_20250217

Admin. Appel

17 février 2025

17 février 2025

Par deux actes d'engagement du 11 septembre 2013, la métropole Nice Côte d'Azur a confié à un groupement composé des sociétés Razel-Bec, Garelli, Sade et Eiffage travaux publics, dont la société Razel-Bec

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT00934_20230623

Admin. Appel

23 juin 2023

23 juin 2023

DÉCIDE : Article 1er : La requête de la société Hesselmans Beheer BV est rejetée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa5bd3db21cbdd8ba21

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

LORI STRIM exerçant sous l'enseigne LE BEC IMMOBILIER 4 Place Jules Ferry 56100 LORIENT représentée par la SCP GAUVAIN & DEMIDOFF, avoués assistée de Me LE JOSSEC, avocat I-Exposé préalable

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadbbd3db21cbdd8c510

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

avoués à la Cour assistée de la SCP RAMBAUD ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON substitué par Maître Olivier PONCHON de SAINT ANDRE avocat au barreau de LYON INTIMEES : Société FOREZ BENNES

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 4

6163230b3dbed56e5e2c2eb1

Appel

2 décembre 2011

2 décembre 2011

Benalu (n°VH1C33CSB6050082), un semi-benne benalu( n°VH1C33CSB6050083), un semi-benne Benalu (n°VH1C33CSB6050084), un semi-benne Benalu (n°VH1C33CSB6050085), un semi-benne Benalu (n°VH1C33CSB6050086),

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6163964d5fe465b53b77f54a

Appel

17 décembre 2010

17 décembre 2010

[Y] [I] dit [Y] [E] a, en exécution de seize contrats passés de 1992 à 2001 avec la société BEL AIR MEDIA (ci-après BEL AIR), réalisé l'enregistrement de nombreux ballets et opéras.

Source officielle
CA

15e chambre

60358172a3c721a6b2502ade

Appel

13 avril 2016

13 avril 2016

La société BECS employait habituellement plus de onze salariés au moment du licenciement.

Source officielle
CA

6e Chambre D

6033c21223cea174d535483a

Appel

5 avril 2017

5 avril 2017

Il convient de souligner que la transcription de ce mariage religieux par jugement du tribunal de Ben Mehidi en date du 12/03/1971 l'a été conformément aux dispositions de l'ordonnance Algérienne n° 70

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

61630b6e42de3d260b99326a

Appel

17 janvier 2012

17 janvier 2012

, représentée par Monsieur [X] son Président Directeur Général, a vendu à la SA LEGRAND, qui prendra la dénomination d'EURL BENNES [X], son activité de fabrication et de vente de bennes et remorques agricoles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c66a

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

de ramassage, estimant qu'il lui suffisait de louer un camion benne équivalent.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca65bd3db21cbdd8aec9

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

prise en la personne de son représentant légal, ayant son siège 26 rue Drouot 75458 PARIS CEDEX 09 représentée par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour assistée de Maître FROSTIN substituant Maître BEN

Source officielle
CA

17e chambre

63b677b3a853827c9026d2ee

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

la société Bein Sports France en ses demandes mais l'en a débouté, - condamné la société Bein Sports France aux entiers dépens ainsi qu'aux éventuels frais d'exécution.

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

65aa2938a34ad10008581b7e

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

été votée par l'assemblée générale des copropriétaires du Bel Age.

Source officielle
CA

Référés

63c8eef7dc5b777c90992fb7

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

LE BEL AGE représenté par son Syndic Expéditions le : 18 JANVIER 2023 la SELARL 2BMP la SCP OMNIA LEGIS chambre des urgences 22/2423 O R D O N N A N C E Le dix huit janvier deux

Source officielle

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